Les scandaleux tribunaux d’arbitrage internationaux
C’est une terrible invention des années 1990 : des cours internationales d’avocats d’affaire qui jugent les contentieux entre les entreprises et les Etats, mis sur le même plan. Malgré l’opposition de l’opinion, leur rôle s’étend tellement que même The Economist a fini par s’en émouvoir !
Même The Economist juge que les entreprises « abusent » de ces procédures, ce qui en dit long sur la dangerosité démocratique de ces outils qui mettent l’ordre du monde dans un sens aberrant, où les droits des entreprises, qui ne recherchent que le profit, pour leurs dirigeants et leurs actionnaires, sont mis sur le même plan que ceux des Etats. Cette monstruosité, où les normes et règles passent avant la démocratie, a été remarquablement dénoncée par Jacques Sapir sur son blog. Et elle n’est pas nouvelle. Déjà, en 1998, dans un journal étudiant, je m’étais ému de cet aspect de l’AMI. Et heureusement, le camp des opposants l’avait emporté, enterrant ce funeste accord.
33 réactions à cet article
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Bonjour Laurent Pinsolle,
ces tribunaux sont aux accords internationaux (UE, TAFTA, etc), ce qu’est l’œuf pour la poule, et vice versa.
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et c’est une excellente nouvelle, car cela met fin à l’hypocrisie.
Dans le cadre du Capitalisme, c’est la bourgeoisie qui a le pouvoir. L’illusion démocratique des Républiques Bourgeoises était néfaste.
Maintenant : en avant la Révolution ! -
Ce qu’il convient de dénoncer dans cette affaire :
les dirigeants politiques s’engagent pour leurs peuples, mais les négociations se font en faveur de leurs grandes entreprises. Et cela, en échange des intérêts des grandes entreprises étrangères.
C’est inadmissible. Moi j’appelle ça de la haute trahison dont se sont rendus coupables tous ceux qui ont signé de tels accords.
Un seul a expié : Pierre Bérégovoy.
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Qu’est-ce qu’il raconte encore, Isga ?
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des choses impérissables , dont seul son collectif mondialiste se persuade sous faux-drapeau
la routine , quoi ...
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nous persuade
(bien sûr )
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Je vous rappelais juste que « le peuple » n’a jamais eu le pouvoir, et que les bourgeois l’ont toujours eu.
La démocratie est devant nous, pas derrière nous. -
Le pouvoir vient toujours d’en haut par nature, ça n’existe pas la démocratie, ça n’a jamais existé, ça n’existera jamais.
En revanche vous pouvez avoir un pouvoir sain ou un pouvoir cupide ou un pouvoir sadique ou un pouvoir masochiste ou un pouvoir brutal ou un pouvoir libre échangiste ou un pouvoir menteur, etc...Le peuple ne veut pas le pouvoir, il a des aspirations légitimes qu’il faut écouter, les votes servent à ça mais il y a d’autres possibilités comme les exposent Etienne Chouard. Après, le pouvoir sain y répond au mieux car le peuple peut être déraisonnable mais beaucoup moins qu’on le croit.Un gouvernement mondial est totalement orgueilleux, c’est une tour de Babel, heureusement l’ONU n’est pas supranational. De toute façon, il ne faut signer aucun transfert de souveraineté, jamais. Pourquoi ? On ne peut pas transférer les émotions, mais seulement l’intelligence donc ça devient Luciférien, la forme intentionnelle de bonté souffre dans le transfert. C’est pour cette raison qu’un bébé sort du corps de sa mère, pour un maximum de forme intentionnelle de bonté, c’est à dire d’amour au sens « vouloir ce qui est bon ».Le gouvernement mondial tuerait simplement l’amour, c’est le délirium de ceux qui se disent juifs et ne le sont pas... bis répétita, ils veulent « tuer Marie », c’est pour ça qu’on est dans l’époque des apparitions mariales.Ce sont des chaînes de décision éloignées et fragmentées qui ont abouties aux chambres à gaz.Je rappelle que le ciel a demandé la co-rédemption pour lutter contre cette tendance qui veut omettre l’intention de Bonté. Les gens qui veulent faire ça ne perçoivent plus la vérité depuis longtemps, ils sont totalement acquis à l’orgueil, à la science du désordre, à l’eugénisme, à la sélection, à la cupidité, au mensonge, etc.... de véritables esprits démoniaques. -
Christophe : Tu es un anti-démocrate ? un fasciste ?
