Apprenons à lire un brevet - Cas concret « Microdoux »

Apprenons à lire un brevet – Un exemple concret

 

Depuis longtemps les dépôts de brevets sont le sujet de discussions passionnées entre économistes contemporains ainsi qu’au sein du public épris d’innovation technologique. Leur portée a été tellement fantasmée qu’on les considère comme un marqueur clé permettant d’évaluer la bonne santé d’une économie, la prospérité d’une entreprise, voire la créativité d’un peuple ! Or, si le début de l’ère industrielle a certes été marqué par des inventions significatives (et dignes de ce nom), les enjeux commerciaux en présence ont très vite donné le ton en termes de priorités. Il faut savoir premièrement qu’un brevet dit « solide » est un brevet qui, avant tout, empêche un concurrent d’avoir recours à au moins l’une de ces trois choses :

• Un procédé de fabrication similaire à celui évoqué dans le brevet.
• La production d’un objet (ou partie d’objet), ou plus récemment d’un algorithme (ou partie d’un logiciel) ayant au moins une caractéristique commune avec celles revendiqués dans le brevet (sous réserve de « brevetabilité », évaluée par les spécialistes).
• L’exploitation d’un objet ou procédé déjà existant (même très banal) dans le cadre du nouvel usage proposé dans le brevet.

Ceci s’applique quel que soit le trait génial (ou pas) de ladite « invention ». L’essentiel est d’entraver la concurrence, ne serait-ce que pour empêcher la mise en œuvre banale de tout type de composant (au sens très large) que personne d’autre n’aurait pensé à breveter ni à exposer au public de façon formelle (par la publication d’articles ou la commercialisation d’un produit antérieur au dépôt du brevet).

Notons que durant la période qu’on pourrait définir approximativement comme l’ensemble du XXe siècle, les deux premiers points représentaient encore une part significative des buts des dépôts de brevets. On pouvait souvent justifier moralement le principe de la propriété industrielle par le fait que l’inventeur avait massivement investi dans son projet et qu’il souhaitait empêcher un profiteur de ramasser la mise à sa place, du moins pour un temps selon la durée de validité du brevet.

Cependant, aujourd’hui les cabinets de « propriété industrielle » des grands groupes sont de véritables mitrailleuses à brevets, cherchant à chaque instant une opportunité pour verrouiller tout ce qui pourrait leur passer par la tête, aussi futile que cela puisse être. Cela reste rentable de jouer ainsi couteusement au culot car pour vingt brevets potentiellement inutiles un seul peut valoir de l’or s’il permet d’empêcher la concurrence de doter son produit d’une fonctionnalité à la mode que vous avez lancée. Mieux encore : Noyé dans ses recherches parmi des tonnes de brevets inutiles et vaguement ressemblants, le concurrent peut passer à côté de la seule publication pertinente et commercialiser un produit déjà breveté, puis se voir attaqué en justice pour des sommes faramineuses ! Une multinationale à la trésorerie bien garnie a donc tout intérêt à débiter du brevet tant que possible, même s’il lui en coûte. On peut donc dire en ce sens que le XXIe siècle inaugure l’ère du haut débit, même en matière de dépôt de brevets !

 

Pourquoi apprendre à lire un brevet ?

Contrairement à ce qu’on pourrait croire, l’essentiel de ce qui est « protégé » par un brevet reste souvent accessible aux lecteurs peu initiés à condition que ce dernier traite assez généralement d’un principe global ou des caractéristiques fonctionnelles d’un produit fini, et ceci quelle que soit la complexité de conception réelle de ladite invention. Bien entendu, vous ne pourrez pas comprendre les détails trop techniques ni l’essentiel d’un brevet plus techniquement ciblé (ce que j’appellerais un « vrai brevet à l’ancienne », bien qu’ils existent tout de même encore), comme par exemple le description d’un processus industriel pour la synthèse d’un produit chimique. Mais les brevets sensés intéresser le lecteur non initié (néanmoins curieux) rentrent plutôt dans la première catégorie : ceux que j’appelle les « brevets de mégalomanes et de monopolistes ». De nos jours les brevets de tels types relèvent dans les faits plus d’enjeux sociaux et financiers que de la technique elle-même. C’est pourquoi il est intéressant de connaître les quelques bases permettant de comprendre rapidement ce qui est essentiel et important dans un brevet, en n’en lisant pourtant que le dixième.

