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Accueil du site > Tribune Libre > La grande tradition bismarckienne à la rescousse du Code civil

La grande tradition bismarckienne à la rescousse du Code civil

À l’évidence, c’est toute l’analyse politique de Charles Benoist, futur précepteur de ce comte de Paris qui figure comme l’ombre permanente de Charles de Gaulle - depuis l’assassinat de Darlan en 1942 jusqu’au temps de la Cinquième République -, qu’on retrouve dans le Rapport rédigé en 1905 au nom de la Commission du travail chargée d’examiner les projets de loi portant codification des lois ouvrières.

Or, au-delà de la situation française et de l’impact qu’a eu sur elle la révolution de février 1848, un autre phénomène a vivement marqué Charles Benoist, comme il marquera Charles de Gaulle : il s’agit de la politique intérieure de Bismarck. Peut-être ferais-je bien de signaler ici que l’aide de camp qui accompagnait De Gaulle lorsque celui-ci a quitté Bordeaux pour Londres à la veille du 18 juin 1940, Geoffroy Chodron de Courcel - cousin de Bernadette Chirac - avait consacré son doctorat en droit à… Bismarck.

Dans la Crise de l’État moderne (tome I, 1905), Charles Benoist nous reconduit à la conférence de Berlin qui avait eu lieu du 15 au 29 mars 1890. Il cite le rescrit signé par l’empereur Guillaume II le 4 février 1890 et adressé aux ambassadeurs des pays participants, avec une lettre d’accompagnement rédigée par Bismarck. La voilà bien, l’Europe sociale façon prussienne et impérialiste :
« Vu la concurrence internationale sur le marché du monde, et vu la communauté des intérêts qui en provient, les institutions pour l’amélioration du sort des ouvriers ne sauraient être réalisées par un seul État, sans lui rendre la concurrence impossible vis-à-vis des autres. Des mesures dans ce sens ne peuvent donc être prises que sur une base établie d’une manière conforme par tous les États intéressés. » (page 136)

Au temps d’un Bismarck unificateur du IIème Reich, les pays intéressés sont bien sûr ceux de la sphère d’influence de l’Allemagne d’avant la défaite de 1918. Ainsi, après avoir rallié, à la cause d’une Prusse qui avait su se saisir de l’Alsace-Lorraine par la force de son armée, une classe ouvrière plus ou moins éblouie par une batterie de mesures sociales toutes plus surprenantes les unes que les autres, Bismarck pensait-il rencontrer, dans les classes dirigeantes des pays environnants, des personnages aussi avertis que lui.

Y compris dans les syndicats ouvriers… puisque le rescrit poursuit ainsi :
« Les classes ouvrières des différents pays se rendant compte de cet état de choses, ont établi des rapports internationaux qui visent à l’amélioration de leur situation. Des efforts dans ce sens ne sauraient aboutir que si les Gouvernements cherchaient à arriver par voie de conférences internationales à une entente sur les questions les plus importantes pour les intérêts des classes ouvrières. » (page 137)

Une fois la conférence de Berlin terminée, on pourrait entendre Guillaume II déclarer, à l’ouverture de la session du Parlement impérial - et c’est encore Charles Benoist qui nous le signale :
« À mesure que la population se rendra compte des efforts de l’Empire pour améliorer sa condition, elle prendra une conscience plus claire des maux qu’attirerait sur elle la revendication de réformes excessives et irréalisables. » (page 146)

Quittons le livre de Charles Benoist, et revenons à son Rapport… qui reprend maintenant les propos du professeur Thaller déjà présents dans le tome 25 de la Revue des Deux Mondes (1905) :
« Ce qu’il faut, c’est un Code du travail, à l’instar de la Gewerbeordnung allemande, coordonnant les dispositions protectrices du personnel de fabrique ou de domesticité, complétant ces dispositions à mesure que l’expérience en établira l’insuffisance. Ce code doit être indépendant. » (Plon-Nourrit, 1911, page 168)

La Gewerbeordnung était le Code de commerce qui, extérieur au droit civil, établissait et organisait la liberté du commerce en Allemagne.

