Signaler un abus

@L’auteur,

1/ Mr Villach, précisément, vous ne me "suivez" pas, à vous obstiner à faire de l’ordonnance de non lieu l’élément central de votre raisonnement.
D’une part, vous attribuez à cette ordonnance des effets de droit qu’elle n’a pas (l’opposabilité à Mr G) et, d’autre part, vous décréter que c’est sur la seule base de la plainte dont il a été l’objet que la moralité de Mr D a été mis en cause par Mr G. Or, le propos de Mr G est assez général pour que celui-ci ait à l’encontre de Mr D des griefs qui dépassent le seul cadre de la procédure ayant abouti à l’ordonnance de non-lieu, voire des griefs antérieurs à cette affaire de harcèlement moral.
Peut-être avez vous de bonnes raisons de croire que l’intention de Mr G se soit limitée à l’évocation des plaintes pour harcèlement moral, auquel cas il serait judicieux de les exposer.
Mais, sur la seule base des éléments mis à disposition dans votre article, rien ne permet de l’affirmer avec certitude. Or, à aucun moment vous n’envisagez la possibilité que Mr G puisse avoir des motifs légitimes de remettre en cause la moralité de Mr D, et moins encore que ces griefs puissent être pour certains étrangers ou à tout le moins accessoires aux plaintes pour harcèlement moral dont Mr D a fait l’objet.

2/ Objectivement, les propos litigieux ne sauraient être constitutifs d’une diffamation. Nul besoin de fastidieux développements juridiques pour constater qu’aucun fait précis n’est reproché à Mr D et que l’élément principal de la diffamation n’est ainsi pas constitué.
Ensuite, c’est au requérant me semble-t-il de démontrer que l’attaque dont il est l’objet correspond à l’une des formes prévues dans l’article 11 de la loi du 13 juillet 1983, et non au tribunal administratif de procéder de lui-même à la qualification appropriée ( l’article 11 précité ne comportant pas à ma connaissance de moyen d’ordre public ).
Or, si Mr D ou son avocat s’est contenté comme vous le faites dans votre article d’asséner une qualification juridique sans démontrer au préalable la réunion de ses critères constitutifs, il est évident que le tribunal administratif ne va pas se substituer aux carences du requérant... ce qui se comprend aisément : dans le cas contraire, l’impartialité structurelle de la juridiction serait à bon droit remise en cause.



3/Enfin, s’agissant de votre refus persistant quant à la communication du jugement ainsi et de vos atermoiements quant à la production de la lettre en cause, aucun argument ne suffit à justifier ce à quoi aboutit votre article associé à vos commentaires : un espace où vous demeurez juge et partie, sans autre forme considération pour votre interlocuteur.
Ce faison, vous manquez au principe du contradictoire, qui est l’expression la plus rudimentaire d’une justice digne de ce nom.
Peu importe au final, puisque nous ne sommes pas dans un prétoire. Mais pour quelqu’un qui se targue précisément de dénoncer les carences du système judiciaire, vous reconnaîtrez que le manquement de votre part à l’un de ces principes les plus élémentaires est pour le moins paradoxal, et qui plus est tout à fait décourageant l’interlocuteur que je suis.