L’AME est-elle en train de rendre l’âme ?
L’AME est l’aide médicale de l’Etat. Il s’agit d’un vestige de l’aide médicale qui a été supprimée avec la création de la CMU par la loi du 27 juillet 1999. Elle est gérée par les DDASS. Sa finalité est de prendre en charge les soins des étrangers en situation irrégulière. Elle représente aujourd’hui une dette de presque 1 milliard de l’Etat envers l’Assurance-maladie. Un rapport de l’IGAS vient éclairer le problème.
La loi du 27 juillet 1999 portant création de la couverture maladie universelle (CMU) a maintenu une aide médicale de l’État (AME) pour permettre l’accès aux soins de personnes qui ne peuvent pas bénéficier de la CMU de base ou de la couverture maladie. Depuis cinq ans, le gouvernement, arguant du coût de l’AME, impose de plus en plus de restrictions aux conditions d’accès à cette aide. Ainsi, la loi de finances rectificatives pour 2002 avait prévu un ticket modérateur à la charge des patients mais il n’a pas été appliqué faute de décret. La loi de finances rectificative pour 2003 (complétée par deux décrets de 2005) a restreint l’accès des étrangers à l’aide médicale de l’État. Les associations de lutte contre l’exclusion s’opposent à ces mesures et souhaiteraient que le principe de l’universalité instauré par la loi sur la CMU fasse profiter tous les étrangers de la couverture maladie universelle.
Entre ces deux positions, vient s’introduire celle de l’IGAS (Inspection générale des affaires sociales). Dans son rapport récent, l’IGAS dénonce les réformes qui restreignent l’accès à l’AME des étrangers en situation irrégulière mais ne va pas jusqu’à suivre la proposition de associations. Les inspecteurs de l ’IGAS montrent que l’accès de ces personnes à l’AME ne comporte pas de risques de fraude ou d’abus majeur. Ils estiment que cette aide doit être maintenue pour des raisons humanitaires et pour des raisons de santé publique. La politique jusqu’ici menée dans ce domaine montre des faiblesses. Ainsi le ticket modérateur laissé à la charge du malade, s’il avait été appliqué, aurait mis en difficultés les professionnels de soins qui, face à des personnes insolvables, n’auraient pu récupéré ces sommes. Autre critique exprimée : le durcissement des conditions d’accès en 2003 par l’instauration d’une condition de résidence de trois mois s’est appliqué de façon différée (décrets parus en 2005), d’où un certaine confusion sur le terrain, une application désordonnée. Cette mesure a été prise à la va-vite sans étude sérieuse d’impact et de réduction de coût.
Le Conseil d’Etat est intervenu par décision du 7 juin 2006 pour dire que les mineurs ne peuvent être soumis à la condition de durée de résidence. Cela remet la balle dans le camp du gouvernement qui doit revoir sa réglementation en conséquence.
La question de la prise en charge des étrangers en situation irrégulière nous interpelle non seulement sur la façon dont notre pays entend secourir les enfants et les protéger, ainsi que les personnes très vulnérables, mais elle pose aussi le problème sur le plan de l’égalité. Par un dispositif spécifique pour cette catégorie de patients, notre pays maintient une forme de stigmatisation et de restrictions dans l’accès aux soins. Comment concilier les principes auxquels la France est attachée à l’équilibre budgétaire de l’Assurance maladie ? Suivre les recommandations de l’IGAS, réglementer avec cohérence et avec un réel souci, un réel intérêt de cette question, serait déjà une piste.
On sait par exemple qu’en refusant de soigner les étrangers malades, qui seront donc traités tardivement, le coût à supporter par la société sera finalement plus élevé (leurs frais d’hospitalisation seront pris en charge).
Il faut donc s’efforcer d’équilibrer nos comptes, en harmonisant par exemple les méthodes d’évaluation des ressources des demandeurs, en renforçant les contrôles, mais sans renier nos valeurs humanistes, en protégeant les enfants et les plus vulnérables, sans perdre l’AME, sans perdre notre âme.
