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Accueil du site > Actualités > Médias > Pseudo-diffamation, vraie menace sur la liberté d’expression

Pseudo-diffamation, vraie menace sur la liberté d’expression

comit_silence.1203666785.jpgDeux jeunes du Mouvement des jeunes socialistes creusois sont poursuivis pour diffamation publique par le député local UMP, Jean Auclair. Leur crime, avoir créé un blog dont le nom est évocateur anti-auclair.com qui met en exergue les nombreux dérapages du parlementaire. Cédric Chenot et Marie Jeandarme comparaîtront devant le tribunal correctionnel de Guéret le 28 février prochain.

Malgré le redoux, il souffle un vent sibérien sur les steppes creusoises. Dans cette terre traditionnellement de gauche, le député de la 2e circonscription se rêve en Poutine local. Usant et abusant de son statut de parlementaire et de responsable départemental de l’UMP, Jean Auclair, qui revendique ses entrées dans les sphères du pouvoir, n’aime pas la contradiction.

Le personnage haut en couleur, ancien maquignon, est craint. Derrière un aspect folklorique qui lui a valu quelques articles dans Le Canard enchaîné, le député s’est constitué une certaine réputation sur les bancs de l’Assemblée. Fort en gueule et gestes obscènes, on retiendra de lui ce fameux “à poil” éructé bruyamment à l’encontre de Ségolène Royal. Dans ce registre sympathique, les représentants de l’Etat dans le département ont appris à faire profil bas. Le député se fait fort de régler son compte au malheureux fonctionnaire qui ne ferait pas allégeance.

C’est dans ce contexte, que deux jeunes du MJS creusois lancent à l’occasion des dernières présidentielles et législatives un blog. Consacré à Jean Auclair, ce site internet a pour seule vocation de révéler au grand public et de tourner en dérision les actes et paroles du député. Face à ses propres débordements, M. Auclair a déposé plainte pour diffamation publique. Contre toute attente, le parquet puis le juge d’instruction ont donné suite. Durant l’instruction, les deux jeunes ont assumé l’entière responsabilité de leurs propos diffusés par le blog, leur déniant tout caractère diffamatoire au nom de la liberté d’expression et du droit à la satire. Leur site n’est pas un fleuve de bile. Au contraire, il traite avec beaucoup d’humour du manque de tenue du représentant du peuple. Une tendance très actuelle... Ce genre d’affaires se multiplie. L’affaire, malgré sa couleur locale, nous concerne tous. Cédric et Marie, ce ne sont certes pas Sacco et Vanzetti et pourtant. La décision de justice sera très attendue par tous les blogueurs. C’est de la liberté d’expression dont il va être question au prétoire.

On pouvait légitimement penser qu’implicitement toutes les leçons avaient été tirées du feuilleton judiciaire de monputeaux.com le blog de Christophe Grébert. Contrairement à ce qu’affirmaient de mauvaise sirènes, on ne peut que se féliciter de la bonne tenue de la blogosphère.

Comme partout, à la marge, des dérapages existent, mais ils sont le fait d’une extrême minorité. C’est aujourd’hui cet espace de liberté qui est une nouvelle fois menacé. Les rouages de la justice sont toujours un tourment même si, au final, on peut espérer, en l’espèce, la relaxe.

Comme je l’écrivais à Cédric et Marie, ne perdez pas courage, vous n’êtes pas seuls. Toute démocratie a besoin d’une jeunesse impertinente. En résumé ”allez les petits”.

Vous pouvez apporter votre soutien à Cédric et Marie soit directement par mail, soit en rejoignant leur comité de soutien.




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73 réactions à cet article    


  • tvargentine.com lerma 22 février 2008 10:46

    Vous écrivez "Deux jeunes du Mouvement des Jeunes Socialistes

    C’est faux,car le mot jeune et PS ne vont plus ensemble ,il s’agit donc d’un vulgaire article de propagande militante d’un parti qui n’existe plus

     


    • Juliette Darembert 22 février 2008 12:59

      NON à la censure, j’invite toutes celles et ceux qui s’indignent de telles pratiques d’un autre temps, à signer la pétition !

      http://www.petition-libre/UMPblg/45DGZEAHJTG5544GHGHGJGGDF


    • Vincent 22 février 2008 13:34

      Lerma chose promise chose due :

      Nicolas Sarkozy ne sera pas président par lerma (IP:xxx.x1.72.24) le 4 mai 2007 à 10H13

      Cet homme qui vient de faire 5 ans de politique marketing comme Ministre de l’intérieur a démontré toute son imcompétences pour luttre contre les voyoux et délinquants dans nos quartiers.

