Commentaire de Eric F
sur Un directeur très humain
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@Aristide
Il me semble que l’intention est prise en considération par la jurisprudence, ainsi que le contexte (militantisme, presse satirique, etc.). Autrement dit, les mêmes propos peuvent être tenus comme diffamatoires dans certains cas, et comme licites dans d’autres.
Mais comme cela ne relève pas de la stricte objectivité, il arrive parfois qu’en appel le jugement soit inversé, et réinversé suite à cassation (par exemple Enderlin vs Kassenty : « Attendu qu’en matière de diffamation, si le prévenu peut démontrer sa bonne foi par l’existence de circonstances particulières... »)
Derniers commentaires
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12/11 11:09 - Aristide
@Eric F Effectivement l’intention peut est prise en considération, mais il est tout de (...)
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12/11 09:48 - Eric F
@Aristide Il me semble que l’intention est prise en considération par la jurisprudence, (...)
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11/11 20:12 - C’est Nabum
@Aristide Celle -ci tourne bien plus que le vent, elle est toujours orienté vers ce qui peut (...)
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11/11 19:13 - Aristide
@C’est Nabum Vous devriez méditer sur la phrase d’Edgar Faure « Ce n’est pas (...)
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11/11 19:08 - C’est Nabum
@Aristide J’ai eu à faire à une drôle de girouette et depuis je m’en (...)
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11/11 17:24 - Aristide
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