31 réactions à cet article
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Le commentaire que j’écrivais l’autre jour « Cela a déjà commencé » sous mon article « le jour où la tolérance cessa », était véritablement annonciateur d’un « ordre nouveau ». Il est aujourd’hui interdit moralement de critiquer Sarkozy et, même jusque sur ce média, le sarkozysme devient de plus arrogant et nenaçant.
Je dis moi qu’il faut se moquer de Sarkozy, le caricaturer. (puisque entre les deux élections il fait tout pour être momentanément irréprochable) Si dans ce pays on s’auto censure en ne critiquant plus, en ne riant plus de nos dirigeants, en s’abstenant de caricaturer, alors, je vous le dis, on ne reconnaîtra bientôt plus notre démocratie...Ce sera un sacré recul dans notre histoire !
Je revendique ici à nouveau mon esprit de tolérance et mon attachement à la libre expression.
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@ Poètes
Quand vous dites : « Il est aujourd’hui interdit moralement de critiquer Sarkozy et, même jusque sur ce média, le sarkozysme devient de plus (...) »
Je pense que vous exagérez un peu, j’ai souvenir de commentateurs qui montaient et qui montent encore en pression dès que l’on critique Segolene.
Je ne suis pas sur que les sarkozistes aient le monopole de la mauvaise foi.
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merci pour votre article, qui fait echos a une autre article : http://www.agoravox.fr/article.php3?id_article=20415
quelques liens utiles : http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/aide-medicale-etat-ajuster-besoins-moyens.html
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/074000345/0000.pdf
outre la moral humaine qui nous appelle à soigner quelqu un de malade, il y a aussi un probleme de sante publique ! nous voyons revenir des maladies jusque la erradiquée parce qu elle ne sont pas soignees !
malgre ce qui est dit par nicolas, l’AME n est pas une cause d’immigration ! c’est la misere, la spoliation, le manque d infrastructure de services publiques, la guerre ou conflits armes, les humiliations, les persécussions qui font que les gens quittent leur histoire, leur terre, leur famille, ... ils ne quittent jamais par gaite de coeur ou pour « profiter » des alloc’ ou « communautariser » la societe francaise. arretez mr nicolas de diffuser la haine de l etranger par la suspicion a la fraude et au parasitage !
vous etes vous imagine ce qu il pouvait y avoir dans la tete de quelqu un qui est capable de mettre sa vie en jeu pour tenter sa chance dans un pays riche ? car chaque jour des gens meurent sur les grillages de ceuta et mellila, sur les flots de la mediterannee , de l atlantique ou de la mer rouge... et entre les mains de nos polices europeennes, lybiennes ou marocaines.
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Merci. J’avais lu votre article intéressant qui traitait de l’aspect du droit d’asile et de la santé. La remise en cause en plusieurs étapes du droit d’asile ces dernières année et la remise en cause progressive aussi de la prise en charge des immigrés par l’AME sont inquiétantes car elles témoignent de la volonté délibérée de s’affranchir des principes, y compris des chartes ou accords internationaux.
Mon titre n’était pas qu’un simple jeu de mots. Il voulait attirer l’attention sur le risque de perte d’âme de la France à un moment pourtant où l’on parle de fierté nationale.
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« ils ne quittent jamais par gaite de coeur ou pour »profiter« des alloc’ ou »communautariser" la societe francaise. arretez mr nicolas de diffuser la haine de l etranger par la suspicion a la fraude et au parasitage !
vous etes vous imagine ce qu il pouvait y avoir dans la tete de quelqu un qui est capable de mettre sa vie en jeu pour tenter sa chance dans un pays riche ? "
Oui donc, vous dites vous même qu’ils viennent pour notre pognon.. Pour notre SS, pour nos écoles, pour nos HLM, pour nos Services public.. Ras le Bol de payer !
RENDEZ MOI MON ARGENT ! J’Ai JAMAIS VOTE POUR CA !
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Vous êtes libre pour un dîner de con ?
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@ Poètes
Vous n’avez pas l’impression que Nicolas, c’est donné le rôle de provocateur, juste histoire de faire réagir tout le monde ???