      ...

      Il a rendu visite à G.BUSH,pour lui faire alégeance et "s’excuser" du "comportement de la France" sur le dossier de la guerre en IRAK.

      ....

      IL a ,au USA,rencontré des organisations juives et laissé entendre que la France est antisémite !

      ...

      Réfléchissons,que nous à apporté Nicolas SARKOZY à pars des effets de manches dans la presse sur TF1 et la presse people avec sa femme.

      Imaginez vous demain lire dans cette même presse la liaison de Cécilia avec ses amants ?

      Quelles en seraient les conséquences désastreuses pour l’image de la France ?

      Nicolas Sarkozy est un homme publique qui nous à imposé sa famille,alors,que maintenant il ne vient pas dire que nous portons atteinte à sa vie privée quand lui même demande aux RG de faire les poubelles de tous ses opposants politiques (de droite comme de gauche)

      Oui il est dangereux pour notre république et notre démocratie

      Il ne sera pas élu

      http://www.agoravox.fr/article.php3?id_article=23698

       


    • Ran 22 février 2008 14:21

      @Juliette : un peu de sang froid, sinon tu ne survivras pas sur AV. Comme sur tout forum, les trolls postent plus que les non trolls tout simplement parce que ça demande très peu de temps et aucune réflexion de troller - ce qui ne signifie pas qu’ils sont majoritaires, c’est juste une pollution visuelle.

      A ce propos et pour ton information, typologie (pour le peu de ce que j’ai constaté, je suis relativement nouveau aussi) : on PEUT discuter avec Lerma (mais faut avoir les nerfs solides). On peut à l’extrême rigueur tenter de débattre avec Blacadère. On ne doit même PAS tenter de débattre ou de répondre à hihihi ou hahaha (ou quelque soit son nom), tout simplement pour la raison suivante : -do not feed the troll-

      Voila, c’était juste histoire de t’aider à conserver une tension artérielle dans les limites du raisonnable.


    • Juliette Darembert 22 février 2008 14:42

      Merci de ton conseil que je vais appliquer à le lettre. J’ai eu l’occasion de voir à quel point ils pouvaient être difficile de leur parler, puisque dès le deuxième commentaire j’ai pu lire "sale conne"...

      Tu as parfaitement raison, Agoravox, c’est un peu comme la rue ou le métro. Je ne réponds pas aux gens du métro que je ne connais pas, surtout s’ils sont mal polis. Il n’y a pas de raison que ce soit différent ici. Je vais donc retourner travailler d’arrache pied sur mon premier article. En sachant qu’iol y auara au moins quelqu’un pour le lire !


    • bozz bozz 22 février 2008 14:45

      Juliette, tu ressembles étrangement à notre grand bleu disparu...


    • Ran 22 février 2008 14:53

      @Juliette : Avec plaisir

      Euh... surtout si c’est pas une (n+1)ème variation sur le thème de "enterrons sarko dans une fosse d’aisance"... (certes l’idée est sympatique, bon-enfant et familiale, mais on en a déjà plein sur AV des comme ça, renouvelons le genre)


    • A. Nonyme Trash Titi 22 février 2008 14:54

      Oui. DW, sort de ce corps !


    • Juliette Darembert 22 février 2008 15:14

       ?????????????????


    • Rosemarie Fanfan1204 22 février 2008 15:58

      Bien vu Ran.

      Juliette, faut être zen sur ce site et contrairement à ce q ue vous pensez il y a davatange d’anti que de pro Sarko. Ne répondez pas aux provoc d’hihihi.


    • Juliette Darembert 22 février 2008 16:03

      Merci ! Je vais faire comme vous dites.


    • 5A3N5D 22 février 2008 16:42

      @ [Montrer le texte] (ci-dessus)

      "si la calomnie est de la liberte d expression alors ok allons y gaiement...

      vous etes une conne .... j espere que vous me defendrez avec une petition contre tous ceux qui vont me moinsser.. tiens ... vous ne me soutenez pas ?"

      Avant de prétendre être intelligent ou drôle, essayez de vous renseigner. La calomnie n’est pas un délit, la notion même n’existe pas dans le droit pénal. Personne ne peut donc vous "soutenir". Tant pis pour vous !

      "Conne" n’est qu’une simple injure publique : ce vocable ne contient aucune imputation d’un fait quelconque et ce n’est que la simple appréciation personnelle d’une personne sur une autre. C’est néanmoins un délit.

