Le code réformé !!
Il est évident que le code du travail est lourd et complexe dans son ensemble. La lecture de ce dernier est difficile tant dans sa compréhension que dans ses explications. Pourtant il a le mérite d’exister et de réglementer les droits et devoirs relatifs aux salariés et employeurs.
Basé sur les us et coutumes, sur la constitution des droits de l’homme et du citoyen, sur l’évolution des lois et de la jurisprudence, sur les luttes des travailleurs, ce dernier apparait comme références pour ce qui de la réglementation des conditions de travail dans son ensemble y compris les salaires et la durée du travail. Dans les litiges entre patrons et ouvriers il est utilisé par les conseillers prudhommaux et par les syndicats assurant la défense du salarié victime.
C’est en 1910 que le 1er code du travail fut adopté, intitulé « code du travail et de prévoyance sociale ». C’est en 1927 qu’il fut achevé avec l’adoption du livre lll, mais l’intitulé « prévoyance sociale avait disparu ».
Le patronat a toujours tenté de le rendre inefficace, car ce code gênait la suprématie du seigneur et maitre dans son entreprise.
Que ce soit sur la liberté de licencier, sur la réglementation des heures supplémentaires, sur le droit de grève, ou sur le droit syndical, le patronat a toujours tenté de porter atteinte à ces droits. Depuis plus de 50 ans, les tentatives de lier les travailleurs à l’impératif profit n’ont eu de cesse.
1°Le seul but pour le patronat la rationalisation de la main d’œuvre embaucher ou licencier au gré des carnets de commandes et des intérêts productifs. Le but bien sur étant de réaliser des profits en réduisant les investissements et la main d’œuvre.
2° Dévaloriser le travail en limitant les augmentations de salaire jusqu'à tenter d’uniformiser tous les opérateurs, quelle que soit leur fonction, à un revenu équivalent au smic.
3°Exposer les travailleurs à de mauvaises conditions de travail (voir la collection des maladies professionnelles).
Après s’être attaqué à la réforme des conseils prudhommaux, le gouvernement s’en prend à la reforme du code du travail. Gageons que la simplification ne servira en rien les intérêts des travailleurs, au contraire.
Avec Hollande, Valls et Macron les intérêts patronaux sont bien protégés.
Depuis son élection à la présidence, Hollande et consorts, n’ont eu de cesse que de donner des garanties au patronat, tous les plans successifs pour la relance de l’emploi n’ont servi qu’à enrichir le capital au détriment des emplois.
Le MEDEF avait demandé par la bouche de Gattaz que soit donné aux patrons le libre arbitre dans leurs entreprises de licencier ou d’embaucher, d’utiliser la main d’œuvre comme ils l’entendent.
Ce gouvernement de droite socialiste n’a rien trouvé de mieux que de s’exécuter en suggérant que les réformes doivent se faire au sein des entreprises au travers des discussions salariés et patrons.
Comment se passeront les discussions dans les petites entreprises où les travailleurs ne sont pas organisés ?? Comment les négociations dans les multinationales pourraient se faire de manières objectives quand on connait la puissance juridique de ces grosses entreprises surtout quand ces dernières arrivent déjà à dicter au gouvernement ce qu’il doit faire ??
En agissant ainsi le gouvernement s’en remet à une démocratie pipée à la base. Comme si entre pot de terre et pot de fer il y avait équilibre des moyens !!
Décidément après le Sarkozisme, le hollandisme perpétue la tradition politique « Tout pour les nantis et rien pour les petits »
24 réactions à cet article
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De nombreux pays se passent de code du travail ou limité..
