Le pot de terre va-t-il triompher ?
Un consommateur qui a un contentieux avec un commerçant ou une marque peut toujours porter plainte.
Mais qui ose ou a assez de moyens pour aller jusqu'au bout d'une procédure qui peut être longue ?
Peu de personnes.
Depuis des années et des années les associations de consommateurs demandent que l'action de groupe puisse être possible.
Cette action de groupe connue outre atlantique sous le nom de la Class-action permet à des consommateurs d'agir collectivement dans un litige qui concerne plusieurs personnes.
Une large consultation auprès du grand public s'est tenue en novembre 2012, sous l'égide de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).
« (la synthèse de la DGCCRF) une majorité des avis exprimés pense que le consommateur doit se manifester pour participer à cette action (opt-in). De même, plus de la moitié veulent confier aux associations de consommateurs un rôle pivot dans ces procédures. »
« Les avis exprimés souhaitent une procédure simple, qui préserve le droit des consommateurs, esquisse la DGCCRF. L’action de groupe doit avoir un effet dissuasif sur les opérateurs les plus puissants et armés juridiquement [mais] les autres modes de résolution des litiges (médiation notamment), doivent continuer de se développer en complémentarité. »
Les consommateurs tiennent-ils le bon bout ?
Le dispositif qui a été de nombreuses fois promis sera-t-il mis en place ?
Le gouvernement actuel s'est engagé à aller jusqu'au terme de son projet et à l'introduire dans le droit français à partir d'une loi qui doit être présentée et débattue ce printemps ?
Le MEDEF qui ne veut pas de l'action de groupe sort les grandes batteries.
Il est rassuré par de l’avis du CNC, Conseil National de la Consommation qui veut réserver aux seules associations agréées l'exercice de l'action de groupe... ce qui limite les actions.
Il se réjouit de constater que le gouvernement serait prêt à limiter les actions de groupe aux dommages matériels....
Le MEDEF veut plus, encore plus, il « exige » l'abandon du projet de loi sur l'action de groupe !
Comme l'explique le Parisien du 20 avril 2013, « les plus grandes sociétés mènent un intense lobbying pour torpiller le projet de loi créant une « class action » à la française. Quitte à adresser des courriers musclés à l'Elysée » comme cette lettre émanant de l'AFEP ( Association des entreprises privées » :
« ….La multiplication des procédures et des coûts engendrés par ce type d'action dont le montant devra être provisionné, altèreront un peu plus leurs marges, réduisant en conséquence leur capacité à innover et à se développer. Il est absolument indispensable que la santé, l'environnement et la concurrence soient exclus du champ de la mesure. Au-delà, le contexte de la crise justifierait le report d'une mesure pénalisante pour les entreprises. » !
En résumé : l'AFEP veut que les entreprises puissent faire du profit, coûte que coûte et que les consommateurs ne puissent pas intervenir... et comme la DGCCRF n'a pas assez de personnels pour assurer les contrôles, c'est tout bénéfice pour le patronal !
Le gouvernement doit maintenir son projet de loi et ne pas limiter le champ de l'action de groupe !
Les associations de consommateurs sont, elles, prêtes à se mobiliser pour empêcher que le MEDEF ait gain de cause !
Jean-François Chalot
27 réactions à cet article
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Je ne suis guère optimiste sur cette question, comme sur d’autres, compte tenu du pods que fait peser le MEDEF tant sur les politiques que sur le gouvernement, et avec dans certains cas la complicité (oui je dis bien la complicité) de certaines organisations syndicales.
il suffit de voir qui a signer l’accord historique (dixit la patronne du MEDEF) signé dans le cadre de la préservation de l’emploi.
accord que le gouvernement à mettre dans la loi. Le patronnat aura les mains totalement libre.
En l’occurrence, les lobbies de la consommation feront tout pour rien de collectif ne se mette en place.
j’approuve cependant cet article, sans restriction.
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L’auteur a voté comme un mouton pour ce gouvernement, qu’il danse maintenant.
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Initiative intéressante qui effectivement ne peut pas plaire à certains lobbyistes..... .
Vas t’elle aboutir, je n’en suis pas sur..................................espérons en tout cas.
Trouvé ce lien :Merci pour cet article Mr Chalot-
On oublie une règle de basse, qui s ’appel le boycotte, il va revenir en force surtout si de plus en plus de personne se trouve en panne de liquidité.