      "Conne de collabo" aurait été un propos diffamatoire parce qu’il contient l’imputation d’un fait (la collaboration) de nature à nuire à la renommée d’une personne, à salir son honneur. 

      En espérant que vous aurez appris quelque chose aujourd’hui.

      @ Juliette,

      Ne faites pas attention à [Montrer le texte]. C’est un anonyme qui finit replié sur lui-même en très peu de temps, et avec une régularité exemplaire.


    • pseudo pseudo 22 février 2008 16:43

      @hihihi

       

      "Parler  pour ne rien dire et ne rien dire pour parler sont les deux principes majeurs et rigoureux  de tous ceux qui feraient mieux  de la fermer avant de l’ouvrir". Pierre Dac

       


    • pseudo pseudo 22 février 2008 16:45

      @hihihi

       

      "Parler  pour ne rien dire et ne rien dire pour parler sont les deux principes majeurs et rigoureux  de tous ceux qui feraient mieux  de la fermer avant de l’ouvrir". Pierre Dac

       


    • pseudo pseudo 22 février 2008 17:01

      Oups, moi aussi j’ai parlé trop vite... Plutôt deux fois qu’une...

       

      Désolée


    • Juliette Darembert 22 février 2008 17:46

      @5A3N5D

      Merci !


    • 65beve 65beve 22 février 2008 20:53

      Les routiers sont sympas


    • kako 23 février 2008 15:18

      Pauvre crétin ; c’est quand on manque d’argument qu’on a recours à l’insulte. Dans votre cas je vous ferai remarquer qu’il ne s’agit pas d’une insulte mais d’un simple constat.



    • Cris Wilkinson Cris Wilkinson 22 février 2008 10:50

      Et ?

      Si on Agoravox laisse passer un article à chaque fois que quelqu’un porte plainte, on est pas sortit de l’auberge. Il y aurait fallu attendre le procès pour en parler, sinon quel interet ? Un politique a mis un procès pour diffamation, c’est le premier : non, c’est le seul en cours : non, c’est le dernier : non.

      A part permettre à Lerma d’intervenir cela ne sert à rien !


      • Vincent 22 février 2008 13:33

        Seulement il semblerait qu’il s’agisse d’une nouvelle stratégie UMP, un autre exemple

        http://yvespoey.unblog.fr/2008/02/06/tentatyves-judiciaire/

        Dès qu’un blog déplait, il est attaqué en justice, ensuite on demande 1€ de dommage et intérêt, mais le condamné doit supporter les frais d’avocat de la partie adverse et là ça coûte cher, d’autant plus que les avocat en question sont dans la grande majorité des cas des potaux des soit-disant diffamés.

        Je fais bosser mes potaux, en même temps j’enterre mes adversaire et je montre qui est le boss, pis si le juge est pas conciliant ben Rachida lui trouvera une nouvelle affectation.

        Mais rassurons nous tous va bien le prézydent veille.

         


      • bozz bozz 22 février 2008 14:48

        Vincent, s’ils sont condamnés c’est bien qu’il y avait diffamation et que donc la plainte était justifiée... c’est marrant , pour certains la droite n’a pas le droit de demander à la justice de régler des différents d’ordre légaux...


      • Philou017 Philou017 23 février 2008 15:47

        J’ai regardé le blog, et je n’ai rien vu de diffamant.

        Porter plainte pour une diffamation ou une désinformation manifeste est tres different d’une plainte contre des critiques, même caricaturales. C’est inquiétant. C’est pourquoi je soutiens pleinement les deux jeunes de la Creuse.

        Tout ceci semble être une dérive, où des gens de droite ne supportant pas la critique, se servent de la justice pour intimider les opposants. Avec l’accord de certains juges, dirait-on. Et avec leurs moyens financiers qui sont importants. L’argent semble être un moyen d’intimidation, puisqu’il faut payer un avocat et des frais, ce que le péquin moyen n’a pas forcément les moyens d’assumer. L’Américanisation de la société Française semble en route.

         


      • Philou017 Philou017 23 février 2008 16:47

        Je reviens un peu sur ce que j’ai dit :

        Les accusations portent sur deux faits :

        - il avait tenté de faire usage de son poste pour obtenir le silence du gendarme (Mr Auclair a été arrété pour exces de vitesse). Accusation apparement non provée

        - Moyens de l’etat, moyens personnels. Le deputé requisitionne un hélicoptere pour visiter une commune bloquée par la neige.... se faisait payer son bapteme de l’air par le contribuable. Accusation non étayée. Article disparu du blog.