 

Explication par l’exemple : Un cas concret

Les brevets utilisent toujours des termes et une présentation traditionnelle bien définis depuis longtemps. On pourrait même croire que les schémas y sont dessinés à la main, même s’il n’en est rien. L’exemple choisi sera un brevet déposé par une multinationale bien connue dont nous avons occulté le nom par pudeur. Afin de simplifier la présente explication tout en évitant la divulgation involontaire et facile, nous appellerons ladite entreprise « Microdoux ».

Un lien direct vers le brevet entier vous permettra d’en vérifier le contenu :

https://patentscope.wipo.int/search/en/detail.jsf ;jsessionid=363251951CC3414DD6801A2F465269C2.wapp2nC?docId=WO2020060606&tab=PCTDOCUMENTS

 

L’entête

 

 

La compagnie propriétaire du brevet est bien entendu précisée en 71. Les autres informations utiles (pour notre usage et sans détails compliqués) sont les suivantes :

• 81 : Liste des pays dans lesquels le brevet s’applique
• 72 : Noms des chefs de service des dits inventeurs, suivis de ceux des dits inventeurs. C’est une constatation pratique plus qu’une règle formelle.
• 43 : La date de publication qui est la date à partir de laquelle n’importe qui peut théoriquement avoir accès au brevet déjà considéré « valide ».
• 30 : Date à laquelle le brevet a été soumis la première fois dans un pays alors qu’il n’était pas consultable par le public, et avant son éventuelle extension à l’international. C’est à cette date que le brevet doit être reconnu « innovant », autrement dit non anticipé par une autre publication connue. On dit encore qu’il ne doit pas être « antériorisé ».

 

Quant à la référence indiquée très visiblement en haut à droite, il s’agit du code de publication qui permet de retrouver facilement le brevet (même sur Google) :

« WO 2020/060606 A1 ». Ce tableau va nous aider à l’analyser :

Nous voyons qu’il s’agit d’un brevet international (préfixe WO) publié avec rapport d’antériorités, appelé plus vaguement en Anglais US le « search report ». C’est la liste de ces fameuses publications déjà connues à la date [30] dont la pertinence est à évaluer. Il a été publié en 2020 et les six chiffres qui suivent, « 060606 », ne sont théoriquement que le fruit du hasard (selon l’ordre de publication des brevets). Toute explication de cette suite de chiffres par le choix délibéré d’un mandataire averti ou du fait d’un destin prophétique ne pourrait, bien évidemment, qu’être l’œuvre d’un complotiste, technophobe, bigot, à la fois d’extrême droite et d’extrême gauche rouge-brun, antilibéral, et tellement pire encore que je n’ose le dire ! Loin de nous donc ces idées que nous devons chasser de notre esprit !

 

La description succincte, les croquis

La chose à éviter avant tout est de lire le brevet comme un roman, du début à la fin. Si vous procédez ainsi vous serez déjà endormis lorsque vous parviendrez aux passages essentiels. C’est pourquoi il faut premièrement rechercher les croquis les plus généraux pour commencer à saisir le sujet et à voir si on est en mesure d’en saisir le principal.

 

Dans notre exemple nous avons de la chance : Le croquis principal est commenté et réduit à l’essentiel (ce que disent globalement les annotations 0009 et 0010) :

 

Rien que ce dessin permet de cerner le sujet : Un capteur recueillant quelque chose sur un humain est connecté à un appareil (ou fait partie de ce dernier) qui est raccordé à un réseau de communication. Evidemment, dans un cas concret il y a 99 % de chances pour que le réseau en question soit Internet (quel que soit le moyen de s’y connecter, câble, fibre, 4G, 5G), mais comme nous allons le voir à tous les niveaux, un brevet doit couvrir au plus large afin d’éviter tout contournement possible par un concurrent.

