Google contrevient-il à la Déclaration Universelle ?

La seconde histoire est un peu plus longue, c'est celle d'un étudiant qui accordait une pleine confiance à Google au point d'avoir transféré toutes les données accumulées au fil des années sur divers services de plusieurs opérateurs vers les services de Google.

« 7 années de correspondance, environ 4 800 photos et vidéos, messages Google Voice, plus de 500 articles utiles pour mes études collectés depuis Google Reader... marque pages », l'ensemble des contacts, plannings et calendriers et une foule d'autres données, certaines étant partagées pour des motifs d'études ou de travail... disparurent du jour au lendemain et a priori de façon définitive pour un motif encore ignoré, excepté le fait que leur possesseur a reçu de la part de Google un message automatique lui indiquant qu'une « violation avait été détectée ».

Aucune démarche ne lui a permis de récupérer l'accès à son compte ni même ses données.

« Dear Google,
I would like to bring to your attention a few things before I disconnect permanently from all of your services. »

Que dit la Déclaration universelle des droits de l'homme ?

Article 3

Tout individu a droit à la vie, à la liberté et à la sûreté de sa personne.

Il n'est pas précisé « sûreté physique » : chacun a droit à son entière sûreté, dans toutes les dimensions que peut prendre le mot « sûreté ».

Cette « sûreté » peut être liée dans certains de ses aspects à la possession de certains documents, on prendra l'exemple d'une personne demanderesse d'asile et dont l'acceptation de la demande dépendrait de documents stockés sous forme informatique.

Article 17

1. Toute personne, aussi bien seule qu'en collectivité, a droit à la propriété.
2. Nul ne peut être arbitrairement privé de sa propriété.

Il n'est pas non plus précisé que la « propriété » serait celle de biens strictement matériels : cet article concerne donc également les biens immatériels.

Article 19

Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit.

Aucune restriction sur ce que peuvent être une « opinion » (ni fond ni forme ne sont définis ni encadrés par cette déclaration), une « expression » ou une « idée ».

Article 27

1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent.
2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur.

« prendre part librement... participer »

La protection des intérêts moraux et matériels est indissolublement liée à la pérennité de chacune de ces production, et donc à leur existence dans la durée.

Article 29

2. Dans l'exercice de ses droits et dans la jouissance de ses libertés, chacun n'est soumis qu'aux limitations établies par la loi exclusivement en vue d'assurer la reconnaissance et le respect des droits et libertés d'autrui et afin de satisfaire aux justes exigences de la morale, de l'ordre public et du bien-être général dans une société démocratique.

Seule « la loi » permet la limitation de quoi que ce soit.

Dans ce texte le terme de « loi » n'est pas défini et l'usage qui en est fait montre qu'il désigne « la loi en vigueur » dans la juridiction considérée.

 

Examinons les affaires exposées en préambule.

Dans les deux cas on retiendra que les courriers électroniques (qui peuvent véhiculer des expressions, opinions, idées, photos, vidéos, dessins... soit une grande variété de « contenus ») sont en eux-mêmes des « œuvres de l'esprit », des « biens immatériels » et appartiennent donc aux domaines embrassés par la Déclaration.

Il en sera de même pour l'ensemble des données « perdues » par notre étudiant.

Nous avons vu que la Déclaration n'admet aucune restriction, aucune privation, aucune destruction de ces biens hormis au cas où « la loi » interviendrait, loi qui par ailleurs devrait être conforme à l'ensemble du texte de cette déclaration, ce qui lui laisse comme seule marge d'appréciation la limite que fixeraient les exigences notées ci dessus (de la morale, de l'ordre public et du bien-être général ).

Dans les deux cas ces personnes ont accordé une telle confiance aux services mis à disposition par Google qu'elles ont pu penser que leurs données se trouvaient en sécurité dans la durée.

Ont-elles lu avec toute l'attention requise les « Conditions d'utilisation Google » http://www.google.com/accounts/TOS ?

Il y est bien précisé ceci :

4.3 Dans le cadre de cette recherche constante d'innovation, vous reconnaissez et admettez que Google peut cesser (provisoirement ou définitivement) de mettre à votre disposition ou à celle des utilisateurs en général ses Services (ou certaines fonctionnalités de ces Services), à sa seule discrétion et sans préavis.

Tout ce que vous pourrez avoir confié aux services susvisés de Google pourra donc être annulé, détruit ou inaccessible.