        Quand à l’accusation sur les postiers alcooliques, la plainte est ridicule.

        Si les auteurs ne peuvent prouver ou étayer ce qu’ils disent, Mr Auclair est en droit de porter plainte.

        Cependant, les écrits incriminés me parraissent à la limite du débat et de la controverse politique. Je pense qu’il y a une ligne jaune difficile à définir, sur ce qui est admissible ou pas.

        Cependant, la recrudescence des proces en diffamation envers les gens qui critiquent le pouvoir est préoccupante. Je rappelle l’affaire ubuesque d’un militant, Florimond Guimard, comdamné pour une lettre personnelle envoyé à mr Sarkosy, ou il y avait juste un référence à Pétain.

        http://www.rue89.com/2008/01/22/juge-pour-avoir-compare-sarkozy-a-petain?page=4


      • Black Ader 22 février 2008 11:01

        "

        Comme je l’écrivais à Cédric et Marie, ne perdez pas courage, vous n’êtes pas seuls. Toute démocratie a besoin d’une jeunesse impertinente. En résumé ”allez les petits”.

        Vous pouvez apporter votre soutien à Cédric et Marie soit directement par mail, soit en rejoignant leur comité de soutien."

         

        C’est quoi cette mode de soutenir des gens ayant des probléme avec la Justice ? C’est censé influencer le jugement ? Prendre en otage la Justice ? Vous êtes contre l’indépendance des juge ? Ils ne doivent plus dire le droit ? C’est la Star Ac, celui qui à la plus de soutient gagne le procés ? Retour du Bas moyen age, au temps des barbares..

         


        • Henry Moreigne Henry Moreigne 22 février 2008 11:08

          Tout le monde est pour une justice libre et indépendante. Pour la magistrature assise, mais aussi pour le parquet ...


        • Ran 22 février 2008 11:24

          En effet, c’est très mal d’essayer d’influencer la justice.

          D’autant plus que tout le monde sait que les tenants du pouvoir exécutif, EUX, ne se permettraient JAMAIS de faire pression sur des juges pour assurer leurs intérêts... (illustration : fr.wikipedia.org/wiki/Patrick_Balkany)

          Amis droitistes, la liberté d’expression n’est pas qu’une affaires de hippies woodstockiens comme vous semblez le croire. Elle VOUS concerne aussi.


        • Black Ader 22 février 2008 12:48

          "Tout le monde est pour une justice libre et indépendante. Pour la magistrature assise, mais aussi pour le parquet ..."

          Non, pas pour le parquet, sinon, quel est la légitimité politique des juges ? Néant, donc election automatique de ces derniers..

           

          "D’autant plus que tout le monde sait que les tenants du pouvoir exécutif, EUX, ne se permettraient JAMAIS de faire pression sur des juges pour assurer leurs intérêts... (illustration : fr.wikipedia.org/wiki/Patrick_Balkany) "

           

          Je ne vois pas de quoi tu parles, d’ailleur ce n’est que wikipédia, c’est pour les enfants.

           

          "Amis droitistes, la liberté d’expression n’est pas qu’une affaires de hippies woodstockiens comme vous semblez le croire. Elle VOUS concerne aussi."

          Comme si la droite ne devait pas raser les murs depuis 30/40 ans dans ce pays.. Pfff, rien à foutre si ca te tombe maintenant dessus.


        • Ran 22 février 2008 13:43

          Pauvre droitiste si longtemps opprimé par la pensée unique de gauche, qui se réjouit que l’oppression tombe sur les autres.

          Pauvre Blacadère. Ca doit être triste de vivre dans ta tête.


        • Black Ader 22 février 2008 13:49

          "Pauvre droitiste si longtemps opprimé par la pensée unique de gauche, qui se réjouit que l’oppression tombe sur les autres.

          Pauvre Blacadère. Ca doit être triste de vivre dans ta tête. "

           

          Mais non ca va trés bien. Le principe, ce que vous nous avez fait, nous allons maintenant vous le faire, me semble trés juste. Vous aimez la lutte des classes ? Et bien vous allez ête servi !


        • Juliette Darembert 22 février 2008 14:08

          Hhihihi

          a chaque fois que vous me parlez, vous le faites avec grossiereté !

          Moi je vous ais pas embêtée, et je vous parle pas !!!

          Qu’est ce qui va pas dans ta tête !