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je peux commencer participer deja ???? ok
alors :
dans ma ville :
1 - nous avons des pharmacies qui ne donnent pas des tikets de caisse ;
2 - des boulangers qui n’affichent pas les prix ;
3 - des grandes surfaces qui ont des prix sur etageres eet d’autres en caisses ;
4 - des magasins de« »pierres magiques« » qui ont des tikets de caisse sans nom sans date sans aucun signe particulier de distinction ou d’dentification......
5 - la pratique « »du liquide« » est devenue une illegalité legalisée ;
6 - les commercants ont de problemes de la qualité pour l’allimentation (jusqu’à la toxicité de certains alliments) et si tu reclame ils sont agressifs ;
et je peux continuer parce que ca touche aussi d’autres services ;-
n oubliions pas que : LE FER FOND DANS LE FEU MAIS LA TERRE SE RENFORCE ET DEVIENT PLUS DURE QUE LE FER...
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Chalot,
la ruée aux procès risque de voir les tribunaux tellement engorgés que certaines décisions risquent de ne pas être prises dans le climat de sérénité nécéssaire. Il faut introduire une chronologie sur une période suffisante pour pouvoir ce faire. D’autre part attaquer en justice une entreprise en faillite ne sert a rien : on ne tond pas un œuf.
La loi et ses décrets d’application vont demander une mise au point minutieuse et si possible la moins injuste possible, n’est-ce pas ?-
La faillite est intégrée par certains dans leur stratégie, les lois ne sont pas faites pour les commerçants et entrepreneurs honnêtes, ceux-là seront grugés et par les faillis et par les vautours qui vivent des cadavres.
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On ne pourrait pas pour vous porter plaine contre des empoisonneurs ou des tricheurs parce qu’ils seraient en faillite ?
Votre argument ne tient pas car la plupart des entreprises qui soutiennent le MEDEF et cette AFEP se portent bien !-
et si nous pouvons porter pleinte contre QUI NOUS AIDE ? QUEL ORGANISME DEFENDE ENCORE LES CONSOMMATEURS ???
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Je suis favorable aux « class actions » mais pas toutes et pas n’importe comment.
Si il est intolérable que nous soyons empoisonnés ou grugés par des entreprises-voyous, il n’en reste pas moins vrai que le tout-tout-de-suite n’est pas la bonne stratégie !
En choisissant une seule et unique action et de telle masse que n’importe quel gouvernement n’ai d’autre choix que de plier, nous avons des chances d’obtenir non seulement réparation mais qui plus est enfin une loi qui commence vraiment à protéger les consommateurs sans, attention, spolier les travailleurs des entreprises concernées : il faut un équilibre, c’est regrettable mais c’est ainsi !
Je vous donne un exemple concernant la brûlante actualité : obtenir des milliards d’indemnités au titre des réparations concernant les effets plus que nuisibles du « Mediator » va à coup sûr « liquider » l’entreprise Servier et son dirigeant, c’est ça que vous voulez (indépendamment de l’aspect criminel du procès) et jeter à la rue des centaines voire des milliers de travailleurs, sans oublier la ruée de ses concurrents (étrangers) sur ses marchés, sans compter les pertes de savoir faire et de recettes fiscales et sociales ... -
Pour le Médiator : préjudice estimé = 3 Mrds €, Servier = 9 Mrds € perso ... pas besois de liquider la boîte ....
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l’europe va taper sur les mimines de « fanche » s’il ose ; rassurez-vous , la loi sera du même tonneau que celle du « référendum citoyen » , c-à-d une merde .
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toujours ce problème : un long texte qui pourrait tenir sur une page d’un carnet à spirale ;
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M’enfin...
Je me suis fais gruger par une société de commerce par internet et ceux-ci m’ont carrément ri au nez lorsque je les ai menacé...
Bon, la DGCCRF (qui n’existe plus d’ailleurs, merci Sarkozy !!) est injoignable et incompétente. 0 Millions de consommateurs vous demande d’abord des sous pour peu de conseils et aucune aide.
Bref. J’ai saisi mon Tribunal de Grande Instance par une procédure de « saisine simplifiée ».
Cela s’est très bien passé et réglé en moins de six mois. La société en question a été condamnée, je suis resté raisonnable dans mes demandes et elle a réglé la totalité des frais et remboursé ce que j’avais commandé et jamais reçu.
J’ai fait confiance à la justice et elle m’a rendu cette confiance. Merci.