13.3 À tout moment, Google peut mettre fin à l'accord légal conclu avec vous si l'un des cas de figure suivants se présente :

(A) vous avez enfreint les dispositions des présentes Conditions, ou vous avez agi d'une façon qui indique clairement que vous n'avez pas l'intention de vous conformer à ces dispositions ou que vous ne pouvez pas vous y conformer ;

Quelles sont les caractéristiques pouvant "indiquer clairement" ceci ou cela ? Comment sont-elles déterminées, comment sont-elles détectées et la façon dont elles sont détectées est-elle d'une fiabilité parfaite ?

(D) Google est en phase de transition et ne va plus fournir les Services aux utilisateurs de votre pays de résidence ou du pays depuis lequel vous utilisez les Services ;

Même remarque que § 4.3

(E) la mise à votre disposition des Services par Google n'est plus viable d'un point de vue commercial selon Google.

Même remarque que § 4.3

15.1 CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS GÉNÉRALES ÉNONCÉES AU PARAGRAPHE 14.1 CI-DESSUS, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE GOOGLE, DE SES AFFILIÉS ET FILIALES ET DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE SAURAIT ÊTRE ENGAGÉE VIS-À-VIS DE VOUS POUR :

(A) TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU EXEMPLAIRE, QUELLE QUE SOIT LA MANIÈRE DONT IL A ÉTÉ CAUSÉ OU LA RESPONSABILITÉ INVOQUÉE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, LES PERTES DE PROFITS (DIRECTES OU INDIRECTES), LES PERTES DE RENOMMÉE OU DE RÉPUTATION, LES PERTES DE DONNÉES QUE VOUS ÊTES SUSCEPTIBLE DE SUBIR, LES COÛTS DE FOURNITURE DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION OU TOUTE AUTRE PERTE NON MATÉRIELLE ;

Et dans tous les cas vous n'aurez rien à dire, à aucun point de vue.

Que signifient ces conditions ?

Il faut clairement et sans la moindre ambiguïté déduire de la lecture de ces quelques lignes que Google ne prétend à aucun instant fournir des services fiables, que des fonctionnalités peuvent être désactivées de façon soudaine, des comptes peuvent être suspendus pour diverses raisons...

En somme c'est un peu comme si Google mettait à notre disposition des véhicules à conduite automatique en partie gérés par des « driving centers » (centrales de pilotage) en nous informant que le moteur peut soudainement se détacher, la batterie prendre feu, l'usage du service logiciel peut vous être retiré car non rentable ou pour une autre raison...

Et vous confiez votre vie à ce véhicule, qui pourrait bien être soudain définitivement immobilisé car vous vous serez approché d'un lieu que « le système » aura considéré comme inapproprié (petit « plantage » informatique dont vous ne serez évidemment pas responsable, sur lequel vous ne recevrez aucune information, dont les dommages à vous causés ne seront pas indemnisés, dont les conséquences seront définitives, irrévocables...).

Mais vous aurez signé.

Effectivement si les termes de ces conditions sont clairement exposés et si vous avez signé vous devrez retourner sereinement chez vous sous la pluie battante en n'émettant de reproches qu'à votre encontre.

C'est aussi ce que l'on peut dire en ce qui concerne nos deux personnes citées plus haut.

Cependant peut-on raisonnablement penser qu'un enfant de 10 ans aura lu et compris l'ensemble des « conditions de service » ?

Pour ce qui concerne notre étudiant il avait visiblement énormément de données d'une grande variété stockées sous son compte dans les ordinateurs de Google.

Il avait défendu et utilisé l'ensemble des services proposés par cette compagnie, les supposant très fiables, leur confiant une très large part de ce qui constitue « son identité » car cette dernière ne se réduit ni à l'aspect de notre visage, ni à la forme de nos doigts de pied ou autre trait de caractère.

Il a perdu toutes ces données pour une raison qui ne lui a pas été fournie, qui ne tenait visiblement pas aux conséquences d'une décision de justice, qui pouvait tout devoir à une faille du système de détection des « violations des termes de service » susceptible de se manifester au détriment de chacun si elle n'a pas été détectée et réparée.

Notre étudiant a visiblement eu tort de ne pas effectuer une sauvegarde systématique de ses données et d'accorder ce haut niveau de confiance à Google.

 

Mais alors se posent d'autres questions assez graves sur le seul fait d'utiliser les services de Google.

Car cette compagnie nous incite tous à utiliser ses services à tous propos, elle promeut par ailleurs avec une grande efficacité l'utilisation de son « cloud » comme moyen de stocker nos données, jusqu'au plus personnelles, jusqu'à promouvoir un ordinateur minimaliste, le « Chromebook », qui ne serait en fait guère plus qu'un navigateur internet devant être connecté en permanence à ce fameux « cloud » pour être fonctionnel.