Qu’à son tour le code du travail soit indépendant…, cela voulait dire : du code civil. Pour quelle raison, une telle indépendance ? Pour éviter, affirmait le professeur Thaller, que le premier ne vienne corrompre le second. En effet, écrivait-il :
« Submergé sous la législation du travail, le Code civil souffrirait d’un véritable étouffement. Il n’aurait plus de place pour légiférer sur la famille, sur les successions, sur les contrats. Voit-on les grèves, le contrat collectif, l’arbitrage, les assurances de retraites ou d’accidents, les règlements d’atelier encombrer le Code civil, sans que ses cadres éclatent par là même ? » (page 168)

Imagine-t-on le travail partant à l’assaut de la propriété en transvasant sa force du Code du travail au Code Civil… par le biais de lois élaborées par le suffrage universel ? Ce qu’à Dieu ne plaise !


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9 réactions à cet article    


  • jean-jacques rousseau 25 avril 2015 11:26

    Il est regrettable que De Gaulle ait finalement été un homme de droite, alors qu’il prétendait oeuvrer pour la France et se situer au-dessus des partis.
    On voit bien aujourd’hui que toutes ses options anti-syndicalistes et anti-sociales ont été des erreurs graves.
    Lorsque par exemple il propose la participation des salariés aux bénéfices de l’entreprise, c’est pour éviter et contourner l’autre option mise en place par la social-démocratie allemande de co-gestion plaçant les travailleurs à égalité avec les investisseurs dans le Conseil d’administration des entreprises. Au final les entreprises allemandes armée de ce dispositif auto-régulateur ont résisté aux sirènes de la délocalisation, ont pris en compte les évolutions techniques proposées par les travailleurs et ont permis un avantage industriel décisif du pays. Alors qu’en France nous voyons que l’industrie n’a plus cessé de décliner tant en qualité des produits, qu’en nombre depuis cette réforme. Cette politique anti-syndicaliste est revenu à donner pour place à la France ce rôle subalterne imaginé par l’Allemagne dans les années trentes de pays agricole (agro-industrie) ou de villégiature (tourisme).
    Cette politique anti-sociale était pourtant au coeur du projet pétainiste de collaboration et de répression sociale et De Gaulle qui ne pouvait pas l’ignorer l’a pourtant cautionné et mise en oeuvre aprés 1958, en rupture avec le consensus politique de 1945, perdant constament dès lors un large soutien populaire. En clivant ainsi la société française, il a permis aux opportunistes de droite comme de gauche de prendre le pouvoir et pousser le pays vers la fiction européenne et la perte de souveraineté et d’indépendance.


    • Michel J. Cuny Michel J. Cuny 25 avril 2015 11:57

      @jean-jacques rousseau
      Merci pour tous ces éléments qui méritent de faire partie de la réflexion à mener.
      Quand vous évoquez le consensus de 1945, et que vous indiquez y voir un élément sur lequel quelque chose de stable aurait pu être fondé, je crois que vous enjambez les rapports de force qui subsistaient des suites de l’élimination physique (voulue par qui, et pour quelles raisons ?) de Jean Moulin en juin-juillet 1943.
      (Sur ce point, je renvoie à : http://souverainement.canalblog.com)
      Et je crois aussi qu’ensuite vous négligez le contenu du plan intérimaire qui avait plié - dès la Libération et du fait de l’attitude contradictoire de Charles de Gaulle envers l’URSS - la France aux intérêts des Etats-Unis.
      En septembre 1945, la France était - sous la responsabilité du même de Gaulle - déjà entrée en guerre en Indochine... Elle avait - du fait des ordres donnés par De Gaulle d’intervenir militairement contre les manifestants à Sétif, Guelma et Kherrata - placé les nationalistes algériens, dès le 8 mai 1945, dans la nécessité de préparer la rébellion armée...
      Etc., etc. Tout cela reste donc à voir dans le détail.


