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Commentaire de docdory

sur L'affaire du zizi : l'instituteur relaxé en appel, sa hiérarchie discréditée sans appel


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docdory docdory 18 décembre 2009 13:01

Cher Paul Villach 


Tentons de calculer l’énormité de ce qu’a coûté à la collectivité la procédure insensée intentée par cette mère de famille :
1°) - Plus de un an de suspension administrative avec maintien du salaire pour cet instituteur . Or il a fallu le remplacer , ce qui a coûté à l’Etat un an de salaire et de charges sociales pour un remplaçant , soit environ au moins 2500 euros par mois pendant 12 mois , c’est à dire 30 000 euros,
2°) - Le coût du temps consacré par les juges, greffiers et autres fonctionnaires de justice à cette querelle de néant : Au moins 1500 euros en première instance, et 3 000 euros en appel, soit 4500 euros ( en espérant que cette mère de famille ne se pourvoira pas en cassation ) . 
3°) le coût des dédommagements dont aura à bénéficier le professeur injustement poursuivi, après cette plainte absurde . Nul doute que le tribunal administratif condamnera l’Etat à lui rembourser les frais d’avocats ( au moins 2000 euros en première instance et au moins 5000 euros en appel , donc 7000 euros ).
On aboutit à une estimation de 41 500 euros ( 272 222 francs ) du coût pour la société de l’acharnement de cette mère de famille .

Il serait souhaitable que les procéduriers abusifs de cet acabit soient obligés de rembourser intégralement à la collectivité les sommes directement ou indirectement dépensées du fait de leur acharnement judiciaire pour d’aussi dérisoires querelles . Il serait également souhaitable de modifier la législation afin de rendre impossible à l’avenir ce genre de procès ...

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