Le bicorne de Monsieur le Maire
L’évènement, et c’est bien normal, n’a pas été médiatisé au niveau national lorsqu’il s’est produit en 2015. Il a en revanche amusé les populations des Côtes d’Armor à la lecture des gazettes locales. Cette année-là, le maire de Plouha a tenu à officier en tenue du Second Empire, une épée au côté et la tête fièrement coiffée d’un bicorne du plus bel effet. Ce faisant, fait étonnant, Éric Duval a agi en toute légalité…
- Éric Duval
Qu’un maire porte des cornes du fait de l’infidélité de son épouse ne serait pas pour surprendre, la chose s’étant déjà vue, parfois de manière bien peu discrète. Que la gestion d’une commune donne lieu à des situations de cornecul n’aurait pas non plus de quoi étonner au pays de Clochemerle où l’on se complaît si souvent en escarmouches réglementaires et en querelles picrocholines. Mais que le maire d’une commune de France agisse officiellement au 21e siècle en tenue du Second Empire, autrement dit vêtu d’un habit à queue de pie sur gilet blanc et portant fièrement l’épée au côté ainsi que, sur la tête, un bicorne à plumes d’autruches, voilà qui n’est pas banal.
C’est pourtant ce qui s’est passé à plusieurs reprises en 2015 et 2016 dans le bourg de Plouha*, une commune littorale du Goëlo jusque-là surtout connue pour ses falaises, ses plages, son pittoresque mouillage à pieux de Gwin Zegal et les galettes-saucisses de Paulette. Non content d’avoir étrenné sa belle tenue du Second Empire à environ 3 800 euros** (accessoires compris) à l’occasion du pardon de Notre-Dame d’Auray le 26 juillet, Éric Duval a, cette année-là, célébré quelques mariages – avec l’accord des mariés, ravis d’une photo de célébration atypique – avant d’assister au côté des pompiers à la fête de la Sainte Barbe et à d’autres cérémonies.
Le Maire de Plouha a-t-il commis une faute en s’affichant ainsi publiquement ? Que nenni ! En portant l’écharpe tricolore sur un tel accoutrement, Éric Duval n’a en aucune manière transgressé les règles de représentation de sa fonction élective, ce qui aurait pu lui valoir d’être sévèrement sermonné, voire sanctionné, par le Préfet ! Comment est-ce possible ? Tout simplement parce que le décret impérial du 1er mars 1852 instaurant la tenue officielle des maires de France n’a jamais été abrogé ! Pas même en 2001, en 2002 et en 2012 lorsque des parlementaires ont, en vain, saisi les ministres de l’Intérieur en vue d’une abrogation de ce texte du 19e siècle.
À ce propos, Manuel Valls s’est exprimé en 2012, en arguant du fait que « les normes postérieures abrogent implicitement les normes antérieures ». Selon lui, « le port de l’écharpe tricolore avec glands à franges d’or » imposé aux maires par le Code général des collectivités territoriales (CGCT) lors des cérémonies publiques vaut abrogation du décret de 1852. Un argument en l’occurrence non seulement spécieux mais faux au plan juridique : tout texte qui n’a pas été expressément remplacé ou abrogé dans les formes légales reste de facto en vigueur ! Seule obligation pour le maire : le port de l’écharpe tricolore sur un habit que le CGCT ne décrit pas.
« Aujourd’hui, un maire peut marier ses administrés en tongs et en short », fait remarquer Roger Houzel, maire d’Offin (Pas-de-Calais). Pas le genre de cet élu : dans le sillage d’Éric Duval, lui aussi a adopté la tenue du Second Empire. Ces exemples feront-ils école ? Nul ne le sait. Mais pourquoi pas ? Car, comme le souligne l’ex-maire de Plouha « Ce n’est pas plus excentrique que l’uniforme des académiciens qui date de 1801, ou celui des polytechniciens, retouché en 1830 ! » À cet égard, quid de la tenue d’apparat du président de la République ? Eh bien, aussi étrange que cela puisse paraître, il n’existe sur ce plan aucune obligation, excepté de porter les insignes de la fonction.