Si nous souscrivons à l'idée que nos données, toutes nos données, « créations », élucubrations ou quoi que ce fût puissent être préférentiellement stockées sur le « cloud » de Google cela induit une suspicion de fiabilité à propos de ce « cloud » : il doit nous assurer autant un stockage qu'un accès fiable, aussi bien aujourd'hui que demain ou après demain.

Cette suspicion de fiabilité renvoie à une pure illusion si l'on se réfère aux « conditions de service » de Google, qui nous affirment qu'il ne faut en attendre aucune.

Il y a donc de la part de Google comme une sorte de double langage contradictoire : utilisez nos services mais ne vous attendez en aucun cas à ce qu'ils vous rendent les services que vous attendez, de façon systématique et pérenne.

Ne connaissant pas l'ensemble des services de Google je peux également supposer que certains pourront utiliser des formats informatiques à ce point particuliers que les données seront formatées de façon telle qu'aucun logiciel ne pourrait les utiliser.

Si tel était le cas il ne devrait pas être admis que Google puisse suspendre un tel service, ou en priver qui que ce fût pour quelque raison que ce soit hormis une décision de justice, sous peine de contrevenir de façon très directe avec la Déclaration Universelle, car cela provoquerait la destruction d'un « bien immatériel » appartenant au titulaire des comptes concernés.

Parallèlement à cette suspicion de fiabilité il existe une incitation forte à la confiance dans l'intérêt qu'aura chacun à utiliser les services de Google : devrait-on vraiment utiliser un service dans lequel on n'aurait qu'un très faible niveau de confiance ?

En fait si l'on voulait vraiment rendre compatibles la Déclaration Universelle et les « conditions de service » de Google il faudrait que soit clairement mis en relief sur chacun des services proposés par la firme le fait qu'il peut être suspendu à tout instant pour une multitude de motifs et qu'un bouton à l'intitulé très explicite (« avant de quitter cette page téléchargez vos données ») figure sur chaque page, associé à une bulle d'aide expliquant (de façon compréhensible à un enfant de 10 ans) que l'ensemble des données associées au compte peuvent être détruites à chaque instant et sans préavis.

Bien entendu il faudrait que divers formats de téléchargement soient proposés afin d'obtenir une compatibilité avec des logiciels destinés à traiter ce type de données.

Il ne semble toutefois pas que cette disposition pourrait régler le cas d'un « bien immatériel » en propriété collective par exemple élaboré sur un tableur partagé par divers utilisateurs.

 

Le clou(d) de l'affaire

Mais alors si chacun doit, pour sa propre sécurité, sauvegarder systématiquement l'ensemble de ses donnés sur son propre système informatique quel est donc l'intérêt réel du stockage en « cloud » ?

Certes pouvoir disposer de ses données quel que soit l'ordinateur utilisé, avec pour seule contrainte celle de se connecter à un compte et avoir la certitude de les retrouver en tous lieux, en tous temps.

Mais cette certitude n'est en aucun cas assurée par Google, nous l'avons vu.

En outre et à l'examen de mes divers usages de l'informatique il m'est inconcevable de confier à quelque « cloud » que ce soit l'ensemble de mes « données », pour diverses raisons.

Aucun intérêt à le faire quand je transfère plusieurs Go de mon appareil photo à mon ordinateur, aucun intérêt à devoir utiliser un logiciel Google pour traiter ces photos, aucun intérêt à assurer leur stockage définitif sur le « cloud » plutôt que sur mes propres disques, par contre un grand intérêt pour la planète à ce que j'agisse ainsi car moins je transfère de données au « cloud » moins je dépense d'énergie pour rien.

Et l'on sait que la consommation en énergie des « data centers » devient un enjeu de taille.

A bien y regarder l'interêt du « cloud » est finalement assez réduit par rapport à de nombreux usages et le « Chromebook », s'il devait se généraliser, pourrait bien devenir un acteur néfaste dans le panorama énergétique et climatique.

Hormis que :

11.1 Vous conservez les droits d'auteur et tous les autres droits en votre possession vis-à-vis du Contenu que vous fournissez, publiez ou affichez sur les Services ou par le biais de ces derniers. En fournissant, publiant ou affichant du contenu, vous accordez à Google le droit permanent, irrévocable, mondial, gratuit et non exclusif de reproduire, adapter, modifier, traduire, publier, présenter en public et distribuer tout Contenu que vous avez fourni, publié ou affiché sur les Services ou par le biais de ces derniers. Cette licence a pour seul but de permettre à Google d'afficher, de distribuer et de promouvoir les Services et peut être révoquée pour certains Services, selon les dispositions des Conditions supplémentaires de ces Services.

