@Séraphin Lampion
Ce statut n’est pas une amélioration de la condition des esclaves, ils n’avaient aucun statut et aucun droit avant, les esclaves ont été introduit clandestinement dans les îles françaises d’Amérique, bien que ce soit interdit. L’article 1 bannit les Juifs parce que c’est eux qui faisaient commerce d’esclaves.
Le statut aurait pû libérer tous les esclaves et les abandonner à eux-mêmes, ça aurait fait une population de vagabonds, ils auraient été beaucoup plus mal traités comme salariés parce que les maîtres n’auraient plus eu d’intérêt à leur conservation.
Les populations indigènes et naturalisées françaises dès qu’elles étaient baptisées, ce qui se faisait collectivement. Elles se sont paupérisées et ont disparu, tandis que les populations noires se sont développées démographiquement, c’était l’intérêt des propriétaires. Un esclave était traité au minimum comme un paysan traite ses vaches ou ses moutons, il a intérêt à leur conservation et à leur santé. Il était donc beaucoup mieux traité qu’un ouvrier « libre » de manufacture au XIXe siècle en Angleterre et en France.
Les châtiment corporels existaient dans les collèges, dans les familles, pour les domestiques, pour les soldats, et aussi dans le Code pénal. Ces châtiments devaient êtres modérés, sous peine d’être poursuivi pour coups et blessures. Les gens n’étaient pas des employés de bureau qu’on anesthésie pour le moindre bobo.
La marque au fer existait aussi par ailleurs pour certains récidivistes, pour les bagnards, et pour les prostituées infectées qui s’étaient enfuies de l’Hôpital Général.
Il n’y a pas d’interdiction de mariages inter-raciaux. L’édit interdit aux maîtres d’avoir des relations sexuelles avec des esclaves, il donne aux enfants le même statut que dans le droit commun français et enjoint le père, si il n’est pas marié, à épouser la mère esclave. L’édit ne fait que reprendre la droit français en vigueur à l’époque : l’enfant naturel avait toujours la condition de la mère : esclave si elle était esclave, libre si elle était libre, et l’enfant légitime celle du père : noble si il était noble, esclave si il était esclave, quelle que soit la condition de la mère.
Les esclaves ont le droit d’avoir un patrimoine, de faire ds économies et de racheer leur liberté. L’édit interdit de vendre séparément les membres d’une même famille.
L’édit donne aux esclaves le droit dee se plaindre en justice contre leur maître pour mauvais traitement. Il leur interdit de témoigner en justice, ce qui est aussi le cas des domestiques au sens large, parce qu’ils sont subordonnés à leur maître qui peut les y obliger.
Lorsque l’Église a fait libérer tous les serfs en France, on leur donnait la maison qu’ils habitaient et les terres qu’ils cultivaient. Lorsque les esclavs ont été libérés aux USA, on leur a dit maintenant vous payez un loyer pour votre habitation et on est plus obligé de vous employer, partez si vous voulez.