Le mandat représentatif et (ou) la démocratie ….

Le mandat représentatif et (ou) la démocratie ….

La constitution française (article 2) reprend la formule de Lincoln qui sert généralement de définition à la démocratie : « gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple ».

Pourtant se manifeste un sentiment de rejet de la « classe politique » qui sort cependant des bureaux de vote. Certains électeurs ne fréquentent d’ailleurs plus les bureaux de vote.

D’autres, parmi les plus modestes, pensent pouvoir sortir de l’humiliation qu’ils ressentent, en votant pour des prédicateurs « d’extrême droite » (1). D’autres encore (par exemple, les « gilets jaunes ») , expriment dans la rue leur « ras-le-bol » qu’ils n’arrivent pas à faire entendre en se rendant dans les bureaux de vote. Et les slogans comme « tous pourris » se répandent (2). 

Il serait donc intéressant de s’interroger sur les causes de ce divorce entre les représentés et les représentants.

On avancera ci-dessous quelques hypothèses.

I.

Dont la principale est (peut-être) que le « mandat représentatif » repose sur une sorte de malentendu.

Si l’on prend les envoyés aux Etats Généraux, ils étaient de véritables représentants. Ils avaient comme mandat (impératif) de porter des doléances concrètes de leurs semblables (appartenant au même « ordre ») en haut lieu. Et ils pouvaient être remplacés s’ils ne respectaient pas leurs instructions (3).

Depuis la Révolution française, ils ne le sont plus. Le « mandat » « représentatif » dissocie l’élection de la représentation. 

Les électeurs élisent une personne qui aura le droit, au nom de la Nation (v. le texte de l’article 3 de la constitution qui reprend le contenu des textes antérieurs) de faire ce qu’elle veut (4). 

Tandis que le citoyen aura l’obligation de se taire en attendant la prochaine consultation électorale.

Ce qui est la négation de la notion de « mandat » (alors même que le mot a ancien a survécu). 

Jusqu’en 1848, la classe politique, issue de la bourgeoisie grâce au système censitaire, a géré les affaires de cette dernière. L’avènement du suffrage universel en 1848 ( = le droit de vote et l’éligibilité sont alors consentis aux pauvres), n’a pas changé les choses. On s’est arrangé, avec le découpage électoral et le mode de scrutin, pour que les gens les plus modestes, majoritaires dans le pays, ne parviennent pas à envoyer une majorité des leurs dans les sphères dirigeantes.

Et dès 1848, on a perçu le rôle que pouvait avoir la manipulation des esprits dans le résultat du vote (5).

Ce qui a fait que la vie politique, a consisté et consiste pour ceux qui détenaient et détiennent le pouvoir économique et financier du moment à choisir des individus fiables pour occuper les postes de parlementaires ou les portefeuilles ministériels (6) .

Et pour les individus ayant choisi de gagner le vie dans le métier de politicien, à se faire remarquer par les détenteurs dudit pouvoir économique et financier. Pour bénéficier de leur soutien financier et de leurs réseaux, ainsi que de la manipulation (7) de l’opinion par les médias dont ces derniers sont propriétaires.

Et, pour ces derniers, à « savonner la planche » des concurrents (8) . Ou pour les membres d’un parti en perte de vitesse, à faire allégeance au leader du moment (9).

II.

Ce qui amène à traiter de la deuxième cause du divorce entre les gouvernants et les citoyens, liée à la précédente : la « professionnalisation » des fonctions politiques.

Les « députés » aux Etats généraux, qui étaient de vrais représentants, qui agissaient selon un vrai mandat, avaient une existence éphémère (quelques mois, parfois quelques jours). En effet, les rois ne convoquaient pas souvent les Etats Généraux (il s’est passé plus d’un siècle entre la convocation de 1789 et la précédente). 

Mais, la transformation des éphémères chambres séparées des Etats généraux en assemblée d’un genre nouveau, en juin 1789, puis l’institutionnalisation ( avec la rédaction d’une première constitution) du caractère permanent de l’institution parlementaire a, ipso facto, inscrit l’exercice des mandats dans la durée.

Avec ce qui s’attache à l’exercice de fonctions qui ne sont pas éphémères par nature : le besoin pour celui qui en occupe une, de la proroger.

Il n’a pas fallu attendre longtemps pour que la professionnalisation connaisse des pratiques caricaturales.

Les députés de la Convention (qui étaient souvent des politiciens qui avaient siégé dans les assemblées précédentes), ont assuré leur carrière, en votant la mort de Louis XVI et des aristocrates puis celle de Robespierre et de ses amis, puis, sur la fin, ceux qui avaient le sang de tout le monde sur les mains, ont voté que 2/3 d’entre eux auraient le droit de disposer d’un poste dans les nouvelles institutions (celles du « Directoire »).