L'intérêt du « cloud » n'est donc pas négligeable pour tout le monde !

Sans forcer le trait le sympathique Google vous informe donc que :

• vous avez le plus grand intérêt à utiliser ses services, et même à y confier / transférer tout ce qui peut vous concerner
• vous ne devez absolument rien attendre de Google en terme de fiabilité et ce quelque soit le service que vous utilisez
• vous pouvez être privé sans préavis de l'accès tant aux services que vous utilisiez qu'aux données confiées,
• pour une variété de motifs explicites ou non les décisions de Google sont a priori irrévocables…

Et vous y allez comme un seul homme ?

 

Quel est votre niveau d'instruction et celui de votre pratique informatique ?

J'ai plongé dans l'informatique il y a 40 ans (ah... le Fortran 4...) et bénéficé d'un niveau d'étude qui n'est pas partagé universellement dans le monde tandis que les services Google y sont accessibles partout.

Cela signifie que si je connais l'intérêt de faire l'effort de lire les « conditions de service » et si je sais à peu près les décrypter et en tirer des conclusions utiles ce ne sera peut-être pas le cas de tous les utilisateurs potentiels de ce genre de service.

Or j'ose encore m'imaginer que chacun, quel que soit son niveau d'études, a droit à la préservation de ses intérêts élémentaires, au nombre desquels on trouvera aujourd'hui la préservation de sa correspondance (qui peut contenir des éléments vitaux) et de ses divers « biens immatériels » qui peuvent se présenter sous forme de données informatiques, et ce quel que soit son degré d'instruction et de conscience vis à vis de certains aspects des choses.

L'implication de cela est que ni Google ni aucun autre opérateur ne devrait avoir, quel que soit le pays du monde, le droit de détruire un compte et les données associées, ou de bloquer l'accès à un compte sans qu'une décision de justice soit prise en bonne et due forme.

Cela fait partie du contrat implicite de confiance que ces entreprises veulent lier avec leurs clients, au delà des « conditions de service », pourtant écrites et a priori accessibles à tous.

Par ailleurs la durée de vie de chaque compte devrait être assurée pour « l'éternité », la transmission assurée aux ayants droit tant des identifiants d'accès que des données, car la forme actuelle d'émission et de conservation des données est passée du papier au format informatique.

Une telle clause devrait être ajoutée dès aujourd'hui à la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme.

Si le « cloud »doit vraiment être l'un des moyens de stockage des données au détriment des stockages décentralisés ou sur supports personnels, la nécessité de cette pérennité devient absolue, à moins de devoir renier des pans entiers de ce qui fait notre culture d'aujourd'hui puisqu'elle peut être gommée sans prévenir sous l'effet d'une décision technique, commerciale ou de tout autre ordre arbitraire.

La valeur que l'on accorde à un document autographe de Balzac, Hugo, Spinoza... et tant d'autres est tout à fait réelle et l'on pourra voir à quels débats donne lieu la question de rendre publics les manuscrits de Kafka, autant de « documents papier ».

Cela sera maintenant presque exclusivement sous forme informatique, pour les écrivains de demain.

Sera-t-il acceptable que les brouillons du Kafka de demain soient détruits parce-que un Google (ou quelque robot interne) en aura décidé ainsi ?

A propos qui sait si notre enfant de 10 ans ne sera pas ce Kafka de demain, ou cet étudiant ?

Si l'un ou l'autre n'était pas un nouveau Van Gogh ?

En ce qui concerne les données inaccessibles de ces deux personnes, ont-elles réellement été détruites ou Google continuera-t-il à en profiter à sa guise selon les termes reportés plus haut ?

Ce serait le comble de l'indécence.

On trouvera une foule de « consultants » plus ou moins « certifiés » Google ou autoproclamés comme tels (recherchez « consultant google », pour en avoir le cœur net) qui vous instruiront plus ou moins gratuitement des meilleurs façons de profiter des services de Google : ils ne donneront aucun avis sur ces considérations, gagne pain oblige.

Alors ne les considérez pas comme des personnes fiables !

J'ai fort l'impression que la meilleure des solutions serait de s'en tenir au minimum, car ce géant, qui n'a visiblement pas examiné de très près les implications de ses « conditions de service » hormis pour ce qui servira au mieux ses bénéfices, a omis de prendre en compte des conséquences humaines potentiellement dévastatrices de ces dites conditions.

La dernière en date : l'impossibilité de l'anonymat sur Google +.

Alors, toujours pleinement confiant ?