Et c’est bien mieux pour eux car le chômage est plus faible et la durée au chômage est beaucoup plus courte.Le code du travail est une vision du travail macroéconomique absurde qui tendrait a faire croire que toutes les entreprises et salariés fonctionnent pareil et ont les mêmes besoins.Le code du travail ne répond pas a aucun besoin microéconomiques des salariés mais a des postures politiques stériles et stupides du genre :35h ou 39h ?Retraite à 60 ans ou à 62 ans ?Il est généralement écrit par des auto proclamés de la science infuse de personnes syndicalistes de gauche ou politiques qui n’ont d’expérience du monde du travail que les écrits de Zola et adeptes de Karl Marx et comme expérience les statuts ou l’entreprise publique.Le code du travail est anti-social car il différencie les insiders et discrimine les outsiders de l’entreprise en sur-protégeant les insiders et bloquant la porte des outsiders qui cherchent un travail.Le code du travail entraîne le chômage de masse et la persistance dans le chômage des masses, en s’opposant à la rotation naturelle des emplois dans les entreprises.Le code du travail est une entente des corporations et des castes qui ont du travail contre le marché démocratique du travail de l’offre et la demande de travail.Quand un marché libre est perturbé, il s’ensuit des pénuries et des queues....C’est exactement la cause du chômage durable des outsiders aux entreprises caractéristique de la France.-
« contre le marché démocratique du travail de l’offre et la demande de travail. »
Il n’existe aucune démocratie dans le monde du travail et de l’entreprise.Du petit chef aux grands patrons du conseil d’administration au comité de direction il n’est jamais question d’élections démocratique.Et je n’ai jamais entendu des patrons ou des « libéraux » déplorer ce manque de démocratie !Ce grand principe c’est quand ça les arrange ! -
@Pere Plexe
Le travail ne vous en déplaise est un marché.Le but premier d’embaucher n’est pas pour le plaisir comme chercher un job n’est pour le plaisir.Entendez par « démocratie » le choix volontaire de salarier ou de l’autre de se salarier.Dans un marché libre l’offre et la demande s’ajustent.Dans un marché perturbé par des règles les effets pervers sont plus importants que le bienfait des règles.....Bastia explique cela très bien dans la fenêtre cassée. -
@Spartacus
Le retours au servage voire esclavage, ou la vie du salarié importe peu au regard de l’intérêt du maître des forges. Seul la course au profit à de la valeur.Curieuse conception du social !! la satisfaction d’un minorité au détriment d"une grande majorité. Dans ces conditions il est évident qu’i y aurait du travail pour tous le monde corvéables à merci et payement avec des pois chiches juste pour éviter de crever de faim. -
@Spartacus
Pour Gattaz le code du travail traumatise les patrons au point qu’ils ne peuvent embaucher, car c’est bien connu c’est le code du travail qui fabrique du chômage et dans l’esprit MEDEF, plus de code du travail, plus de chômage, bon sang, mais c’est bien sûr comme dirait Maigret, les choses sont d’un simple et il suffit de partir du postulat Gattaz pour éradiquer tous les maux de notre société, quelques exemples :
- pour enrayer la baisse de la consommation il faut supprimer le code de la consommation
- plus de code du commerce, plus de déficit
- plus de code forestier, plus de déforestation,
- plus de code monétaire et financier plus de dette
- plus de code pénal, plus de délinquance
- et enfin, l’apothéose, plus de code de la route et plus d’accident
- C’est tout bête hein !!!!!