- Roger Houzel
Nul doute pourtant qu’Emmanuel 1er rêverait de revêtir l’habit de Napoléon III à défaut de pouvoir proclamer un nouvel empire. Qu’à cela ne tienne, il lui suffirait de signer un décret présidentiel pour se donner les moyens de son ambition vestimentaire.
* Élu en 2014 avec 14 voix d’avance sur Philippe Delsol, Éric Duval a été confronté à une fronde municipale qui a conduit, en octobre 2016, à une nouvelle élection très largement gagnée par le battu de 2014. Nul ne sait si l’habit du maire a joué un rôle dans le résultat !
* Cette tenue, réalisée par la société AntikCostume de Dinard, a été intégralement payée sur les deniers personnels du maire de Plouha.
36 réactions à cet article
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Dans ces temps de pénuries de bouffe, de chauffage, mise à part les waxxins achetés à gogo pour des milliards d’euros, voici un excellent article qui va vous réchauffer et vous nourrir spirituellement.
Merci Fergus. Vous devriez demander la légion d’honneur pour distraction des AVoxiens.
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Bonjour, troletbuse
Pour la énième fois, AgoraVox est un média pluraliste sur lequel on peut lire des articles très divers, allant de la politique et de l’économie à la culture et au sport en passant par les sujets sociétaux et religieux.
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@Fergus
Mais Fergus, je vous fais des compliments et vous n’appréciez pas
Ca nous distrait un peu des méthodes nazillardes de Macronimbus. -
Porter l’uniforme chouan eut été plus « révolutionnaire »...
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Bonjour, Clocel
« révolutionnaire », peut-être, mais pas réglementaire.
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Bonjour Fergus,
Le McDo-isme amélioré donc : venez comme vous êtes,mais avec votre écharpe
Sinon, je n’ai pas d’opinion sur ce sujet, le principal étant que les administrés ne soient pas choqués. Je voudrais dire aussi que Plouha est une très jolie petite ville, en tout cas, elle l’était quand je l’ai visitée il y a plus de 30 ans !
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Bonjour, ZenZoe
Porter ce genre de costume relève à mon avis à la fois du divertissement et de la provocation. Dès lors que c’est accepté par les administrés, pourquoi pas ?
Vous avez raison, le village de Plouha et la côte du Goëlo valent d’être visités. A condition, pour le sentier côtier (GR 34) d’avoir de bons mollets.
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@Fergus
Tiens je ne connais pas le sentier côtier GR34. Mais au lieu d’acheter une carte de l’IGN, je vous demanderai de m’accompagner Fergus, vous qui connaissez absolument tout.
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@ troletbuse
« je ne connais pas le sentier côtier GR34 »
Dommage car il gagne à être connu. Je lui ai consacré un article en 2018 :
Bretagne : 50 bougies pour le GR® 34Eh non, je ne connais pas tout de ce sentier : sur ses 2000 km, je n’en ai parcouru que 1600 environ.
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@Fergus
je n’en ai parcouru que 1600 environ.Vous deviez avoir les chevilles qui enflent, non ?
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@ troletbuse
Au sens propre, même pas : le GR34 est nettement moins dur que le GR5 (dans les Alpes) et surtout le GR20 (en Corse). Je n’ai d’ailleurs parcouru que des petites parties de ces derniers contrairement au GR30 auvergnat.
Marcher est très sain, notamment pour les personnes âgées. -
@Fergus
Marcher c’est bien mais faire marcher, c’est mieux ! -
@Fergus
Porter ce genre de costume relève à mon avis à la fois du divertissement et de la provocation. Dès lors que c’est accepté par les administrés, pourquoi pas ?