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Il y a de la provocation (à laquelle je ne réponds que lorsque je le décide) mais il y a aussi des paroles graves auxquelles je me fais un plaisir de répondre comme il se doit. Pour le moment,je me montre assez complaisant. Je pourrais très bien en faire ma cible préférée et le contredire systématiquement sur tout commentaire qu’il publiera avec tous arguments propres à le décrédibiliser...
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non, M nicolas est bien connu par les redacteurs humanistes pour ses positions ... comment dirais je ... xenophobes ?! il ne fait pas de provocation, je crois qu il pense sincerement ce qu il dit. mais il n a encore pas eu le courage de faire un article pour nous devoiler sa vrai pensee... a moins que celle ci ne soit pas compatible avec les regles d’agora vox qui sont pourtant liberales et qu il se fasse recale a chaque fois !
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Merci pour cet article synthetique qui pose bien le probleme.
Il me semble egalement qu’en terme de restrictions ajoutees par l’ancien gouvernement, la personne qui veut beneficier de l’AME doit prouver son identite. Ce qui semble logique, mais pour un sans-papier...
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« Sans papier » est un abus de langage : en réalité il s’agit de personnes sans titre de séjour. Cela ne les empêche pas de détenir un passeport par exemple, ou un autre document d’identité, quelqufois même Français (permis de conduire). Par ailleurs l’AME est le + souvent utilisée dans le milieu hospitalier selon le mode du tiers payant. Dès lors l’identité exacte du malade n’est pas un point tres important, s’il peut montrer que l’AME lui a été attribuée.
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Parler de la dette de l’AME est trompeur. Evidemment l’AME n’a pas de recette... mais pas plus que la CMU (si on met de côté les tours de passe-passe qui consistent à piquer dans les caissses du regime de base ou des cotisations des mutuelles...) qui coute 6 Millions d’euros par an...
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On marche sur la tete !
On arrive déja pas à aider les immigrés qui sont rentrés légalement sur notre sol et envers lesquels on a des devoirs et on veut aider comme ca des gens qui sont dans l’illégalité !
Non je suis désolé mais utiliser des fonds de l’état pour les sans papiers autre que pour les renvoyer chez eux c’est un abus.
Et ne me dites pas que je suis raciste, je passe mon temps à travailler avec des gens qui viennent de tous les pays du monde. Mais on ne peut pas accueillir tout le monde ici.
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Je comprends ce que vous dites et me garderai bien de vous traiter de raciste ou de xenophobe. Cependant, la question n’est pas de renvoyer un immigre clandestin ou non, ceci est un autre probleme (bien que le FN et une partie de l’UMP cultive la confusion). Lisez ou relisez ce rapport du senat (senat de droite pourtant) : http://www.senat.fr/rap/r05-300-1/r05-300-155.html
La question est : laissons nous crever ou non les gens chez nous ?
Selon le serment d’Hippocrate, non.
L’AME permet donc au medecin de soigner en toute legalite memes les illegaux. Ce qui n’empeche pas nos chers services de l’immigration et de la desintegration nationale (ce n’est pas le nom du nouveau ministere ?) de les renvoyer chez eux ensuite, mais vivants.
Le rapport conclut egalement que l« AME n’a pas un effet »d’appel d’air« , terme tres a la mode (meme si on prefere ne prendre en compte qu’une partie du mecanisme, notamment la oou il y a moins de »pression") sur l’immigration clandestine et que sa suppression ne decouragerait personne.
Bien a vous,
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Faux, les « Francais » ont droit a la CMU. Ils restent toujours mieux couverts qu’avec l’AME.
La, je commence vraiment a penser que vous etes un peu xenophobe.
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Oups, pardon ! NIcolas n’est pas Marc...
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ça doit ètre une dette irrégulière
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tout a fait d accord ! mes articles attirent les commentaires les plus xenophobes et malgres les signalements, ils ne sont jamais censures, donc il ne nous reste plus qu a exposer une contre argumentation ...