Si on a tant de chômeurs et si ce que fait le gouvernement en donnant au medef des dizaines de milliards ne sert a rien, c’est à cause de ce patronat typique rétrograde. C’est eux le fléau du pays...lire la suite
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@Spartacus
Nous avons une des directions du patronat dans le monde, les plus anti sociales, la plus exploiteuse, la plus féroce. C’est ce qui explique les retards de la France et l’ampleur de sa crise. Si on a tant de chômeurs et si ce que fait le gouvernement en leur donnant des dizaines de milliards ne sert a rien, c’est à cause de ce patronat typique rétrograde. C’est eux le fléau du pays...lire la suite -
@Libertad14
Ces quoi ces mots absurdes sortis de la rhétorique bolchévique « esclavage » « servage ».Aucun employeur dans ce pays ne dispose le droit de forcer les gens.Seule votre corporation et votre caste de nantis de l’état dispose de monopoles de la terreur et de force.Chacun a le choix de prendre ou refuser un job.3 connards CGT peuvent couper l’électricité à toute la France. Et cette caste se glorifier de droits sociaux supérieurs aux autres...Ca c’est le concept de la déguelasserie sociale du profit social.La « course au profit ? »Vous croyez que le salarié travaille gratuitement ?Vous travaillez gratuitement ?Si le salarié choisit l’emploi salarié c’est pas pour le profit de ne pas trop se casser la tête de prendre le risque de créer son propre moyen de gagner sa vie ?Au dernière nouvelles l’employeur est plus social par les emplois qu’il crée avec son propre argent que le gauchiste qui a choisit la vie de l’absence de risques et des idéos limités avec toujours l’argent des autres.La « satisfaction d’une minorité »....Allez donc expliquer ces valeurs à votre caste et corporation qui se gave d’accaparatrion de la redistribution de l’état.Allez donc sortir ces sornettes bolchéviques à votre caste de statutaires qui réclame plus de droits corporatistes pour alimenter leurs gamelles et leurs discriminants régimes spéciaux et autres droit à l’absentéisme sans compter....Votre philosophie c’est de faire croire que tout le monde peut vivre aux dépends de tout le monde, en invoquant du social, mais comme votre caste est la plus proche de l’état, cette philosophie c’est d’en prendre plus pour la corporation des statutaires...Le social n’est qu’une excuse d’une caste et du corporatisme.Votre caste ne veut pas de social elle veut des privilèges et le code du travail n’est qu’un règlement philosophique de corporatisme qui différencie les insiders des outsiders totalement anti-social... -
@Spartacus
Aucun employeur dans ce pays ne dispose le droit de forcer les gens*...Ben voyons !!
Vous savez seulement ce que veut dire « salarié » dans la vraie vie ??
Vous savez que quand vous embauchez quelque part, oh miracle !!, vous n’avez aucun choix sur quoi que ce soit, jours travaillés, heures travaillées, conditions de travail et poste occupé.
Tout est dicté en fonction du besoin de l’entreprise.
Insultes à gogo, violences physiques et morales, heures sup non payées et jamais rattrapées, considération nulle pour ce que vous apportez à la boite, etc, etc.
Ce monde à la Zola, ou un patron vous insulte et fait un caca nerveux parce que vous avez pris la journée pour enterrer votre propre mère, je vous parle de ce que j’ai vécu dans les cinq dernières entreprises où j’ai travaillé.
Je pensais au départ que j’étais mal tombé et puis à la cinquième, j’ai fichu le camp et me suis installé.
Mais je sais de quoi je parles, je peux vous citer des noms, des lieux et des dates.
J’ai fini electrocuté à l’hôpital ramené par les pompiers à cause de prises électriques non reliées à la terre dans un atelier de dépannage télévision. La sécu a payé, tout le monde a fermé sa gueule et je me suis seulement indemnisé en prenant du matériel vidéo et autre en menaçant le patron...
C’était toujours ça de pris !!Ah !! Le fameux monde de « bisounours » cher aux salopards de « gauchos ». Je vois que à droite à fond, on l’imagine encore plus...
Du vécu, Monsieur SPARTACUS, pas du blabla de forum.
*Demandez aux caissières qui bossent le Dimanche si elles font (au moins) ces maudites 35H dans la semaine !! Vous savez parfaitement que majoritairement, c’est non.
La réalité c’est :« Tu bosses Dimanche sinon tu crèves encore plus la faim !! » -
@Robert GIL
Précisons que pour Gattaz, digne héritier de son père qui nous avait déjà fait le coup, 1 million d’emploi se résume à un pin’s !! -
@Spartacus
Le code de la route est une vision de la circulation routière macroéconomique absurde qui tendrait a faire croire que tous les voies de circulation et conducteurs fonctionnent pareil et ont les mêmes capacités. -
@Spartacus
pour 90% des gens travailler n’est pas plus un choix volontaire que celui de manger ou de respirer.C’est une obligation vitale. -
@Spartacus
Quels sources ou quels expériences vous permettent d’étayer vos propos ?