          Pourquoi vous ne voulez pas que je m’exprime. Je suis seule face à toute une horde de pro sarko, et que cela vous plaise ou non, je ne compte pas abandonner !

          Alors, vos propos graveleux de vieux pervers de 60 ans, vous pouvez laisser tomber.


        • Ran 22 février 2008 14:24

          @Juliette : voir mon post un peu plus haut...


        • Juliette Darembert 22 février 2008 15:46

          LOL, morte de rire.

          Je ne vous parle plus...


        • 5A3N5D 22 février 2008 18:39

          "Attendons sereinement, et critiquons si nécessaire ensuite, pas avant."

          Il est interdit de critiquer une décision de justice. Faudra trouver autre chose.

           


        • Traroth Traroth 23 février 2008 16:49

          @Juliette Darembert : inutile de raisonner avec "hihihi". Il a tout de l’adolescent dont les parents ne surveillent pas suffisamment l’activité en ligne. Jamais l’expression "âge bête" n’a trouvé autant son sens. Dans quelques temps, les vacances scolaires seront finies et Agoravox retrouvera son calme...


        • Philou017 Philou017 23 février 2008 16:54

          Il n’est en aucun cas interdit de critiquer une décision de justice. Et heureusement. Quand à porter des appréciations sur la validité d’une procédure, aucun probleme non plus. Le respect de la justice a lieu à l’intérieur du Palais de Justice, dans les limites prévues par la loi. Ailleurs le citoyen est libre de critiquer. La justice n’est pas une justice de droit Divin, je ne vois pas pourquoi elle ne pourrais pas être remise en question.


        • 5A3N5D 23 février 2008 20:34

          @ philou 017

          Code pénal, Article 434-25

          Le fait de chercher à jeter le discrédit, publiquement par actes, paroles, écrits ou images de toute nature, sur un acte ou une décision juridictionnelle, dans des conditions de nature à porter atteinte à l’autorité de la justice ou à son indépendance est puni de six mois d’emprisonnement et de 7500 euros d’amende.
           
          Les dispositions de l’alinéa précédent ne s’appliquent pas aux commentaires techniques ni aux actes, paroles, écrits ou images de toute nature tendant à la réformation, la cassation ou la révision d’une décision.

           Lorsque l’infraction est commise par la voie de la presse écrite ou audiovisuelle, les dispositions particulières des lois qui régissent ces matières sont applicables en ce qui concerne la détermination des personnes responsables.

          L’action publique se prescrit par trois mois révolus, à compter du jour où l’infraction définie au présent article a été commise, si dans cet intervalle il n’a été fait aucun acte d’instruction ou de poursuite.

          Il est en effet permis de COMMENTER une décision de justice, mais seul un avocat peut la CRITIQUER. Le lui interdire reviendrait à lui interdire d’user des voies de recours que sont l’appel, la cassation ou la révision. En revanche, tout terme de mépris sur une décision devenue définitive expose son auteur à des problèmes. Le "public" n’est donc pas admis à critiquer une décision de justice. Il peut émettre des opinons, sans plus, et en faisant en sorte que ça ne se sache pas trop et sans porter de jugement sur les magistrats qui l’ont rendue.


        • Philou017 Philou017 24 février 2008 03:51

          Il faut arreter avec cet article débile du code pénal. Ce qui est réprehensible, c’est de jeter le discredit sur un juge en critiquant une décision. C’est expliqué ici :

          "Concrètement, quand je dis qu’un juge a estimé qu’il y avait état de nécessité alors qu’à mon sens ces conditions n’étaient pas remplies, je n’encours nulle foudre. Cet article sanctionnera en revanche celui qui dira que les juges qui ont rendu telle ou telle décision étaient soit ivres soit corrompus, que ce jugement fera rire pendant des années dans toutes les facs de droit de France, ou encore, pour citer une juridprudence réelle, qu’une décision est « un chef d’œuvre d’incohérence, d’extravagance, et d’abus de droit », et que « rarement les annales judiciaires françaises, pourtant assez bien pourvues d’ordinaire en pareille sorte, n’en ont recelé de telles ».