Le nuage « cryptomonnaie » laisse clairement apparaître l’idée que des caractéristiques biologiques et/ou comportementales de l’humain vont avoir un effet sur une attribution de cryptomonnaie. On peut supposer que le symbole représentant un ordinateur et numéroté 110 désigne en fait un serveur, ce qui se confirme en regardant l’illustration un peu plus approfondie.

 

Les mêmes numéros étant repris tout au long du document, nous voyons qu’il s’agit bien d’un serveur pour le numéro 110. Pour l’instant, inutile de se creuser trop la tête avec le reste. Nous allons bientôt chercher ce que Microdoux prévoit, donc revendique, comme possibles utilisations finales de ce système transformant les « activités du corps » en données vérifiables et permettant « l’attribution de cryptomonnaie »… Mais auparavant nous pouvons jeter un œil sur un paragraphe intéressant du chapitre « background » (qu’on pourrait ici traduire par : « état de l’art »).

 

 

C’est ce type d’information qui peut servir :

- A lever tout type d’ambiguïté quant au vocabulaire utilisé par le rédacteur

- A faire prendre connaissance au lecteur de ce qui existe déjà en rapport avec l’invention et qu’il pourrait ne pas connaître.

Par exemple, ici j’ai choisi le paragraphe définissant ce que sont une cryptomonnaie et une monnaie virtuelle :

« Une monnaie virtuelle (aussi connue sous le terme de monnaie numérique) est un support d’échange généralement mis en œuvre à travers Internet, non rattaché à une devise physique (« monnaie-fiat » imprimée) qui serait soutenue par un gouvernement comme le dollar US et l’Euro, et conçu particulièrement pour permettre des transactions instantanées et des transferts de propriété sans frontières. Un exemple de monnaie virtuelle est la cryptomonnaie, pour laquelle la cryptographie est utilisée pour sécuriser les transactions et contrôler la création de nouvelles unités ».

Cette définition très bien formulée explique donc bien, pour ceux qui n’auraient pas encore les idées claires à ce sujet, que la cryptomonnaie est une monnaie privée (dans sa version dématérialisée et sécurisée) échappant à la maîtrise des états et régie par des suzerains sans frontières d’une nouvelle ère. Elle permet les transactions directes et rapides sans limitations. Notons, même si ce n’est pas précisé ici, que ces transactions n’échappent plus totalement aux taxes, pour peu qu’elles soient significatives et répétées (revenu régulier, etc.) et que l’administration ait les moyens de connaitre leur existence (je rigole d’avance). C’est la petite marge de manœuvre qui a été accordée aux états pour éviter les mesures répressives face à ces immenses possibilités, non seulement de dissimulations fiscales en tous genres mais aussi de mise en place de nouveaux pouvoirs parallèles.

 

Mais venons-en à présent au but : ce qu’on appelle les revendications ou « claims » en terminologie des brevets dans la langue de Shakespeare (l’essentiel est traduit juste après) :

 

Ici j’ai extrait les revendications 1 et 2. La première est toujours la plus importante et les suivantes s’y rattachent pour apporter des précisions ou ajouter des particularités.

En effet, si tout était décrit d’un seul trait, toute autre publication ne correspondant pas en tous points à la description ne serait pas considérée comme antériorisée par le brevet. En revanche, tomber dans une seule des multiples revendications (restreintes et spécifiques) constitue déjà une infraction à la « propriété industrielle ».

Qu’y a-t-il donc d’essentiel dans la revendication principale ?

Elle reprend exactement le contenu du croquis général mais en précisant le but à la fin : « Verify if the body activity data of the user satisfies one or more conditions set by the cryptocurrency system ; and award cryptocurrency to the user whose body data is verified ».