Dans quels pays libéral avez vous vécu et travaillé pour pouvoir affirmer que les pays se passant du code du travail ont un taux de chômage plus faible et une durée du chômage beaucoup plus courte ? Même dans ce cas, cela ne veut pas dire que les travailleurs sont dans une meilleur situation, plus heureux ou mieux protégés ... Ils se retrouvent dans une permanente incertitude quand à l’avenir, sont totalement aux ordres de leur patrons sans aucun pouvoir de négociation (venez travaillez ce dimanche, ou je vous vire ... etc).
Au USA, pays bien plus libéral concernant le code du travail, je peux vous assurer que les conditions de travail sont bien pire, et de loin, qu’en France ! Énormément de pression pour les employés, possibilité d’être viré du jour au lendemain sans préavis et sans motif, travail 7 jour sur 7, 13 jours de vacances par an, salaire minimum de 5.6 $, pas d’indemnité de chômage ... Les gens sont peut être moins longtemps au chômage (et ça n’est pas dit), mais ils s’y retrouvent beaucoup plus souvent.
Que de bonheur ! -
@Spartacus Nous reconnaissons bien là une mentalité poujadiste, tout pour votre corporation, et sentiment de supériorité par rapport aux salariés. Dans votre conception sociale on retrouve des relents d’esclavagiste et d’exploiteur.
Les gauchistes comme vous les appelez ont permis et le permettront encore de faire évoluer les lois relatives à l’amélioration des conditions de vies et de travail. Pourtant il faut admettre que la lutte est difficile face aux syndicats patronaux et des hommes politiques à leurs bottes qui, sans cesse, tentent d’aggraver les conditions d’exploitation dans les entreprises et les conditions de vie par l’accroissement du chômage et l’augmentation du coût de la vie.De par vos propos monsieur vous vous faites complice de cette politique , complice de ces travailleurs qui meurent à cause des mauvaises conditions de travail, complice de la misère qui laisse des enfants crever de faims . Oui monsieur ,si être un gauchiste c’est de dénoncer ce système injuste et mortifère , alors je me félicite d’être compté parmi ces gens.sur ce, au plaisir de ne jamais vous relire ! -
Le code notarial est lui aussi archaïque touffu complexe...
Pourtant nul ne réclame la suppression de ce rempart de la propriété.Curieux non ?-
@Pere Plexe
Sauf que le code « notarial » n’existe pas... -
@Pierre
Dites le à Dalloz !Ils n’ont pas l’air au courant... -
L’article 34 de la Constitution française définit la loi et délimite son domaine d’application. Pour ce qui concerne le droit du travail, le droit syndical et la sécurité sociale, le législateur ne peut déterminer que des principes fondamentaux, comme c’est le cas aussi pour la préservation de l’environnement, le régime de la propriété, les droits réels et les obligations civiles et commerciales. Il ne peut donc pas modifier le code du travail comme il l’entend. Il existe aussi, dans le code du travail un codicille qui précise que si le législateur modifie tout ou partie du code du travail, il ne peut le faire que s’il améliore les conditions de travail du salarié.
A partir de là, la modification ou la simplification (comme on veut) du code du travail ne peut se faire qu’avec l’aval des partenaires sociaux (comme ça a été le cas pour les 35H).
Le problème reste entier, car avec la mondialisation, il est facile de créer une entreprise à l’autre bout de la planète pour fabriquer des produits qui seraient financièrement trop onéreux de fabriquer ici, parce que le coup du travail avec les cotisations sociales est trop cher ou parce que la complexité du code du travail entraine un surcout dans la gestion du personnel. Si la délocalisation était une spécialité des grands groupes industriels, c’est devenu maintenant une habitude dans toutes les entreprises y compris les PME. J’en sais quelque chose parce que je l’ai pratiqué moi même quand j’étais entrepreneur. J’ai créé mon entreprise en France et je l’ai développé en créant des filiales au Danemark et en Belgique. C’est très simple à mettre en place et très rentable. C’est certainement plus simple que d’augmenter la taille d’une entreprise française. Le code du travail y est pour beaucoup mais il faut aussi avouer que la complexité des lois sur l’environnement, la protection industrielle, le patrimoine ne simplifie pas les choses non plus.