Aujourd’hui, l’analyse du CV (10) de nombre de politiciens connus, montre que beaucoup ont gagné leur vie pendant 30, 40 ans ou plus, en enchaînant les « mandats » (avec les indemnités et les avantages en nature correspondants) et en les cumulant dans toute la mesure du possible.

Et, ce, en attendant la ou les pension(s) de retraite afférente(s) à la période d’activité.

III.

Aux politiques, s’agrègent des conseillers, des hauts fonctionnaires qui exécutent les décisions des politiques, et dont certains « profitent » de leur position pour améliorer leur carrière dans et hors de la fonction publique (11).

Ce qui donne à l’ensemble, des allures d’un système de cercles concentriques d’individus.

Qui, au centre, forts de leur mandat « représentatif », mettent en quelque sorte la société en couple réglée.

Quant aux cercles suivants, ils en profitent ou ils en souffrent selon la distance qui les sépare du centre. 

Ce dont le texte constitutionnel ne rend pas compte.

Conclusion.

Il est peu raisonnable de conclure sur des propositions.

Il paraît en effet difficile de pouvoir faire admettre que l’on remplace l’élection, telle qu’elle est pratiquée, par autre chose.

Les citoyens sont de plus en plus nombreux à considérer que l’usage du bulletin de vote ne sert à rien, mais ils seraient probablement moins enthousiastes à l’idée d’y renoncer (12).

Il paraît également difficile de faire mettre en place, par ceux-là mêmes qui font fonctionner le système (et en « profitent »), des mécanismes dont l’objet serait précisément de « détraquer » le système et de leur faire perdre en conséquence leurs moyens d’existence (13).

Sauf nouvelle nuit du 4 août (14), on voit mal la classe politico administrative renoncer aux opportunités offertes par l’actuel fonctionnement du système (15).

Enfin, on voit mal comment pouvoir arracher une majorité suffisante de citoyens à l’emprise des médias dominants (16).

Marcel-M. MONIN

m. conf. hon. des universités.

constitutionnaliste

(1) Alors même que « l’extrême droite », a le même « ennemi » que la droite non « extrême », le « centre » et la « gauche » convertie au « libéralisme » financier et économique : l’individu (celui qui a du mal à joindre les deux bouts et) qui revendique des augmentations de salaire, fait grève, manifeste dans les rues, occupe les usines, se syndique à la CGT, et s’encarte au parti communiste, ou dans d’autres diaboliques organisations prônant un changement des règles du jeu.

(2). La formule, qui est astucieusement exploitée par la profession pour soutenir que cette critique met en danger la démocratie ou la République ou les deux, est, de par sa généralité, inexacte. Au sein des groupes politiques, certaines personnalités, souvent de second plan, n’encourent nullement ce reproche. Qui travaillent à améliorer le sort des habitants de leur circonscription (même de ceux qui n’ont pas voté pour eux) , et qui passent du temps à essayer d’améliorer les textes qui leur sont soumis. Mais si elles veulent bénéficier d’une investiture, les discours et les propositions de ces personnes ne doivent ne pas franchir certaines limites, dès lors que leurs leaders participent activement au fonctionnement du système. Par exemple : parmi les rares parlementaires s’étant dit ou se disant encore « gaullistes », rares sont ceux qui ont voté contre ( 5 députés UMP) le traité de Lisbonne par lequel N. Sarkozy a fait adopter par la classe politique ce que les citoyens avaient rejeté par référendum (traité sur la constitution européenne). Plus rares encore ceux qui se sont mis en congé de parti pour cette raison. Par ailleurs, quant on sait comment sont financées les campagnes électorales, les parlementaires « honnêtes » font, comme ceux qui ne le sont pas, carrière au sein d’organisations politiques dont le financement des campagnes électorales les rend dépendantes et / ou tombe au moins pour partie sous le coup de la loi. 

(3) les membres de chaque corps social d’un endroit désignaient l’un d’entre eux pour aller porter au pouvoir central les revendications des mandants, sous forme de cahiers de doléances. Les mandataires étaient tenus par les instructions qui leur étaient données et pouvaient être remplacés s’ils méconnaissaient le contenu du mandat. La fidélité de la représentation était confortée par le fait que les représentants de chaque « état » étaient appelés (cela n’a pas duré) à siéger séparément. Transposée à l’époque contemporaine, cette mécanique donnerait par exemple : les 10 % des plus riches disposerait de 10 % des sièges ; les autres de 90 % (à répartir en fonction de strates à déterminer). Les citoyens de chaque condition sociale éliraient dans cette logique, au sein de circonscriptions dont la taille varierait compte tenu du nombre des sièges attribués à chaque strate sociale, des représentants, qu’ils connaîtraient, et qui seraient chargés de les défendre. Représentants qu’ils remplaceraient si ces derniers se mettaient à oublier les termes d’un document rédigé pour servir de feuille de route au représentant. 