Afin d’alléger le présent article je laisse les plus courageux éplucher les autres revendications (plutôt relatives à la mise en œuvre et aux étapes de sécurisation) mais tout est là dans ces deux lignes. Il n’y a pas plus de détails quant au but final : « Vérifier si les données d’activités du corps de l’utilisateur satisfont à une ou plusieurs conditions définies par le système de cryptomonnaie ; et attribuer de la cryptomonnaie à l’utilisateur dont les données corporelles sont vérifiées ».

Le revendication 2 tente d’énumérer tout ce qui pourrait être sondé et mesurable dans un corps humain. Si un concurrent venait à utiliser une autre « activité corporelle » non énumérée, il enfreindrait cependant la revendication 1. On voit donc que la revendication 2 n’est là que pour assurer plus de « couverture » mais n’est pas essentielle. Notons aussi qu’il n’a pas été jugé utile d’ajouter une revendication sur la façon dont le capteur est installé : Porté par l’utilisateur ? Plaqué conte la peau ? Implanté ? Peu importe, le brevet couvre toutes ces éventualités puisqu’il évoque très généralement un capteur mesurant des données corporelles...

Le rédacteur s’est donné une certaine peine à rédiger les pages soporifiques que nous n’avons pas abordées et qui sont censées prouver la faisabilité du principe et donner des exemples à titre purement illustratif. Mais il est évident qu’elles ne traitent pas d’un simple système biométrique de contrôle d’accès. Certains journalistes s’y étant plongés en ont conclu que le but était de procéder à du « data minning » en utilisant les données corporelles en lieu et place d’algorithmes sophistiqués. Or, même si j’ai écrit plus haut que les multinationales ne rechignaient pas à déposer des brevets potentiellement inutiles, je ne pense pas que leurs employés chargés de cette tâche soient de véritables demeurés, au point de prétendre qu’il est possible de remplacer des calculs reconnus comme complexes par l’exploitation de deux ou trois capteurs mesurant une pression sanguine, des battements cardiaques et une température. Il s’agit évidemment de ce qu’on pourrait appeler trivialement un « foutage de gueule » de la part de communicants. L’usage premier (et pour l’instant principal) est simplement le « flicage » de volontaires connectés, ceci dans le but de recueillir tout ce qui trahit leur comportement en fonction de ce qu’ils perçoivent. Présenté plus joliment, se serait prétendument un système capable d’apprendre comment les humains travaillent pour lui, ceci afin d’améliorer son intelligence artificielle. Mais peu importe car ce sont bien entendu les revendications et elles seules qui définissent et limitent le champ d’application, alors que celui-ci est très très large :

« Attribuer de la cryptomonnaie à l’utilisateur dont les données corporelles ont été vérifiées ». Sachant que dans les pages dont je vous ai fait grâce il est question, au passage, d’exploiter les réactions de l’humain « sondé » à des stimulus variés : images, sons, échanges sur réseaux sociaux… (page 7), notre imagination ne peut être que stimulée et décuplée.

Le verbe « to award » traduit ici par « attribuer » ne signifie pas obligatoirement un don charitable en Bitcoins mais plus vaguement la détermination de la somme correspondant à l’utilisateur. Des mauvaises langues pourraient donc imaginer que Microdoux se réserve tout pouvoir sur la somme ainsi plus ou moins « possédée » (si ce terme n’est pas déjà trop précis) par l’utilisateur. Mais ceci n’est qu’un petit détail. Quoique…

 

Les usages suivants sont ainsi rendus possibles, à titre d’exemple :

• Versements instantanés de microsalaires directement liés à des micro-tâches effectuées par celui qu’on appelle « l’utilisateur » et qui serait en fait une sorte de tâcheron dont l’activité est contrôlée en permanence lors de sa « connexion ». C’est l’application la plus banale.
• Mélange opportun de distraction primitive et d’une forme particulière d’activité rémunérée, cette combinaison nécessitant de fait l’acceptation par « l’utilisateur » d’une surveillance totale de ce qu’il perçoit et de la façon dont il réagit en conséquence.
• Appareillage de « l’utilisateur » pouvant être assez complexe (ondes cérébrales, pression sanguine), laissant penser que ce dernier sera luimême tenté par une version plus « intégrée » des capteurs lui permettant de « s’enrichir » en tous lieux et en conservant une pleine mobilité. Des versions implantées verront donc obligatoirement le jour, quand on voit l’engouement de nombreux « geeks » pour « l’humain augmenté ».
• Lorsque les volontaires seront suffisamment nombreux pour représenter une part significative de la population mondiale, rendant ainsi de fait la cryptomonnaie prédominante et donc ses administrateurs principaux tout puissants, le champ d’action pourra alors s’élargir encore à des applications moins instinctivement plaisantes, mais qui seront consenties pour ne pas être privé des « bénéfices » du système.