Tout cela mélangé et ajouté au fait que les partenaires financiers ne veulent plus participer au risque industriel car c’est trop compliqué et pas assez rentable détruit notre industrie et entraine la France vers une déconfiture sociale et économique.
Aussi, que l’on change ou pas le code du travail n’a maintenant plus vraiment d’importance.
Je ne vais citer qu’un exemple d’actualité :
Les voitures SMART sont fabriquées dans 2 usines : une en Loraine à Hambach et une en Slovénie qui fabrique aussi des Twingo Renault.
Actuellement les salariés vont voter pour donner leur accord ou pas à l’augmentation du temps de travail (39H payé 37). La direction dit que s’il n’y a pas d’accord, elle transférera sa production en Slovénie. Mon avis de « patron » est que les salariés doivent se dépêcher de ne pas signer, car c’est plié. En effet si la Slovénie est capable de d’absorber la production Lorraine et qu’elle est moins cher, il est difficile de comprendre pourquoi la direction préserverait l’outil industriel en Lorraine. Mais, me direz-vous, pourquoi ce changement d’horaire ? Et bien parce que pendant le temps que l’usine fonctionnera en 39H, la direction fera suffisamment d’économie pour financer le déménagement. Donc la délocalisation sera payée par les ouvriers.
Maintenant s’il ne signe pas ça fera des salaires qui ne seront pas bloqués pendant 5 ans et ils pourront dès maintenant se mettre sur le marché du travail pendant qu’ils ont encore un salaire. Car comme 2 et 2 font 4, l’usine d’Hambach fermera dans un proche avenir avec 800 chômeurs en plus.
Second avis de « patron » : si dire que "le patron est un salop d’exploiteur" vous soulage continuez de le dire, mais ça ne changera pas vraiment les données du problème
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@Trelawney C’est pour cela que l’Europe à été crée pour favoriser la délocalisation des entreprises et la libre circulation des hommes et des capitaux . Permettre à des entreprises d’aller exploiter là ou la main d’oeuvre est à meilleur marché , là ou les lois ne protègent en rien les salariés. Ils ont fait d’abord une Europe du capital avant de faire une Europe sociale.
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@Libertad14
Ben oui...
L’histoire de la fameuse « concurrence libre et non faussée* » chère à ce TCE que nous avions pourtant rejeté en 2005.*Par des aides d’état s’entend, par des distorsions de conditions sociales ou salariales, là, c’est « vas-y mon gars !! ». L’Europe est menée par des escrocs, c’est tout !!
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bonjour libertad 14
les salariés en prennent plein la gueule, et c’est de leurs fautes. ils ont délaissé les syndicats dont le rôle et de rétablir un rapport de force entre l’employeur économiquement fort et le salariés individuellement faible parce que seul. sauf voilà que depuis trente ans petit à petit les salariés ont cru que le syndicalisme c’était une compagnie d’assurance et que c’était les dirigeants qui devaient se battre pour eux. ensuite il y a eu toutes une propagande autour du droit des usagés et du client Roi au nom desquels le consommateur égoïste ne supporté plus aucun retard du à un conflit et les hommes politiques de droite n’ont cessé d’opposer le salarié producteur au salarié client. Or c’est le salarié client qui l’a emporté pour son malheur au point qu’il n’y a plus que 27% de salariés qui ont confiance dans le syndicalisme. une situation générale qui est du pain béni pour les employeurs qui sont entrain de ramener les conditions de travail au niveau des pratiques des pays à bas cout salariaux parce qu’ils ont des conditions sociales, un bien être inférieur a nous. La valeur d’un produit ne vaut que le prix de l’existence de ceux qui produisent. de la même manière l’entreprise outil performant par excellence n’a pas pour vocation de créer des emplois, mais des biens et services, il appartient donc aux hommes de trouver une source de revenu qui ne découle pas forcément de l’activité travail au delà de la nécessité.
http://ddacoudre.over-blog.com/article-l-entreprise-n-a-pas-vocation-a-creer-des-emplois-121976083.html.
http://ddacoudre.over-blog.com/2015/02/pour-creer-des-emplois-il-faut-en-suprimer.html.
http://ddacoudre.over-blog.com/55c7d999-e91f.html.
cordialement.-
@ddacoudre
Dans une société mondialisée, c’est très difficile. D’autant plus que le Saint Graal de la croissance éternelle demeurera inatteignable. Il faudrait inventer un nouveau paradigme sur le mode de répartition des richesses et la démographie planétaire.
