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Joël Elisé



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  • Joël Elisé 16 octobre 2015 22:36

    @jean-jacques rousseau
    Je n’ai pas suivi ce fil. Je ne le redécouvre donc qu’au fil de recherches sur une certaine citation que j’avais faite.
    J’y découvre aussi votre réponse qui a depuis fait l’objet d’un article sur le blogspot democratie-directe.

    Je vais tenter de vous indiquer quelques clés de lecture.

    Sur l’Anarchie

    Tout d’abord, je le répète, brandir l’Anarchie comme un épouvantail ou comme l’expression du mépris que vous avez pour ceux qui la défende n’a rien de sérieux. C’est la preuve d’une méconnaissance de ce qu’est l’Anarchie, d’une confusion élémentaire entre les termes Anarchie et anomie.
    L’Anarchie ce n’est ni le chaos, ni le désordre : « c’est l’ordre sans le pouvoir ». L’Anarchisme est un véritable courant de philosophie politique sur lequel beaucoup gagneraient à se pencher avec sérieux. Pour certains, c’est même « la plus haute expression de l’ordre ».

    Sur la révocabilité

    La révocabilité des magistratures est un principe fondamental de la démocratie athénienne.
    C’est aussi un attribut du mandat impératif qu’il sous-tend en filigrane. Mon raisonnement peut sembler boiteux si cela n’est pas pris en compte.
    Dès lors, l’article 26 et en particulier l’article 27 de la constitution de 1958 prennent un sens tout particulier : ils consacrent le caractère non démocratique de la république française.

    D’ailleurs, Sieyès le clamait déjà dans son discours du 7 septembre 1789 : « La France ne doit pas être une démocratie, mais un régime représentatif. Le choix entre ces deux méthodes de faire la loi, n’est pas douteux parmi nous. D’abord, la très grande pluralité de nos concitoyens n’a ni assez d’instruction, ni assez de loisir, pour vouloir s’occuper directement des lois qui doivent gouverner la France ; ils doivent donc se borner à se nommer des représentants. [...] Les citoyens qui se nomment des représentants renoncent et doivent renoncer à faire eux-mêmes la loi ; ils n’ont pas de volonté particulière à imposer. S’ils dictaient des volontés, la France ne serait plus cet État représentatif ; ce serait un État démocratique. Le peuple, je le répète, dans un pays qui n’est pas une démocratie (et la France ne saurait l’être), le peuple ne peut parler, ne peut agir que par ses représentants  »

    Ainsi, dès 1789 s’opposaient déjà un système démocratique avec un mandat impératif révocable et un système oligarchique avec un mandat représentatif.

    La confusion vient du sens que l’on donne aux termes. Le représentant, pour Sieyès ainsi que pour notre constitution, ne parle pas au nom du peuple parce qu’il porterait sa voix mais il parle à la place du peuple parce qu’il se substituerait à lui (art. 27). La confusion est renforcée par l’article 3 de la constitution qui proclame que la souveraineté appartient au peuple mais pour la remettre tout de suite entre les mains de ses représentants qui l’exercent.

    Ainsi, considérant un système représentatif, la protection des représentants ainsi que leur irrévocabilité peut s’entendre.
    Mais, dans un système démocratique, il en est autrement : les représentants sont contrôlés avant (docimasie, ostracisme), pendant (révocabilité) et après (reddition des comptes, graphê para nomon, eisangélie) leur mandat. De plus, un mandat court limite les dérives de l’action du mandataire.

    Cette conception du mandat de l’élu n’exclut nullement le contrôle de la loi a posteriori. Mais celui-ci devient moins contraignant dans la mesure où le citoyen lui-même aura contribué à faire la loi.


  • Joël Elisé 4 juillet 2009 16:53

    Votre analyse de la révocation des élus me semble superficielle.

    1. De la protection de l’élu
    La seule protection à laquelle un élu peut prétendre c’est une compensation pour perte (ou absence) de revenus. L’indemnité de nos représentants devrait justement être calculée sur cette base avec des maxima et des minima.
    L’élu n’est pas un patricien.
    Son rôle est de :
    - recueillir la parole du peuple pour s’en faire l’écho à l’assemblée des élus,
    - transmettre au peuple les décisions de l’assemblée.
    Ceux qui veulent décider (seuls) le font nécessairement contre le peuple même s’ils sont persuadés que c’est dans l’intérêt de celui-ci.
    Dès lors, comme chaque citoyen, l’élu doit être tenu pour responsable de ses actes (privés) et, par voie de conséquence, à la disposition de la Justice (qui, elle aussi, doit être sous la souveraineté du peuple).
    D’ailleurs, l’élu doit être le plus vertueux des citoyens car il est choisi pour exercer une charge importante (sacerdoce ?). Si tel n’est pas le cas, il devrait être démis de ses fonctions de façon automatique.

    2. De la « révocabilité » des élus
    Le système d’élection et de représentation à pour but (encore fait-il prouver son efficacité en l’espèce) de rendre les décisions plus faciles à prendre. On cherche alors à rendre ces prises de décision simples et efficaces. On perd de vue l’objectif qui est le Bien Commun* et le pouvoir souverain du peuple.
    L’élu doit représenter tout le peuple qui vit dans sa circonscription administrative (commune, canton, circonscription,...). Pas seulement ceux qui l’ont élu mais tous ! Pour cela, il doit porter à l’assemblée où sont prises les décisions les voix de tous (proportionnellement aux résultats des élections par exemple).
    Mais représenter signifie faire et dire ce que le peuple veut. C’est le sens premier du mot démagogie.
    Si donc l’élu ne fait pas ce que le peuple veut, ce dernier doit pouvoir, à tout moment, le déposer.
    Est-ce une cause d’instabilité ? Je crois que le problème n’est pas là. Le peuple est souverain. Si on est d’accord sur ce principe inaliénable, on ne peut contester au peuple l’exercice de sa souveraineté lorsque son ou ses représentants n’expriment plus ce qu’il veut.
    On ne peut pas opposer ici instabilité et souveraineté. Les régimes les plus stables ne sont-ils pas aussi les plus liberticides (monarchie absolue, dictature,...) ? Or nous vivons dans une relative stabilité qui nous empêche de nous rendre compte que nos libertés et notre souveraineté ont disparu.
    Brandir anarchie et conspiration comme des épouvantails n’a rien de sérieux non plus. L’Anarchisme ce n’est ni le chaos, ni le désordre. C’est pourtant souvent ce qui vient à l’esprit quand on y fait référence. mais l’Anarchisme est un véritable courant de philosophie politique sur lequel beaucoup gagneraient à se pencher avec sérieux.

    L’idée de loi « fondante » (avec une duré de vie limitée dans le temps) est fort séduisante. Elle s’inscrit dans le droit fil de la déclaration des droits de l’homme de 1793 qui stipule que : ’’Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations futures. art. 28’’.

    Il est maintenant plus que nécessaire que le pouvoir revienne aux mains du peuple, seul dépositaire légitime de la souveraineté. La déclaration des droits de l’homme de 1793 en est un appel vibrant.

    *Les notions de Bien Commun, ou d’Intérêt Général pourraient susciter un débat à elles seules. Peut-être faudrait-il parler de l’Intérêt de Tous. Car, parfois, vouloir le bien pour tous n’aboutit qu’au mécontentement de chacun... ’’Il est préférable d’adopter un projet « imparfait » mais auquel tout le monde adhère plutôt qu’un projet « parfait » qui suscite des oppositions vives de la part de certains.’’


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