Soit. Ce n’est pas le cas de tout le monde.Seule une démocratie directe mondiale est possible, voilà ce que nous enseignent ces tribunaux.
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C’est fou ça, on leur parle de démocratie mondiale, et ils entendent gouvernement mondial. Conditionnement ? Peut-être...
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le ptit monier : pourquoi le 64 ?
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Le litige entre L’Australie et les cigarettiers ne porte pas sur un contrat particulier qu’il auraient fait (licence pour vendre du tabac, importations de cigarettes etc...)
Les marchands de tabac ont attaqué sur le thème du respect de la propriété intellectuelle, estimant que les paquets neutres était une atteinte directe à leur marque.
Dans le domaine de la propriété intellectuelle l’arbitrage est presque toujours choisi, et c’est normal, logique.
Exemple bidon : si vous déposez votre logo à l’INPI, l’INPI n’ira pas vérifier si ce logo existe déjà au Brésil. Si 10 ans après votre dépôt, il y a conflit : le recours à l’arbitrage est nettement plus intelligent et constructif que des actions dans les tribunaux nationaux.Les cigarettiers ont juste exploité le système en attaquant depuis l’étranger.
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En même temps ça veut pas dire que je suis pour l’arbitrage.
L’arbitrage c’est une justice privée, et toujours extrêmement couteuse. On choisit l’arbitrage essentiellement car :
- Les systèmes juridiques nationaux sont encombrés
- Les parties n’ont accès qu’à des experts mandatés par les tribunaux (une boite ou j’ai bossé s’est fait perquisitionner par un « expert » informatique du genre Mister Magoo face à qui je pouvais planquer ce que je voulais)Objectivement : Améliorer et accélérer le système juridique public faire un TAFTA qui n’est pas dessiné par des intérets privés mais par l’intéret général et le principe de précaution, puis enfin contrôler les arbitrages par les tribunaux. Je suis en gros d’accord avec le père Pinsolle, vous pouvez plusser en paix
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ces tribunaux n’existe que par la volonté de Mamon
rien ne vaut le vieil adageactor sequitur forum reiasinus-
Si vous ne voulez pas de ces tribunaux qui sont inclus dans TAFTA, le mieux c’est de sortir de l’ UE le plus rapidement possible... En attendant, vues les conséquences toxiques des Traités transatlantiques : Pétition de l’ UPR pour un referendum sur TAFTA, CETA & TISA.
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Faudra pas non plus d’oublier de faire le ménage chez nous, principalement sous les tapies
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Donc parce que c’est un « capitaliste », la municipalité pourrait ne pas tenir sa promesse ?Les Mulliez, 300 000 salariés chez Auchan, 1,2 million de salariés si on compte l’ensemble des commerces annexes (Leroy Merlin à Pizza Pai etc....) 3% des emplois de France.Famille des plus gros contribuable Français.3eme plus grand employeur en France....3eme percepteur de TVA de France. Rapporte plus à l’état simplement en TVA que la totalité de l’impôt sur le revenu....Jugement tout à fait normal....et normal qu’il aient foutu une tarte aux gauchistes de la mairie.Au moins une route c’est un peu plus utile que 200 000€ de communication pour que des gauchistes irresponsables fassent du prosélytisme et jouent à se prendre le nombril en photo pour une ville de 10000 habitants.La question plus pertinente serait : Les responsables de cette gabegie municipale ont ils été virés ?Bien évidemment que non, chez les gauchistes c’est toujours la faute des autres des vils capitalistes, mais on ne renonce jamais à croquer les RTT, les 11 semaines de congés de la mairie. L’emploi est à vie. -
Si vous ne voulez pas de TAFTA, le mieux c’est que vous vous suicidez, car dans le Capitalisme, les marchés doivent s’agrandir, et il n’y a aucune alternative à cela.