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Nephilim, moi je trouve normal et même enrichissant les commentaires d’un Nicolas, Lerma, Boileau et autres. Être confronté à des individus ayant des opinions racistes extrêmes, voir criminelles, est enrichissant dans le sens qu’ils nous informent sur l’état d’une partie de la société.
Avant de naviguer sur les forums, je n’avais aucune idée du nombre de gens ayant des opinions aussi réactionnaires. En lisant Avox, je suis un peu plus renseigné sur le fait que ces idées sont rampantes, et surtout, je comprends quels sont leurs arguments, ceux qu’il faut combattre.
Et puis des fois, des articles donnent lieu à un tel florilèges de conneries immondes, que je me marre bien !
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@ Nicolas
Je vois ou tu veux en venir .
Le serment d’Hippocrate prévoit que nous donnions gratuitement nos soins aux indigents , nous sommes bien d’accord là dessus , et donc , selon toi , la société n’a rien à débourser pour ce qui est du devoir élémentaire du médecin . Néanmoins , il faut apporter une nuance .
Au début du XXème siècle , il y avait plusieurs tarifs chez les médecins : le tarif pour les patrons , celui pour les employés , et celui pour les ouvriers , les indigents étant pris gratuitement en faisant payer plus aux patrons . Mais depuis 1960 environ est apparue la Convention entre les médecins et la sécurité sociale , convention qui stipule que le même tarif , appelé tarif conventionnel , est appliqué à tout le monde . Ce tarif est actuellement de 21 euros pour la consultation de base .
Il est certain que , avec ce tarif unique , la valeur monétaire de l’acte médical est très inférieure aux tarifs demandés par des professions de qualification équivalentes ( avocats , experts comptables , dépanneurs informatiques etc ... ) . La hausse énorme de la quantité d’actes gratuits aux indigents avec la hausse du chômage a entraîné une mise en péril de l’équilibre des comptes des généralistes urbains , d’où la création de la CMU et de l’AME .
Bien sûr , on pourrait revenir sur la convention , et rétablir , comme dans le temps , des tarifs différenciés selon les classes sociales ( 100 euros pour les patrons , 80 pour les cadres etc ... ) ce qui permettrait de soigner gratuitement beaucoup d’ indigents , mais qui serait en fait un impôt supplémentaire sur les riches ! Il n’est pas sûr que la population accepte cette solution ...
Enfin , je donne encore , car c’est dans ma déontologie , des soins gratis aux indigents n’ayant ni l’AME ni la CMU , ça m’est encore arrivé ce matin , et ça doit représenter plusieurs milliers d’euros annuels de manque à gagner !
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En meme temps, ce tarif differencie existe puisque le prelevement a la source (puisque c’est la que nous payons la secu) depend du salaire.
En tout cas merci pour votre temoignage.
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Oui mais cher Docdory...phore, combien gagnez vous ? J’ai vue le salaire moyen des médecins libéraux en fonction de leurs années d’expérience, et ils semblent carrément, mais carrément, plus élevés que la moyenne. En tout cas largement plus haut qu’un bac +10 en toute autre matière que la médecine.
Ne faut -il pas raisonner en terme d’argent engrangé par rapport à la moyenne plus qu’en argent perdu en donnant des consultations moins rémunérée ou gratuite pour les indigents ?
Car si vous vous alignez sur ce que vous pourriez gagner en ne soignant que des gros friqués, sur que vous allez vous sentir frustré de ne pas atteindre les 100 k€/an.
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@ gilles,
ce que vous oubliez, c’est que la durée moyenne d’une semaine de boulot pour un médecin généraliste est plus près des 60 h par semaine que des 35, et en milieu rural, cela frise allègrement les 80H...
de plus, chacun est libre ou non de donner, et ce n’est pas parce que l’on « gagne bien » sa vie, que l’on se doit d’être plus généreux. c’est dommage, mais c’est comme cela.
cela dit, beaucoup de médecins donnent de leur temps aux plus démunis, soit en les soignant gratuitement, soit en s’engageant dans l’humanitaire ou dans le le bénévolat.
de plus, la vraie générosité se fait dans la discrétion, pas au vu de tout le monde dans l’espoir d’une quelconque reconnaissance.