(4) Il se trouve que dans ses lettres de convocation, Louis XVI demanda que les mandats soient rédigés de la manière le plus large possible, ce qui avait pour objet et a eu pour effet de laisser le député statuer selon sa propre appréciation. Les députés du Tiers Etats posèrent ensuite qu’ils allaient statuer au nom de la « nation ». Pour marquer que les députés n’étaient plus tenu de suivre la volonté des électeurs, on décida que le mandat n’était plus « impératif » (le mandat impératif étant par ailleurs désormais qualifié de « nul »), mais « représentatif ». On indiqua aussi et dans la même logique, que la souveraineté au nom de laquelle le corps politique déciderait, était « nationale » et non « populaire ». La « souveraineté populaire » aurait donné des droits à chaque individu du « peuple », donc aux pauvres, lesquels n’appartenaient pas à la catégorie des citoyens « actifs », seuls habilités à participer à la vie politique. Sur ces questions, voir nos rappels dans « Textes et documents constitutionnels depuis 1958. Analyses et commentaires. Dalloz - Armand Colin. 

(5) v. la phrase célèbre de de Tocqueville : « je ne crains pas le suffrage universel, les gens voteront comme on leur dira ». A l’époque contemporaine des sommes colossales sont investies par certains hommes politiques de premier plan, pour apprendre à manipuler les citoyens : ils s’entourent de conseillers en communication ou ils font appel à des cabinets de relations publiques. D’autres énormes sommes sont investies par de riches financiers pour acheter les médias qui favoriseront tel ou tel puis encadreront et soutiendront l’action des personnes acceptant de défendre leurs intérêts. Pour l’élection de 2017, v., entre autres, l’ouvrage : « Mimi » de J.-M. Decugis, P. Guéna, M. Leplongeon, et ( sur youtube) les interviewes des auteurs. 

(6) Ce phénomène a été particulièrement étudié ces dernières années à partir du « cas Macron ». v. sur internet les références bibliographiques, les ouvrages et interviewes ( youtube) des auteurs comme Juan Branco ( « Crépuscule ») ; Marc Endeweld ( « le grand manipulateur » , etc, etc… Quant au résultat concret, il va en réalité exactement à l’encontre de la formule de Lincoln «  gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple », reprise à l’article 2 de la constitution de 1958 pour en faire le principe de la République. Pour que cette situation perdure, il convient, à chaque élection présidentielle, d’organiser l’élection d’un politicien qui ne voudra ni ne pourra utiliser ses pouvoirs constitutionnels pour sortir le pays de cette mécanique (et par voie de conséquence, de celle institutionnalisée par le traité de Maastricht et les textes suivants).

(7) De nombreuses études ont été consacrées aux techniques utilisées, comme aux personnes qui, proclamés spécialistes ou disposant d’une carte de journaliste, diffusent en réalité des argumentaires, etc … v. sur internet les ouvrages et les interviewes sur des thèmes comme « les imposteurs de l’économie », les « médias mensonges » , «  les nouveaux chiens de garde », « la fabrication du consentement » etc., etc… Les hommes politiques sollicitant les suffrages sont conduits à dire aux électeurs ce que ces derniers veulent entendre (ce les bureaux de communication leur soufflent). On se rappelle à cet égard les déclarations du candidat Hollande sur la distinction des banques d’affaires et les banques de dépôt … (et l’inaction du même devenu président de la République).

(8) Sous les Républiques antérieures, on sait que l’engagement de la responsabilité ministérielle, avait parfois moins pour objet un désaccord sur les questions fondamentales ou la volonté de sanctionner l’incompétence de membres des gouvernements, que celui de libérer des portefeuilles. Au profit de ceux qui attendaient de pouvoir se parer du titre de ministre et de profiter des opportunités que ces fonctions ouvraient pour le déroulement futur de leur carrière. La presse nous fournit des articles ou des reportages qui font apparaître comment des personnalités célèbres ont préparé leur « trahison », et comment d’autres ont réussi dans leur entreprise de règlement de comptes, par exemple en fournissant des informations à tel hebdomadaire.

(9) suivre le parcours de personnes ayant fait carrière sous l’étiquette UMP puis LR, ou sous l’étiquette PS, et qui sont allées la poursuivre ou l’améliorer dès 2017, ou actuellement, dans les rangs de LaREM (ou dans des fonctions non politiques, grâce au pouvoir de nomination du chef de file de ce mouvement)

(10) consulter sur le site des assemblées parlementaires (et sur Wikipédia) le CV et l’enchaînement des mandats de la plupart des politiciens en vue. Y compris celui des leaders les plus « contestataires ». 