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@Spartacus
L’ennui dans votre admiration, il semblerait sans bornes, pour les riches c’est qu’elle vous aveugle complètement.
Vous parlez des Muillez et de leurs 1,2 millions de salariés,les plus gros contribuables de France. Combien leur entreprise a-t-elle contribué à détruire d’emplois d’artisans, de petits commerçants, de PME, de pompistes... ? Ces gens n’étaient-ils pas des contribuables qui réunis rapportaient bien plus à l’état ?
Je ne voudrais pas vouloir jouer le jeu de la corrélation mais depuis que cette famille s’est copieusement enrichie, est-ce que la poupulation active française se porte mieux ? Mange-t-on des produits plus sains ?
Si ce genre de familles s’enrichissent ce n’est pas forcément parce que leurs dirigeants ont un QI ou un courage supérieur à la moyenne mais peut-être parce que la mondialisation leur a permis d’accroître leurs marges en important des objets parfois produits dans des conditions dignes de Zola ?
Mais je sais, tous ceux qui ne vouent pas un culte aux milliardaires sont peut-être des abominables gauchistes... -
« 3eme plus grand employeur en France....3eme percepteur de TVA de France. Rapporte plus à l’état simplement en TVA que la totalité de l’impôt sur le revenu.... »
Mon pauvre Spartacus, tu ne sais que dire des conneries !
La TVA, ce sont les clients qui la payent, et s’il n’y avait pas Auchan, la France ne s’en porterait pas plus mal, puisque les clients iraient tout simplement faire les courses ailleurs. Quant aux 1.2 M salariés, j’espère que tu plaisantes ! On sait qu’un emploi en grande distribution supprime 3 emplois dans le commerce de petit détail. C’est dont environ 2,4 M emplois qui ont été perdus en France. (3,6 perdus - 1,2 gagnés).
A l’époque où la France ne vivait pas encore dans le néolibéralisme, elle se portait bien mieux.
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Isga,
Votre vigilance se relâche très cher...
Vous êtes sur un billet écrit par Mr Pinsolle, un des responsables du Parti Gaulliste de Dupont Aignan. Et que vois-je ? Pas une seule remarque saignante sur le Gaullisme ? Mais quel laisser aller ! -
@Isga
On ne peut-être que mort de rire en lisant vos commentaires.Supprimer l’état et faire un gouvernement mondial, c’est ça qui rendra les petits plus forts et sans doute plus proches des centres de décision.Franchement votre aversion (votre haine ?) pour le patriotisme vous rend complètement aveugle. -
mac,
Il fait le job normal du troll européiste et mondialiste !
Pour une fois que l’ UE crée des emplois, au lieu d’en supprimer... -
Ah non, Asselineau a dit que j’étais un agent de la CIA !
Alors, respecte un peu ce que dit ton maître à penser fifi... -
et sinon, j’aime bien les articles de Pinsolles. Ils sont techniques (quoi que purement idéaliste). Je ne suis d’accord en rien avec ses positions, mais au moins, ses positions sont intelligentes.
On ne peut pas dire de même des positions de l’UPR, qui sont totalement stupides.
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Bonjour Laurent,
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« L’absence complète de prise de conscience du PS et de l’UMP est absolument effarante et révèle la vacuité de ces partis. »
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Oui je suis d’accord avec toi, on peut également dire :
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La complaisance parfaite du PS et de l’UMP est absolument effarante et cela relève d’un n’ème viol de notre constitution surtout des articles suivantes :
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article 3
« La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum. ... »
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article 5
« Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’État.
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Il est le garant de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire et du respect des traités. »
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Hors en acceptant ses tribunaux supra nationaux notre souveraineté est violé la constitution français ignoré et détourné au profit de l’oligarchie !
.Sortons de l’Europe et vite !
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T’enlève « the economist » à l’auteur, il n’écrit plus d’articles et se retrouve en panne de copié-collés traduits.
