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Commentaire de Et hop !

sur « Décentralisation, il faut que tout change pour que rien ne change » (*)


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Et hop ! Et hop ! 9 janvier 12:03

@Eric F : «  Par exemple les communes multiplient anarchiquement les obstacles à la circulation  »

Il faudrait créer
un Observatoire central aux Obstacles à la circulation, avec pour commencer un Haut commissaire aux Dos-d’ânes, un Haut commissaire aux Ronds-points, et un Haut-commisssaire aux ZFE,
un Code des Obstacles à la circulation, aux situations dérogatoires, et à la lutte contre les discriminations routières et le réchauffement climatique,
un fonds européen de dotation aux Obstacles à la circulation, 
 une taxe contributive de péréquation intercommunale de financement des Obstacles à la circulation,
une Commission paritaire juridictionnelle relative aux obstacles à la circulation,
des Délégations régionnales aux Obstacles à la circulation,
des services départementaux d’instruction des demandes d’installations ou de prolongation d’Obstacles à la circulation,
une Commission inter-régionnale de recours amiable et d’arbitrage des litiges relatifs aux Obstacles à la circulation.


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