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Claude, je n’ai pas oublié la charge de travail des médecins.
Je trouve juste anormal dans notre société que qui que ce soit gagne 10 fois le smic, ce qui est le cas de certaines spécialités pointues.
S’ils se plaignent de trop travailler, mon avis est qu’il faudrait alors augmenter leur nombre. Ce serait mieux pour les patients et du coup allégeait la charge de travail. Seulement, se serait une baisse de revenus pour eux, et je suis loin d’être sûr qu’ils accepteraient de travailler 35 heures pour gagner moins.
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claude, vous ne semblez pas croire que d’autres bac+10 fassent plus de 35h ? et oui pour comparer ce qui est comparable, les médecins sont très bien payés, mieux que beaucoup d’autres spécialités à même niveau d’étude. Pour Gilles, c’est excatement ce qu’ils ont fait avec le numerus clausus très faible il y a 15 ans ! Ils savaient très bien qu’il y aurait pénurie mais ils ont fait pression sur les gouvernements pour que le numerus clausus soit le plus bas afin de conserver leur pouvoir d’achat... on en voit le résultat aujourd’hui, les soins sont principalement assurés dans les urgences par des médecins à diplôme étranger qui évidemment n’ont pas le même statut que les français....
aujourd’hui on a réaugmenter le numerus clausus mais il va falloir attendre 10 ans !
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@ Gilles
Mon revenu est de l’ordre de 4000 euros par mois pour une quarantaine d’heures hebdomadaires de travail médical et cinq heures hebdomadaires de paperasseries . Je gagne à peu près deux fois plus que ma femme qui est institutrice et trois fois plus que ma secrétaire , c’est certes un revenu élevé , mais je n’ai pas de congé payés , donc il faut que je me les paye sur mon revenu car pendant ce temps , les charges doivent être payées ! On est très loin des 100 000 euros que vous supputez ...
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@ Gilles
J’ajoute que je me fiche pas mal que les gens soient « gros friqués » ou nécéssiteux , je leur prend le même tarif et leur donne exactement les mêmes soins . Sur quelle planète vivez-vous ???
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pauvre monsieur Nicolas...n’avez-vous donc pas conscience du pillage des états comme le notre dans une grande partie de l’Afrique ? croyez-vous réellement que ces indigents comme vous dites sont ici par gaité de coeur ? prenez-donc conscience que moins il y aura d’injustice ici bas et moins il y aura besoin de systémes pour y palier, je ne suis peut être qu’un modeste ouvrier et je sais certe pas converser comme vous autres mais je sais que le jour ou ma vie fut sauvée par un boschinengué en forêt amazonienne, je suis bien content qu’il ne m’ai pas demandé ma carte de sécu ou mon identité et qu’il est simplement pris en compte le fait que je soit de sa race, celle des hommes de bonne volontés qui devraient prendre conscience que partout sur cette terre nous ne pouvons laissés des êtres vivre mal sans que nous le soyons un jour nous même d’une façon ou d’une autre... voyager donc Monsieur Nicolas et vous verrez combien des gens qui n’ont rien sont capable de donner beaucoup plus que vous ne le faite !!!
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Bien dit Baba....moi en 1991 j’ai été recueilli et soigné au Maroc par une famille habitant dans un bidonville prés de Rabat. Des gens qui ne me connaissaient pas du tout et qui ont vu que j’étais malade comme un chien, c’est tout. Ils ont même sacrifié le coq pour offrir un couscous une fois que j’ai été capable de recommencer à manger !
Quand je lis certains commentaires ici, du coup je gerbe. Certains ont beau être nés dans un pays riche, se croire meilleurs, mais en fait se ne sont que des carapaces vides, ou plutôt remplies de sale merde. Je leur conseille de ne jamais sortir de l’Europe car au cas où ils aient besoin de d’aide, quelle honte suprême pour eux de se voir sauver par des « indigènes indigents ». De toute façon cette race de crétins ne sort de chez eux qu’en voyage super organisé !
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