    • jean-jacques rousseau 25 avril 2015 13:05

      @Michel J. Cuny
      Bien sûr le consensus de 1945 basé sur un gouvernement d’union nationale et le programme
      CNR méritait d’être mieux structuré pour se maintenir. Or de nombreuses forces politiques s’agitaient déjà en coulisse pour le faire éclater. On peut parler de l’ingérence de l’administration Truman mais aussi des manoeuvres politiques soviétiques qui envisagaient certainement un coup de force des milices FTP etc. Sans oublier la vieille garde vichiste bien établie dans l’armée coloniale, dans la magistrature et dans l’industrie. Lorsqu’aprés sa rencontre avec Ho-chi Min, Leclerc est laché par de Gaulle au bénéfice d’un d’Argenlieu, on devine que c’est la faction colonialiste et vichyste qui prend un rôle prépondérant. Cette coterie veut rompre les accords Hô-Sainteny déjà signés le 6 mars 1946 par lesquels « la France reconnaît la République du Viêt Nam comme un État libre ayant son gouvernement, son Parlement, son armée et ses finances ».
      Ce basculement - auquel ne survivra pas Leclerc qui disparait en novembre 1947- était déjà inscrit dans la répression de Sétif en 1945 et ensuite celle de Madagascar en 1947 qui ont manifesté la maitrise du terrain par les forces colonialistes comme un fait accompli.
      Ce sont des évènements qui ne pouvaient que fragiliser ce consensus politique métropolitain et marquer la perte d’influence des mouvements issus de la résistance marqué par l’esprit révolutionnaire, de l’idéal socialiste et humaniste.
      Dès ce moment le processus de la « guerre coloniale » au profit des banquiers et des négociants influents dans les milieux politique et journalistique est enclenchée. Il est parti pour durer. Si les accords de Genève ou d’Evian ont pu mettre fin aux « opérations de police » en Indochine et en Algérie, une guerre secrête se met en place dans les anciennes colonies africaines, où la déstabilisation de la Guinée (pour avoir réclamé son indépendance en 1958) servira de cas d’école pour la nouvelle politique africaine de la France. Le nouveau terrain de chasse des réseaux « gaullistes » et des futures interventions désastreuses de la France-Afrique.
      Ce climat de guerre coloniale induit alors la réactivation d’une guerre sociale rampante. Au même moment où l’on transporte, grace aux moyens du fond Marshall, les jeunes résistants et autres combattants aveuglés par les mirages de l’aventure et de la fraternité vers les pistes coloniales pour s’en débarasser, se dissous en France l’enthousiame populaire. Ce sentiment de libération et d’espoir fait place a celui d’une trahison d’une oppression post-vichyste dont on imagine que de Gaulle pourra bientôt triompher ?


    • Aristoto Aristoto 25 avril 2015 13:37

      un capitalisme de nations ( même coopératives ) et de vertu !!!!!!!!!!!!!! C possible ça ?!


    • Michel J. Cuny Michel J. Cuny 25 avril 2015 15:23

      @jean-jacques rousseau
      Je m’associe à l’essentiel de ce que vous écrivez.
      Je voudrais apporter trois éléments supplémentaires :
      - je ne sais pas si vous avez jeté un œil sur le blog que je vous indiquais ;
      - j’ajoute que, sitôt nommé sous-secrétaire d’Etat à la Guerre, Charles de Gaulle
      a eu, comme directeur de cabinet, Jean Laurent, directeur de la Banque d’Indochine.
      - en Indochine, les premiers soulèvements ont eu lieu du fait de manœuvres de la Banque d’Indochine sur la monnaie locale.
      D’où, de mon point de vue, l’urgence de reposer la question de l’identité réelle de... De Gaulle, et de sa capacité criminelle (cf. le blog).