Par contre, ce que je peux dire, c’est qu’il faut tenir bon et parler (et écrire) très bien le français. C’est à dire qu’il faut avoir de bons arguments et se renseigner sur les lois.
N’attendez aucune aide d’aucun service public, notre ex-président a tout fait pour virer les « empêcheurs de commercer en rond » comme il les appelait...-
Pardon... 60Millions de Consommateurs !!
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« »« »« est injoignable et incompétente. »« »« »" ditez vous ???? correct... absolument correct...MERCI...
JE CROYAIS QUE JE SUIS LA SEULE QUE J OBSERVE LE DESORDRE... ORDONE... -
je souhait vous exposer un fait criminel qui se passe en ce moment dans ma ville :
la majorité des gens BIEN (avec des sous - indiferement comment ils ont gagner ces sous, honnetement ou pas) ils ont DES CLIMES REVERSIBLE ; et ces climes reversibles ont un probleme et criminel ; quel est ce probleme ???? ce probleme est que : CETTES CLIMES QUAND ELLE FONCTIONNENT TOUT VA BIEN, QUAND NE FONCTIONNENT PAS TOUT LE MATERIEL QUI EST DEDANS REAGIE SANS DE SENS ; cela veut dire que INTOXIQUE ET PAR LES RADIATIONS ELECTROMAGNETIQUES DEREGLENT TOUT LE SYSTEM NERVEUX ET CIRCULATOIRE ET LES GLANDES INDOCRINES LE SOMEIL ET TOUT L ORGANISME ;
je repette :
quand elles fonctionnent tout se passe bien, quad elle ne fonctionnent pas c ’est le CRIME CONCRET ET PERSONNE NE VEUT PAS LE RECONNAITRE ;chez moi c est comme cela, dans les cabinet des diefferents medecins, la clime fonctionne que dans leurs cabinet et pas dans la salle d’attente et alors les patiants sont en danger de mort ; dans les cabinet ou il y a la clime C EST PARTOUT PAREIL ; j ’ai eu la confirmation de specialistes de la climes QUI DE PLUS NE VEULENT PAS LE RECONNAITRE A HAUTE VOIX ET JE NE SAIS PAS POURQUOI ET NE VEULENT PAS TEMOIGNER NONPLUS ;
il y a une suite des huiles qui begnent dans des ondes electromagnetiques et sont implicites des ondes emises de vibrations et des ondes electromagnetiques, TOXIQUES ET TUANTES ;
j’ai avertie le bailleur j’ai avertie, la prefecture, l’assistante sociale, le centre d’ecologie et de la santé de lair, RIEN A FAIRE ; PERSONNE NE S Y INTERESSE PAS... POURQUOI JE NE COMPREND PAS.
de la mairie ils sont venus en visite chez moi, ils ont tourne dans la maison pour me dire que je suis tres bien arrangée et que dans la maison il n’y a rien ; quand je leur ai posé la question si il mesure avec un appareil, ils m’ont repondu que ils n’en ont pas des appareils et que le nez est suffisant ; LA MAIRIE !DANS MA FAMILLE J AI EU DES CAS DE GRAVES COMPLICATIONS PULMONAIRES ET DE CIRCULATION... AVEC INTERVENTION CHIRURGICALES, et je ne suis pas entendu ;
de plus tout cela donne des allergies et des maladies de TYROIDE VESICULE GLANDES SURRENALES... DONC ATTAQUE TOUT CE QUI EST LE PLUS IMPORTANT DANS LE CORPS ; mais enfin que est ce que n’est pas important dans le corps humain ;-
Aura
La ville de Bourge, dont le maire est Serge Lepeltier, ancien Ministre de l’environnement a doté sa ville de deux dosimètres pour permettre aux particuliers, comme vous, de mesurer le taux d’ondes électromagnétiques ;
30 autres villes se sont dotées de dosimètres, j’ignore lesquelles, voire avec la Mairie de Bourges pour en connaître la liste.
www.journaldelenvironnement.net/article/a-bourges-des-ondes-sous-haute-surveillance29656
Bon courage à vous
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Parlons de clim réversible !!
Mon seul moyen de chauffage... Couplé à un puits canadien pour les grands froids. Hormis le fait qu’au montage, il faut être très sérieux sur les raccordements ainsi qu’au futur démontage afin de ne pas laisser de gaz s’échapper, ces appareils ne présentent pas plus de danger qu’un simple réfrigérateur.
l’émission d’ondes nocives me paraît plus que bizarre dans la mesure ou le split intérieur ne possède qu’une carte de régulation et un moteur tangentiel... A l’extérieur, les inverter utilisent la méthode dite de « découpage » qui permet d’avoir une puissance variable. Dont, émission électromagnétique possible mais restreinte, plus faible qu’un portable qui émet dans les bandes UHF. Par contre, je consomme 4Kw d’électricité là ou il me faudrait 7 « grille-pains » classiques appelés pompeusement « radiateurs ».