C’est vrai que l’on ne va pas s’offusquer de toutes ces clowneries insoumises ou pas. Le respect des usages et des des moeurs est à ranger dans le rayon des vieilleries. Je me demande ce que dirais ce maire face à un couple de marié se présentant déguisés en Schtroumpf, à cet élève de l’école publique se présentant en soutane, ...
Ce phénomène est en phase avec le mouvement qui déconstruit notre société : le wokisme. Plus aucune des bases de nos sociétés ne résiste à cette vague clownesque. Le pire est que la honte tombe sur tous ceux qui se réclament du
conservatisme devenu une insulte. -
@ Aristide
« on ne va pas s’offusquer de toutes ces clowneries insoumises »Je n’approuve pas ces « clowneries », elles me laissent en réalité indifférent. Cela dit, pour ce qui est des « couples de mariés » plus ou moins déguisés, cela s’est vu en pas mal d’occasions, et cela n’a jamais posé de problème particulier.
Quant à celles des députés LFI à l’Assemblée Nationale, je les désapprouve sans la moindre ambiguïté.
Dans tous les cas, je ne vois pas le rapport avec le « wokisme » !
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@Fergus
Je ne vois pas le rapport avec le « wokisme »
Il s’agit de se singulariser, de ne plus respecter les usages, les moeurs, les valeurs anciennes, ... Il s’agit du même type de raisonnement consistant à abandonner les règles de nos sociétés au prétexte qu’elles briment les minorités. Un exemple, la théorie du genre, les mouvements identitaires, la racialisation, ...
Ces exemples sont clownesques et anecdotiques, c’est vrai, ils ne représentent rien mais ils sont simplement le symptôme de cette émergence de la tendance suicidaire qui est en marche ... Suicidaire car il n’est pas bon de se réclamer de la moindre forme de conservatisme ... Toutes les barrières tomberont les unes après les autres ...
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@ Aristide
« Ces exemples sont clownesques et anecdotiques », en effet, mais, contrairement au wokisme porteur d’une idéologie consternante, ils ne sont pas « le symptôme de cette émergence de la tendance suicidaire qui est en marche » dans la mesure où il y a toujours eu depuis la Restauration des comportements excentriques !!!
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@Fergus
Comment savez que Lemaire est cocu ? Du complotisme ! -
Bonjour Fergus
Un original ce maire, un peu m’as-tu-vu non ?
son habit est-il responsable de sa sortie précipitée de la mairie ? J’imagine plutôt que cela provient de ses idées
N’empêche que, lire un article qui sort de l’ordinaire est plaisant. N’en déplaise aux habituels bougons
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Bonjour, gruni
En fait, son habit n’est pas « responsable de sa sortie précipitée de la mairie ». En 2016, ce centriste qui avait battu le maire sortant socialiste a été confronté durant des mois à une très vive contestation au sein de sa propre majorité. Après qu’il ait viré de leur fonction deux adjointes en conflit avec lui (dont la 1ère adjointe), les choses n’ont cessé de s’envenimer jusqu’au moment où, quelques semaines plus tard, 19 des 21 élus de la... majorité ont démissionné, ce qui a provoqué le retour aux urnes quelques semaines plus tard.
Il y aurait donc des « bougons » sur AgoraVox ? Tu me surprends.
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@Fergus
Assez ridicules les échanges entre Grounichion et vous, chacun avec sa brosse à reluire. -
@ troletbuse
Mieux vaut utiliser une « brosse à reluire » que répandre des immondices comme vous le faites si souvent !
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@Fergus
Des Immondices ??
Y’a que l’IMMONDE qui peut en écrire.) -
Selon lui, « le port de l’écharpe tricolore avec glands à franges d’or » imposé aux maires par le Code général des collectivités territoriales (CGCT) lors des cérémonies publiques vaut abrogation du décret de 1852.
