Bonjour Pilou camomille,
J’ai bien précisé que je respectait le POS, donc le droit !!!
Je n’ai pas pris la peine de préciser que dans le lotissement en question, d’autres ont enfreint la clause et le meilleur fut que le premier à enfreindre la clause fut la personne qui eut l’initiative de cette clause !!!
En fait, la clause fut surtout faite pour interdire toute construction ou plutôt agrandissement des maisons jusque devant la rue, mais pas pour ce qui est d’une terrasse ou pergola. Seulement à moins d’être versé dans la soupe juridique, les gens vont à l’essentiel sans penser à détailler. Sans penser d’ailleurs, car ils ont signés par esprit moutonnier en suivant le mouton noir du groupe. En effet, une telle clause est totalement inutile au regard des contraintes existantes déjà dans les POS et aujourd’hui dans ce qui le remplace, le PLU. A noter que le PLU local est en construction et le service d’urbanisme m’a dit qu’a cette occasion la clause serait abandonné, sauf demande expresse des co-lotissiers !
Bref, cher Pilou camomille, nous avons respecté l’esprit de la clause particulière autant que le POS général. Seulement voilà, respecter la procédure aurait coûté du temps et ou de l’énergie pour rien, alors, on à préféré faire d’abord la pergola pour en profiter dès cet été plutôt que d’attendre un an voir plus et surtout se lancer dans des paperasses où finalement tout le monde perd du temps et de l’argent inutilement.
Est ce plus clair ainsi ?!