Quoique, avec une bonne guerre totale, la place serait vite gagnée. Mais les riches, bien planqués au chaud, se contenteraient de jouer les Du Pont... -
@Le421
bonjour, nous ne sommes pas obligés de nous entre-tuer mais pour éviter cela il faut dispose d’un revenu d’autonomie économique et faute de le trouver par le travail je propose de le trouver par l’enseignement j’ai donc écris rémunérer les homme pour apprendre.http://ddacoudre.over-blog.com/55c7d999-e91f.html.
cordialement. -
@ddacoudre
Alors là !! Je suis obligé de rebondir sur le sujet.
Je persiste à penser que la dérive de l’Education Nationale, notamment en ce qui consiste à détruire toute autorité des enseignants, est une politique voulue pour restreindre la connaissance à la portion congrue chez les élèves.
Les dirigeants actuels sont persuadés qu’il est plus facile de diriger des idiots que des gens instruits qui réfléchissent, voilà le résultat. La montée du populisme n’est ni plus ni moins que le corollaire de cet état de fait.
Quand une élite du FN se fait pincer à brûler des bagnoles pour propager le sentiment d’insécurité dans sa commune, il plaide la bêtise au tribunal. Ce en quoi je le crois aisément. Pour faire partie de l’extrême droite, il n’est pas indispensable d’être un abruti, mais il faut dire que ça aide beaucoup !!
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L’épaisseur du code du travail est proportionnel à l’hypocrisie d’une société... lorsque la morale, l’honneur, le sens de la justice se perdent, les règlements augmentent exponentiellement ce qui révèle un processus de pourrissement.
Cela traduit une mauvaise réponse à un vrai problème. On répond à une demande de justice par le droit, ce qui pourrit le droit alors que la justice est à l’appréciation du juge.Lorsque les gens se mettent à mentir, le travail du juge devient très compliqué. Une société qui tolère le mensonge pourrit inéluctablement or lorsque la tolérance passe avant l’esprit de vérité, cette dérive prend de l’ampleur et devient dangereuse lorsqu’elle atteint les dirigeants.Qu’est ce qui fonde la morale ? La certitude du jugement céleste et les observations qui les corroborent. Ce n’est pas pas une nécessité pour tout le monde mais c’est nécessaire à la logique et à la cohérence pour durer dans le temps. On peut fonder la morale par les droits de l’homme mais les malins comprendront vite que « pas vu, pas pris, niez,niez, il en restera toujours quelque chose » marche assez bien si on fait preuve d’une grande hypocrisie.Le surnaturel est un test de la conscience, un test pour savoir si on choisit de reconnaître ce qui est en tant que tel. Si on refuse de reconnaître le surnaturel face aux observations, on choisit « l’occasion fera le larron » ou « se mentir à soi même ». Je ne parle pas de pratique religieuse mais de la conscience. Le surnaturel est un choix qui fonde la morale, la psychologie des êtres sensibles fait que tout n’est pas net et dépend de notre conditionnement pendant l’enfance, évidemment, l’affectif peut créer des blocages, des refus, des oppositions à cause du vécu ou du conditionnement doctrinal.Si on vous répète que les guerres proviennent de la religion, vous allez voir Marie comme une dangereuse provocatrice et les Femen comme de courageuse redresseuse de torts. Il ne vous reste plus qu’à écrire « je veux une augmentation » sur votre b... et à la montrer à votre patron qui vous répondra « va te faire voir » de même et le monde fonctionnera mieux. C’est la Hollandie donc lorsque j’écris à la Présidence pour leur expliquer que la vitesse de la lumière est dépassable et que les voyages spatiaux sont faciles, je mets toujours un timbre des femens, ça fait plus sérieux.Je plaisante sauf pour les voyages spatiaux.
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