J’estime qu’en conséquence, je limite mon usage de l’électricité, qui n’est pas une ressource infinie. Parenthèse dans le sujet.Un exemple bizarre à Sarlat la Canéda, il y a un marchand, un seul, de pièces détachées agricoles et de matériel de bricolage divers qui a pignon sur rue dans la ville.
Or, depuis toujours, il n’y a aucun prix d’affiché. Ceux-ci sont appliqués à la caisse de façon anthropomorphique (en clair, à la gueule du client) et selon les jours.
A deux jours d’intervalles, j’ai payé deux fois moins cher les deux même gros boulons et les meilleurs marchés étaient des 120daN de plus grande résistance... Va comprendre Charles !!
Sans aucun doute, ils sont protégés en haut lieu et personne ne dit rien.
Le centre Leclerc ou le Carrefour sont de véritables champions pour les arnaques. Les prix au kilo ou par quantité sont rarement respectés et je trouve chaque fois des choses bizarres dans les rayons... Il paraît que cela fait partie du jeu d’escroquer le client, ça compense les pertes !!-
Zelectron
Vous êtes-vous aperçu que la France a changé et que sous l’effet du libéralisme, ce pays s’est « américanisé » à outrance, toutes les digues protégeant autrefois, les citoyens et consommateurs ont fait la part belle à une dérégulation des lois ?
Ainsi, dans ce contexte, c’est la loi du marchand qui domine et le consommateur isolé est une cible facile pour les entreprises qui déploient des stratégies commerciales, à la limite du brigandage.
La plupart des patrons-voyous se sont enrichies sur ce terreau, avec des salariés complices, voire, l’affaire P.I.P. dont le dirigeant est aujourd’hui sur le banc des accusés. Mais d’autres entreprises suivent la même logique, et l’arnaque règne en maitresse absolue, dans le monde des affaires.
Le consommateur et les entreprises ne luttent pas à armes égales !
Face à ce constat, il est impératif de donner des armes efficaces aux consommateurs, de se grouper en Class Action, sans limitation, pour agir contre les entreprises qui dérogent aux règles et lois.
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Vipère,
« France a changé et que sous l’effet du libéralisme, ce pays s’est « américanisé » à outrance, »Tiens, cela m’a amusé cette réflexion.Amusé à plus d’un titre.Soit par la Flandre qui voient la tache d’huile francophone qui se déverse sur Bruxelles, alors que quand il s’agit de trouver un emploi, il faut être au moins trilingue.Soit, que chez nous, l’américanisation est même espérée pour attirer les sociétés américaines pour créer de l’emploi.« Les consommateurs et les entreprises ne lutent pas à armes égales » ?Vous ne connaissez pas le boycott ? Curieux. -
@au participant de la foire d’avx (qui se reconnaitra)
Curieusement en France l’appel au boycott est quasiment interdit alors que le boycott lui-même semblerait autorisé, vous y comprenez qq chose ? -
Le site lesanarques.com permet d’expliquer son problème , souvent des sociétés ne sont pas joignables directement car avec des N° filtré ou uniquement par mail , ce site vous apporte des réponses concrètes et vous aide à agir.
Je parle d’expériencePhilippe-
Même la mention fabriqué en France ne garantie pas que la fabrication soit Française.
C’est beau la loie.-
et la sélérate ANI , on en parle ?
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@Vipère
Je ne suis pas du tout certain qu’il faille donner le pouvoir absolu aux consommateurs contre les entreprises, car voyez vous une fois qu’un bon nombre d’entreprises auront rendu gorge les concurrents étrangers vont s’engouffrer dans la brèche et utiliser d’autres méthodes de voyous, à ce moment vous irez faire des procès dans la province du Turkménistan septentrional et même avec des moyens financiers colossaux, vous n’y arriverez pas ou alors une autre entité sera créé pour remplir le vide de celle qui se sera sabordée pour ne rien payer. Il vaut mieux tenir que courir et même si nos juges sont loin d’être parfaits il leur arrive de moduler leurs sanctions avec prudence.
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