(11) On connaît le cas idéal-typique du conseiller ministériel ou du haut fonctionnaire (souvent passé dans l’entourage d’un ou de plusieurs présidents de la République ou ministres de « couleur » opposée ). Qui prépare la privatisation d’un établissement ou d’un service de l’Etat, et qui obtient ensuite un poste dans la société bénéficiaire (ou dont l’un des proches participe, moyennant honoraires, à l’opération). Ce qui fait, au moins pour partie, que des « grandes » écoles qui étaient censées fournir à l’Etat des militaires ( comme Polytechnique) ou des cadres de la fonction publique (comme l’ENA), servent à préparer l’encaissement, par une élite issue de l’élite, de rémunérations importantes … au service du « privé ». On trouvera des noms et de multiples exemples dans les ouvrages de J. Branco et de M. Endeweld précités, et dans les articles consacrés à la vente d’Alstom à General Electric. Ces mécanismes fonctionnent parfaitement. Les textes sur la corruption ou ceux sur la prise illégale d’intérêt n’ont pas prise, eu égard à leur rédaction, sur ces situations. Quant aux conflits d’intérêts, ils ne sont pas décelés par les collègues des intéressés (les commissions de déontologie). Et les juges n’ont pas (encore) osé décider que ce qui résulte de ce type de situation est nul et de nul effet. Etant entendu au surplus que le système judiciaire ne se met souvent marche qu’après que des journalistes (d’investigation) ont vu, ce qu’on sein des institutions de l’Etat, on n’avait pas vu ou ce que l’on taisait. 

(12) Comme mettre en place un système de représentation par tirage au sort, ou par tout autre moyen, avec possibilité de récusation et de révocation des personnes issues du nouveau système de recrutement et ne se trouvant pas par ailleurs dans un cas d’incompatibilité. Ou en introduisant la proportionnelle, non pas dans le mode de scrutin, mais dans la détermination du nombre des sièges attribuables aux diverses strates sociales de la société (v. la note 3) .

(13) - Comme la création d’un recours en constatation de la nullité du conflit d’intérêt, qui serait ouvert à chaque citoyen. - Comme l’obligation faite à tout titulaire d’une charge publique (président de la République, ministres, membres des cabinets ministériels, parlementaires, …) d’avoir à établir, à tout moment, sur requête de citoyens ou de groupes de citoyens, l’origine des fonds qui expliquent son train de vie, ou qui ont servi à payer les dépenses électorales. - Avec pour les titulaires des fonctions les plus éminentes, une restriction de leurs immunités juridictionnelles. En distinguant les questions qui relèvent de leur fonctions (immunité), de ce qui, bien qu’accompli durant leurs fonctions, s’en détache ( transposition de la distinction opérée par les juges pour la responsabilité pécuniaire des fonctionnaires). - Comme l’interdiction, pour certains « représentants » et certains fonctionnaires, de passer du service de l’Etat au secteur privé. 

(14) ou un mouvement de révolte imposant que désormais, les citoyens se prononceront sur le fond des choses. A commencer sur ce qui conditionne leur niveau de vie. A cet égard la descente dans la rue de citoyens excédés, angoissés et humiliés ( les « gilets jaunes » ), peut annoncer un tel évènement. Par exemple après que la cession (accélérée) au secteur privé (français ou étranger) de ce qui appartenait à l’Etat, aura produit ses effets naturels. Les politiques au pouvoir semblent d’ailleurs avoir pris la mesure du « danger » ( y compris du danger physique auquel eux et certains « gros » acteurs économiques pourraient d’aventure être exposés ) : on a fait tirer sur les manifestants avec des armes nouvelles (de la catégorie juste en dessous de celle des armes qui tuent), et on a positionné des véhicules blindés.

(15) La situation d’ensemble est telle qu’elle ne paraît pas moins caricaturale que celle qui est relevée en l’Afrique sub-saharienne. V. par ex., parmi les nombreuses études et enquêtes, les articles du Pr Issa Ndiaye (universitaire et ancien ministre) rassemblés dans l’ouvrage : « Silence, on démocratise », ed. La Sahélienne.

(16) Les médias dominants sont à 90 % env. la propriété de la petite dizaine de milliardaires, qui ont fait campagne pour E. Macron. (V. notamment Juan Branco- dont on signalera que l’ouvrage «  crépuscule », bien que grand succès de librairie, n’a guère été signalé par ces médias). L’analyse de leurs programmes et des choix éditoriaux, celle des argumentaires développés dans le même sens par leurs animateurs (amuseurs ou journalistes), permettent de découvrir comment fonctionne la manipulation. Dès lors, entre autres exemples, que l’on a accès à des connaissances de fait sur la géopolitique du pétrole et du gaz, les « justifications » des guerres dirigées contre certains « dictateurs » du Moyen Orient, prennent une toute autre tournure. Ainsi que les discours sur la défense des droits de l’homme.