    • jean-jacques rousseau 27 avril 2015 13:20

      @Michel J. Cuny
      Je doute de la pertinence et de l’utilité de la question de « l’identité réelle » de De Gaulle. Comme chacun sa personnalité présente de nombreuses facettes et une certaine complexité. Ce qui serait plus interessant à observer c’est ce moment où son préjugé social, idéologique ou de doctrine vient interférer avec une rationalité propre à l’action publique. Que ce soit sur le plan de sa carrière comme militaire (théoricien ou tacticien) ou politicien on observe un fort décalage entre ses intentions, les objectifs annoncés et la qualité du résultat final.
      Par exemple dans son manifeste Vers une armée de métier en remettant en question l’armée de conscription qui a pourtant donné l’avantage militaire à la France depuis la loi Jourdan dans les guerres révolutionnaires et napoléoniennes, il s’aligne sur un préjugé aristocratique et une vieille rancoeur monarchiste contre ce pilier de la République. Ce qu’il préconise c’est une force blindée et professionelle de manoeuvre. Et en voulant tellement valoriser cette force de cavalerie blindée et mécanisée qu’il juge assez décisive et suffisante, il en vient à négliger voir dévaloriser le rôle de l’infanterie populaire et donc la question défensive en général et celui d’un dispositif défensif dans la profondeur en particulier. Analyse de la profondeur qu’il récuse sous le prétexte que la France serait « privée du nombre et dépourvue d’espaces stratégiques protecteurs ». On croit entendre François Ier se flattant à Marignan d’avoir emporté la victoire par les charges de sa cavalerie alors que les connaisseurs ont compris les rôles décisifs de l’infanterie et de l’artillerie dans l’affaire, rôles laissés dans l’ombre dans les rapports officiels. Ce préjugé lui portant à sous-évaluer le rôle d’une infanterie défensive renforcée par les tirs directs d’artillerie, l’empéchera de voir ce danger auquel il expose son offensive blindée dans le système défensif ennemi. Il sera tout déconfit à Montcornet lorsqu’on lui donnera l’occasion de mettre en pratique sa belle théorie de cavalier, en voyant ses bataillons de chars stoppés et laminés par le dispositif défensif ennemi. Or celui-ci consititué de petits groupes d’infanterie doté de petits canons anti-char abrités dans des batiments, surveillés par les anti-char de 88 mm placés sur les hauteurs : représente le modèle d’une organisation qui a fait défaut dans le système français en 1940. Aucun théoricien, ni aucun tacticien n’a vu ou n’a voulu ni pu mettre en place ce formidable système défensif contre la puissance blindée ennemie, garanti par le canon de 75 modèle 97 français adapté au tir anti-char, protégé par l’infanterie et installé en profondeur. D’ailleurs les services d’espionnage allemands suivaient de près les efforts de modernisation de cette arme anti-char et sur les +5.000 canons français bien peu avaient été déployés et moins encore utilisés contre les petits blindés allemands ou tchèques si vulnérables aux munitions anti-blindage. La plupart seront confisqués sous bache dans leurs hangars et seront acheminés vers le front russe après la défaite française à laquelle il aura contribué par la faiblesse de ses analyses et sa proximité équivoque avec la mouvance réactionnaire pétainiste.
      Sur le plan politique on peut aussi citer ce cas évoqué plus haut où le préjugé anti-ouvrier l’emporte sur la question du renforcement du consensus et de la démocratie dans l’entreprise en lui faisant opter pour le gadget de la participation au bénéfice plutot que sur le dispositif auto-régulateur de la cogestion. Même si son intention était de renforcer la puissance industrielle de la France, ses préjugés ne lui permettaient pas de contrer efficacement l’orientation du patronat vers le désarmement industriel qu’il avait lui-même pu entrevoir et vérifier : « Si vous laissez libres les industriels français, au lieu de barres d’acier ils fabriqueront des portes-clés ».
      Pour ce qui est du contrôle démocratique des institutions même s’il prétend que « La cour suprême, c’est le peuple français » et qu’il introduit le référendum pour : "tout projet de loi portant sur l’organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent« . Finalement on voit bien que l’effectivité de ce contrôle démocratique est conditionnée par »le bon vouloir du prince" qui soumettra ou non à référendum par exemple la question de la privatisation des services publics ou plus grave les modifications du texte constitutionel ou la ratification des traités ! Ce qui pose le controle démocratique au rang d’une simple option facultative voir d’une affaire personnelle qui l’amènera finalement au chantage pour l’approbation et à la démission en 1969 le cas contraire. Laissant les affaires du pays dans les mains d’opportunistes encore moins scrupuleux et les moins du monde attachés à l’avenir de la Nation. Bravo !
      Est-ce révélateur qu’il soit emporté sur sa table de jeu avec en mains les cartes d’une partie de réussite qu’il n’a jamais terminée ?   


