@jean-jacques rousseau
Je n’ai pas suivi ce fil. Je ne le redécouvre donc qu’au fil de recherches sur une certaine citation que j’avais faite.
J’y découvre aussi votre réponse qui a depuis fait l’objet d’un article sur le blogspot democratie-directe.
Je vais tenter de vous indiquer quelques clés de lecture.
Sur l’Anarchie
Tout d’abord, je le répète, brandir l’Anarchie comme un épouvantail ou comme l’expression du mépris que vous avez pour ceux qui la défende n’a rien de sérieux. C’est la preuve d’une méconnaissance de ce qu’est l’Anarchie, d’une confusion élémentaire entre les termes Anarchie et anomie.
L’Anarchie ce n’est ni le chaos, ni le désordre : « c’est l’ordre sans le pouvoir ». L’Anarchisme est un véritable courant de philosophie politique sur lequel beaucoup gagneraient à se pencher avec sérieux. Pour certains, c’est même « la plus haute expression de l’ordre ».
Sur la révocabilité
La révocabilité des magistratures est un principe fondamental de la démocratie athénienne.
C’est aussi un attribut du mandat impératif qu’il sous-tend en filigrane. Mon raisonnement peut sembler boiteux si cela n’est pas pris en compte.
Dès lors, l’article 26 et en particulier l’article 27 de la constitution de 1958 prennent un sens tout particulier : ils consacrent le caractère non démocratique de la république française.
D’ailleurs, Sieyès le clamait déjà dans son discours du 7 septembre 1789 : « La France ne doit pas être une démocratie, mais un régime représentatif. Le choix entre ces deux méthodes de faire la loi, n’est pas douteux parmi nous. D’abord, la très grande pluralité de nos concitoyens n’a ni assez d’instruction, ni assez de loisir, pour vouloir s’occuper directement des lois qui doivent gouverner la France ; ils doivent donc se borner à se nommer des représentants. [...] Les citoyens qui se nomment des représentants renoncent et doivent renoncer à faire eux-mêmes la loi ; ils n’ont pas de volonté particulière à imposer. S’ils dictaient des volontés, la France ne serait plus cet État représentatif ; ce serait un État démocratique. Le peuple, je le répète, dans un pays qui n’est pas une démocratie (et la France ne saurait l’être), le peuple ne peut parler, ne peut agir que par ses représentants »
La confusion vient du sens que l’on donne aux termes. Le représentant, pour Sieyès ainsi que pour notre constitution, ne parle pas au nom du peuple parce qu’il porterait sa voix mais il parle à la place du peuple parce qu’il se substituerait à lui (art. 27). La confusion est renforcée par l’article 3 de la constitution qui proclame que la souveraineté appartient au peuple mais pour la remettre tout de suite entre les mains de ses représentants qui l’exercent.
Ainsi, considérant un système représentatif, la protection des représentants ainsi que leur irrévocabilité peut s’entendre.
Mais, dans un système démocratique, il en est autrement : les représentants sont contrôlés avant (docimasie, ostracisme), pendant (révocabilité) et après (reddition des comptes, graphê para
nomon, eisangélie) leur mandat. De plus, un mandat court limite les dérives de l’action du mandataire.
Cette conception du mandat de l’élu n’exclut nullement le contrôle de la loi a posteriori. Mais celui-ci devient moins contraignant dans la mesure où le citoyen lui-même aura contribué à faire la loi.