 

Où allons-nous en venir avec le dernier point ? A partir du moment où les transactions essentielles aux dépenses de la vie quotidienne deviennent en grande partie dépendantes d’une monnaie privée ayant cours, de fait, dans le monde entier, et à partir du moment où les transactions à buts classiques (achat et vente de biens matériels et services) côtoient les activités rémunératrices évoquées plus haut dans un même système de valeurs, il devient alors évident que le « pouvoir d’achat » de l’humain appareillé sera dépendant de sa contribution contrôlée au système. Le système pourra alors devenir « éducatif » du fait de sa toute puissance. Sa capacité à contrôler dès que possible la réaction de l’humain appareillé face à des situations diverses pourra permettre la mise en place d’un principe de rétribution ou punition au « mérite » qui va bien plus loin que le projet chinois de surveillance à bons et mauvais points tant décrié (et limité à la surveillance des actions et incivilités bien visibles). Là encore, les américains pourront se targuer d’être les leaders. Ce sera le système de surveillance le plus intrusif jamais pensé, permettant même de conditionner l’humain appareillé quant à ses réactions émotionnelles (trahissant ses pensées) qu’il devra s’entrainer à adapter aux exigences formulées afin de ne pas perdre son pouvoir d’achat. Dans un même temps, ce mode de domination existera simplement parce-que l’humanité soumise aura elle-même contribué à l’instaurer au prix de ses efforts. Chaque soumis appareillé sera inéluctablement muni de son implant s’il veut rester mobile, lequel sera à terme le seul sésame autorisant d’avoir un moyen d’accès au système d’échange monétaire parvenu au monopole. Alors, pas beau le projet ?

Mais nous n’avons pas tout à fait fini, ne nous égarons pas trop, et abordons la dernière partie importante dans ce brevet au suffixe « A1 » :

Le rapport d’antériorité ou « search report »  :

Lors de la procédure de dépôt du brevet, un gros travail de recherche est effectué par le cabinet expert en propriété industrielle. Toute publication ou brevet antérieur à la « date de priorité » (déjà expliquée au début) et jugée pertinente par rapport à au moins l’une des revendications doit apparaitre dans cette liste. Ici nous voyons qu’un document autre qu’un brevet présente une certaine pertinence par rapport aux revendications 1 à 15, ce qui n’est pas rien. Microdoux n’est donc pas certain de gagner le procès en cas de litige si cet article est reconnu comme « faisant tomber l’invention dans le domaine public ». Mais quand on met les moyens, l’ambition n’as pas de limites…

Afin de simplifier votre accès à ce document, le lien est actif ici :

https://s3.eu-central-1.amazonaws.com/icostars-whitepapers/d525e659fddaebc1186474abc02142360577982f85787d1086372b1f0668f4c0.pdf

Le champ d’application du produit présenté par ce concurrent parait moins effrayant car il se concentre sur les interfaces de commandes d’équipements par les utilisateurs ; ces équipements pouvant par exemple être des prothèses intelligentes. Toutefois le document énumère l’exploitation de données corporelles et de types de capteurs tout à fait comparables à celles évoquées dans le brevet de Microdoux. Mais en plus, et surtout, la page 12 évoque clairement le lien entre un réseau global et les données issues de la « neuro-interface ». La cryptomonnaie est aussi à l’honneur mais restreinte à cet usage (page 12) : « another emerging technology or a native Blockchain and cryptocurrency are currently considered for integration and implementation of the project strategic development in the field of smart gadgets, smart homes ». Soit : « Une autre technologie émergente, ou une Blockchain et une cryptomonnaie natives, sont actuellement considérées pour l’intégration et la mise en œuvre du développement stratégique du projet dans le cadre des objets intelligents (objets connectés) et de la domotique ». Ainsi la revendication 1 de Microdoux peut être considérée comme non-antériorisée, ce qui est l’essentiel.