    • Michel J. Cuny Michel J. Cuny 27 avril 2015 13:41

      @jean-jacques rousseau

      « Je doute de la pertinence et de l’utilité de la question de « l’identité réelle » de De Gaulle. »

      C’est pourtant ce que j’ai commencé à faire ici :
      http://crimesdedegaulle.canalblog.com/


    • jean-jacques rousseau 27 avril 2015 18:26

      @Michel J. Cuny
      Vous ne voyez pas la vacuité de faire le procès d’un responsable miltaire et politique à partir d’un écrit d’adolescent ? Qu’impotre.
      Pour être plus sérieux et revenir au sujet il est peut-être instructif de souligner que la constitution de 1958 est un copier/coller de celle de Weimar de 1919. Celle-même qui a permis aux nazis de prendre le pouvoir et qui ne devint caduc qu’en mai 1945. Les juristes français ne se sont pas trop fatigués pour établir un texte assurant la prédominance de l’exécutif de type bismarkienne. Puisqu’ils n’ont fait que retirer dans celle de Weimar les dispositions concernant la séparation des pouvoirs horizontale, c’est à dire la structure établissant le pouvoir des Landers ou régionalisme que tentera de rétablir la proposition de 1969 et rajouter quelques considérations particulières sur la souveraineté et le référendum. Gros chantier !


    • Michel J. Cuny Michel J. Cuny 27 avril 2015 22:11

      @jean-jacques rousseau

      Merci à vous de me répondre.
      Je crois que vous avez quitté un peu rapidement le blog que je vous indiquais : il y a 34 billets...
      Cela n’est que le début d’un livre que je n’ai pas encore édité et qui s’intitule : « Jean Moulin démasque les socialistes et Charles de Gaulle. »
      Par ailleurs, je ne peux que vous renvoyer à l’ouvrage que j’ai publié en 2005 : « Le Procès impossible de Charles de Gaulle » (480 pages). Et puis, ma compagne, Françoise Petitdemange, et moi-même, avons publié, en 1994, un livre de la même dimension : « Fallait-il laisser mourir Jean Moulin ? »
      Il y aurait également beaucoup à prendre dans le volume de 660 pages que nous avons, elle et moi, publié en 1986, sous le titre « Le feu sous la centre - Enquête sur les silences obtenus par l’enseignement et la psychiatrie ». Sans pour autant oublier ce que Françoise Petitdemange, Christine Cuny et moi, avons publié en 2002 : « Ernest-Antoine Seillière - Quand le capitalisme français dit son nom. »
      Mais finissons ici : il y a encore bien d’autres éléments à tirer, à propos de De Gaulle, de mon dernier livre publié en 2012 : « Quand le capital se joue du travail - Chronique d’un désastre permanent. »
      De sorte que, lorsque je parle de Charles de Gaulle, je crois savoir un tout petit peu de quoi il est question...
      En imaginant que vous ne détestez pas les lectures un peu longues, je vous donne ces éléments qui sont accessibles gratuitement :
      http://mjcuny-fpetitdemange.hautetfort.com/archive/2014/01/29/comment-naviguer-sur-ce-blog-5284419.html

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