Ce qui est vrai voilà la réponse du ministre de l’intérieur sur ce point :
Le décret du 1er mars 1852, relatif au costume des fonctionnaires et employés dépendant du ministère de l’intérieur n’est qu’une survivance historique. En effet, le port de l’uniforme, en particulier pour les maires et leurs adjoints, est tombé en désuétude depuis de nombreuses décennies. C’est la raison pour laquelle le texte s’y rapportant est devenu sans objet et qu’il n’apparaît pas nécessaire de l’abroger. Dans la pratique, c’est l’écharpe tricolore, dont le port est prévu par l’article R. 122-2 du code des communes, qui constitue la marque distinctive des maires et adjoints. Jusqu’à récemment, cet article ne comportait qu’une formule générale à l’attention des maires autorisés à porter l’écharpe tricolore, sans donner de précision sur la manière de la porter. Pour répondre à de nombreuses questions concernant le port de l’écharpe par les élus locaux, l’article R. 122-2 précité (aujourd’hui article D. 2122-4 du code général des collectivités territoriales) vient d’être complété par le décret n° 2000-1250, du 18 décembre 2000. Cet article définit désormais clairement, d’une part, les personnes qui sont autorisées à porter l’écharpe, et, d’autre part, la façon de la porter.
Un argument en l’occurrence non seulement spécieux mais faux au plan juridique : tout texte qui n’a pas été expressément remplacé ou abrogé dans les formes légales reste de facto en vigueur.
C’est faux, une loi est abrogé aussi de manière tacite ou implicite sous les conditions qu’une nouvelle loi la contredise
L’abrogation peut être expresse, c’est-à-dire explicitement énoncée par un texte nouveau, ou tacite (implicite), consistant alors en l’introduction, dans un nouveau texte, de dispositions incompatibles avec la disposition antérieure
Il est incontestable que l’obligation du port de l’écharpe remplace implicitement le texte du second empire.
Les maires portent l’écharpe tricolore avec glands à franges d’or dans les cérémonies publiques et toutes les fois que l’exercice de leurs fonctions peut rendre nécessaire ce signe distinctif de leur autorité.
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Bonjour, Aristide
« Il est incontestable que l’obligation du port de l’écharpe remplace implicitement le texte du second empire »
Il est non moins « incontestable » qu’à ma connaissances les maires concernés n’ont pas été sanctionnés, ni même menacés de l’être par les préfets dont ils dépendent. Preuve que lesdits préfets n’ont pas la même lecture « implicite » que vous !
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@Fergus
Ce n’est pas ma lecture, mais celle des spécialistes en droit. L’abrogation implicite ou tacite est une formule que je n’ai pas inventé.
C’est là : Cours de droit en ligne
Tacite : ll y a abrogation tacite en dehors de toute formule d’abrogation. Lorsque les dispositions de la loi ancienne sont inconciliables / contradictoires avec celles de la loi ancienne et incompatibles avec leur maintient. Les deux textes étant inconciliables, on privilégiera la volonté du législateur, la loi plus récente ; même si la loi ancienne n’a pas était abrogée de façon express !
(Nota : selon le principe de la coutume, soit poids est moins important mais il y a des cas où elle s’applique)
il n’y a pas d’application simultanée possible des 2 lois : la loi ancienne est donc considérée comme abrogée car elle ne peut être maintenue.Mais, ce principe est à nuancer en fonction de la portée des textes contradictoires. A cet effet, il faut distinguer les lois générales (qui sont le droit commun, les règles générales) et les lois spéciales (les exceptions, les solutions spéciales données à un particulier). Quand il y a contradictions entre ces 2 lois, l’adoption d’une loi générale nouvelle n’entraîne pas en principe l’abrogation d’une loi spéciale plus ancienne. Cette loi spéciale subsiste comme une exception à une règle nouvelle (si le législateur n’a pas prévu autre chose). C’est l’application du principe « les lois générales ne dérogent pas aux lois spéciales ».