Les éventuelles antériorités non listées

Il peut arriver que les recherches omettent des antériorités pertinentes, ce qui peut être lourd de conséquences. Dans le cas d’antériorités plus ou moins évidentes mais non officiellement documentées, l’analyse relève plus des connaissances solides du mandataire dans la discipline en question.

Toutefois, personne n’est à l’abri de l’erreur, particulièrement lorsque la connaissance doit être interdisciplinaire. Ainsi, on peut supposer que si le mandataire avait eu des connaissances plus approfondies en matière de publications religieuses il aurait peut-être été tenté d’ajouter dans la liste d’antériorité une publication dans le domaine public datant d’environ 2000 ans : L’apocalypse de St Jean :

« Je vis ensuite surgir de la terre une autre Bête ; elle avait deux cornes comme un agneau, mais parlait comme un dragon (1). Au service de la première Bête, elle en établit partout le pouvoir (2) (…) et, par les prodiges qu’il lui a été donné d’accomplir au service de la Bête, elle fourvoie les habitants de la terre (…) Par ses manœuvres, tous, petits et grands, riches ou pauvres, libres et esclaves, se feront marquer (3) sur la main droite ou sur le front, et nul ne pourra rien acheter ni vendre s’il n’est marqué au nom de la Bête ou au chiffre de son nom. C’est ici qu’il faut de la finesse ! Que l’homme doué d’esprit calcule le chiffre de la Bête, c’est un chiffre d’homme : son chiffre, c’est six-cent-soixante-six (4) ».

 

(1) Selon des mauvaises langues averties et insolentes, cette métaphore pourrait facilement coller à l’image d’un ou plusieurs « philanthropes » blancs comme neige, mondialement connus et mondialement « investis », mais aux proclamations parfois inquiétantes. Je pense qu’il est facile de trouver au moins un exemple actuellement, même s’il ne travaille plus officiellement chez Microdoux.

(2) La première Bête, représentée comme une improbable chimère, est souvent considérée comme le symbole de l’association ou fusion d’empires décadents. Par exemple, qui sait, un empire mondial qui, après s’être presque effondré, sera plus ou moins reconstruit d’une autre manière pour donner l’impression qu’il existe toujours.

(3) Le terme « marque » a ici une signification particulière. Le mot original grec traduit en français par marque dans Apocalypse 14:9 est le mot charagma – terme signifiant rayure, éraflure ou gravure, avec l’idée de signe (comme une marque d’esclavage) » (Strong’s Hebrew and Greek Dictionaries). Par conséquent, une marque, c’est un signe d’identification. La main droite peut symboliser les actions, les œuvres, le travail. Le front peut symboliser les motifs intérieurs, les idées, les pensées. On voit bien que l’association est ici tout à fait pertinente. (Et même sous un angle bassement matérialiste, ces emplacements sont idéaux pour les différents types de capteurs évoqués dans le brevet de Microdoux).

(4) Attention, taisez-vous ! C’est le fruit du pur hasard !

 

Cependant, à l’époque, St Jean n’avait pas encore assez détaillé l’aspect technique de la mise en œuvre de la « marque », ce qui limitait l’acceptabilité de la publication en tant que réelle antériorité à la revendication N°1…

 

Bien entendu, loin de moi l’idée d’alimenter ces terribles théories du complot fascisantes et antilibérales consistant en la propagation d’insinuations mettant en doute l’honnêteté et le dévouement total de milliardaires bienveillants, sauveurs de l’humanité. S’autoriser à penser cela mériterait… un enrôlement d’office en tant « qu’utilisateur » pionnier du système de cryptomonnaie de Microdoux !