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Si je puis me permettre, nous sommes soixante cinq millions d’actionnaires de l’entreprise France, en face ils ne sont que du papier !
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Scandaleux ??
Ben, va pourtant falloir s’habituer !!
Les accords TAFTA sont quasiment signés, vu que tout le monde s’en branle !! Et ce sont les tribunaux arbitraux qui vont être prioritaires sur les lois décidées par nos représentants nationaux.
Et comme en plus, chez les ricains, ils virent encore plus à droite ultra libérale qu’ils étaient déjà, ça nous promet un bel avenir.
Finalement, avoir 60 ans, ça a l’avantage de ne pas avoir à subir trop longtemps ces conneries.
Et vu que les jeunes ont soit un doigt dans le fion, soit les pouces sur le smartphone, c’est pas avec ça qu’on va se défendre.
De toute façon, si ils mouftent, on leur envoie la cavalerie.
Pas comme pour les agriculteurs.
Là, pas un poulet, pas une grenade !!
Pauvre monde.
Pauvre république.
Forte avec les faibles et faible avec les forts !!
Les africains se marrent, ils ont raison...-
Tu n’as qu’a réfléchir et ne pas faire l’éloge de la République. C’est elle qui s’est vendue à tous comme une prostituée, pire qu’une prostituée par idéal.... Comme dit Hollande, nous sommes libre échangistes !!!! On paie les mœurs des politiques.
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La vidéo qui démasque Jean-Claude Juncker le menteur :
Jean-Claude Juncker a dirigé le Luxembourg de janvier 1995 à décembre 2013.
Aujourd’hui, le plus grand scandale de l’année 2014 a révélé que le Luxembourg a passé des accords fiscaux secrets.
Ces accords fiscaux secrets ont privé de recettes fiscales la France, l’Allemagne, etc, pour des montants atteignant des centaines de milliards d’euros.
Or, qu’avons-nous vu le mardi 21 octobre 2008 sur France 2 ?
Nous avons vu ce menteur de Jean-Claude Juncker jouer la comédie devant des millions de télespectateurs.
Il faut voir et revoir cette vidéo durant laquelle Jean-Claude ment, joue la comédie, donne des leçons de morale, fait semblant d’être scandalisé par le reportage du journaliste et par les questions de David Pujadas :
« Je récuse la façon caricaturale dont vous présentez avec la condescendance bien franco-française la réalité luxembourgeoise. Votre reportage fut strictement ridicule. (…) Je ne me sens pas accusé par des reportages superficiels d’un journalisme primaire qui ne fait pas honneur à votre chaîne ».
Jean-Claude Juncker n’est qu’un menteur et un comédien.
Regardez bien cette vidéo à partir de 6 minutes 30 :
http://www.marianne.net/Juncker-pique-sa-crise-au-JT-de-France-2_a92501.html
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Bonjour l’auteur,
« L’absence complète de prise de conscience du PS et de l’UMP est absolument effarante et révèle la vacuité de ces partis. »
Vous croyez vraiment ?
Je pense au contraire qu’ils en sont parfaitement conscients, cette disposition faisant partie du traité TAFTA depuis le début.
Une bonne façon de justifier leur impuissance future en matière d’immobilisme et de contraintes imputées aux traités internationaux, pour ne rien dire des collusions public-privé.Où sont passés les euro-députés qui s’étaient opposés à l’AMI ?
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Tous les maux de l’autorité supra nationale sont là. Le politique Français est paumé, le petit député dans son hémicycle à 600 est écrasé par la puissante commission Européenne. Soit il est avec eux, soit ils le traiteront comme un chiure de mouche, un député Français n’est rien pour eux qui règnent sur des centaines de millions de personnes, qui ont l’OTAN, la Banque, les lobbies des multinationales.
En revanche, on peut les détruire dès qu’on veut car ils n’ont pas de terres, il suffira de souffler fort et ils se désagrégeront, en 2017 par exemple. En tout cas, pas après 2027, ce serait problématique pour la Provence à cause d’ITER.
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