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Bonjour, Aristide
Vous persistez dans l’erreur en faisant une lecture erronée du texte que vous produisez. Le port de la tenue du Second Empire par un maire n’est ni « inconciliable » ni « contradictoire » avec l’obligation d’arborer l’écharpe tricolore, laquelle peut être portée sur quelque habit que ce soit !
Encore une fois, ce n’est pas pour rien que les préfets, démunis au plan juridique, ont été dans l’incapacité de s’opposer aux maires concernés. -
@Fergus
Visiblement, un ministre de l’intérieur avait cet avis !!!
Mais vous êtes surement plus compètent sur le sujet :Le décret du 1er mars 1852, relatif au costume des fonctionnaires et employés dépendant du ministère de l’intérieur n’est qu’une survivance historique. En effet, le port de l’uniforme, en particulier pour les maires et leurs adjoints, est tombé en désuétude depuis de nombreuses décennies. C’est la raison pour laquelle le texte s’y rapportant est devenu sans objet et qu’il n’apparaît pas nécessaire de l’abroger.
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Ce genre de mascarade puérile illustre bien le glissement du fonctionnement de la société vers le modèle Club Med : la population est composée de GM (gentils membres), et les conseils municipaux sont constitués de GO (gentils organisateurs), le maire est devenu chef de village et considère que son rôle premier est d’animer. Au Club Med il mettaient un paréo pour les grandes occasion, il ne se déguisait pas en académicien.
Est-ce que les habitants de la localité concernée appellent leur chef de village par son prénom comme c’est la coutume ?
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@Clark Kent
PS : les choses sérieuses (gestion et logistique) sont assurées par des professionnels très discrets sous contrôle et suivant les directives du siège.
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@Clark Kent
Cela dit, le bicorne est un symbole qui convient aux maires, les seuls dans la technocratie à porter deux casquettes, à la fois élus et représentants de la population locale (état décentralisé), et officiers (d’état civil et de police) appliquant les directives du Préfet (l’état déconcentré).
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Bonjour, Clark Kent
« les choses sérieuses (gestion et logistique) sont assurées par des professionnels très discrets sous contrôle et suivant les directives du siège »
??? La grande majorité des maires n’est dépendante d’aucun parti !D’accord avec vous sur la « double casquette » des maires.
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Il Francese è completamente ossessionato da Napoleone. Qui in Italia abbiamo la Chiesa, ma i Francesi sono ossessionati da Napoleone, Cesare, Macron, ecc. Questa è la tragedia della politica francese.
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Bonjour, Laconique
Vous n’avez pas tort : la « tragédie de la politique française » est en effet de penser que seul un « homme providentiel » peut sortir notre pays de ses errements stratégiques en économie et de la complexité des textes qui le régissent.
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@Laconique
C’est assez savoureux de recevoir une leçon italienne sur ce sujet. Le pays inventeur du fascisme et de l’homme plus que providentiel !!!!
Comme tous les pays démocratiques, la France a besoin de dirigeants de qualités. Dans son histoire récente, il a bien existé quelques figures « providentielles » du bon ou du mauvais coté, De Gaulle et Pétain par exemple. Mais tout de même personne ne peut nier la « baisse » constante de la « qualité » de nos dirigeants depuis Jacques Chirac, le dernier vrai politique. Au point que aujourd’hui un second couteau assez médiocre a réussi à se démarquer et sortir du lot : Mélenchon ...
Ce n’est pas mieux ailleurs dans tous les partis en France. Les derniers déboires britanniques, italiens, hongrois ou belges devraient nous rassurer.
« Quand je me regarde, je me désole ; quand je me compare, je me console » (de nos amis québécois )
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@Fergus
Je suis sidéré. Vous connaissez aussi l’italien ? Même en vous étant faire virer du lycée ? Comme quoi, les études ne servent pas à grand chose !
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