          Le parallèle doit être fait avec le délit d’outrage à magistrat, auquel il est apparenté. Notons toutefois que s’agissant d’un délit par voie de publication, il obéit à la prescription de trois mois."

          www.maitre-eolas.fr/2005/12/16/252-pourquoi-on-peut-commenter-une-decision-de-justice

          Cet article lamentable, qui est tres rarement appliqué, est en contradiction avec la législation Européenne :

          Mr . Roger-Gérard SCHWARTZENBERG, député, l’exprime clairement dans un rapport :

          "Théoriquement, l’article 434-25 punit seulement le fait de jeter le discrédit et non l’exercice normal de la critique exprimée en termes modérés et sans vivacité excessive. Mais la frontière est difficile à établir entre l’une et l’autre. Comme l’écrit le Pr Vitu, " la violence des termes employés, le caractère injurieux des expressions dont le prévenu s’est servi ne sont pas choses indispensables ".
          Créée par l’ordonnance n° 58-1298 du 23 décembre 1958 (art. 17), reprise à l’article 226 de l’ancien code pénal puis, aujourd’hui, par l’article 434-25 du nouveau code pénal, cette incrimination de discrédit a été maintenue avec difficulté.
          Ignorée du projet gouvernemental tendant à la création d’un livre IV du futur code pénal, cette incrimination avait été cependant admise en un premier temps par l’Assemblée nationale, puis abandonnée par celle-ci en seconde lecture. C’est au Sénat et à la commission mixte paritaire qu’est finalement dû le maintien de cette incrimination dans le code pénal.
          Cette disposition du code pénal paraît pourtant abusive, même aux yeux de beaucoup de magistrats. Les actes de justice et les décisions juridictionnelles ne peuvent être revêtus d’un caractère sacro-saint. La catégorie de l’intouchable et du tabou est un archaïsme, étranger à la démocratie.
          Cet article tend à faire des magistrats un corps réputé infaillible et insusceptible de se tromper, dont nul ne pourrait réellement examiner et discuter les actes et décisions. Hormis un petit groupe de spécialistes, dont les commentaires strictement techniques échapperaient, eux, aux poursuites par l’effet de l’immunité prévue au deuxième alinéa.
          Au demeurant, plusieurs juristes s’interrogent sur la compatibilité de cette infraction avec l’article 10, alinéa 1, de la Convention européenne des droits de l’homme : " Toute personne a droit à la liberté d’expression ".
          Les décisions des magistrats ne doivent plus échapper à une libre critique. En République, la liberté d’expression, et notamment celle de la presse, ne peuvent s’arrêter aux portes des prétoires.
          La magistrature n’est pas d’une essence particulière et ses décisions ne peuvent échapper au débat public et à la critique légitime. Celles-ci ne peuvent être soustraites au libre examen et à la libre discussion, notamment par voie de presse."

          http://www.assemblee-nationale.fr/11/propositions/pion2090.asp

          Autrement dit, il est parfaitement admis de discuter une décision de justice dans des termes raisonnables. Il n’y a aucun lieu de se gêner avec cette loi confusee et inapplicable.

          D’ailleurs les politiques ne se gênent pas, même (surtout ?) quand ils sont condamnés :

          pagesperso-orange.fr/felina/doc/just/article434_25.htm


        • Philou017 Philou017 24 février 2008 04:08

          Précision d’un arrêt de la cour de cassation :

          "

          2° L’article 434-25 du Code pénal, qui réprime le fait de chercher à jeter le discrédit, publiquement par actes, paroles, écrits ou images de toute nature, sur un acte ou une décision juridictionnelle, exige que cette action ait été accomplie "dans des conditions de nature à porter atteinte à l’autorité de la justice ou à son indépendance".

          Entrent dans les prévisions de cet article des déclarations qui, en mettant en cause, en termes outranciers, l’impartialité des juges ayant rendu la décision critiquée et en présentant leur attitude comme une manifestation de "l’injustice judiciaire", ont excédé les limites de la libre critique permise aux citoyens et voulu atteindre dans son autorité, par-delà les magistrats concernés, la justice considérée comme une institution fondamentale de l’Etat."

          www.courdecassation.fr/jurisprudence_publications_documentation_2/bull etin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_1997_882/no_4 55_960/jurisprudence_961/cour_cassation_963/arret_publie_integralement _2324.html

          Cette disposition, même limitée est intolérable. On doit pouvoir critiquer un magistrat, comme on peut critiquer un préfet ou un élu. Mais il parfaitement admis de critiquer une décision de justice.


        • 5A3N5D 24 février 2008 10:41

          "Cette disposition, même limitée est intolérable. On doit pouvoir critiquer un magistrat,..."

          C’est vous qui voyez.... A titre personnel, j’ai vu des gens se faire sortir manu gendarmii d’un prétoire pour avoir seulement ouvert la bouche et avant même d’avoir pu dire quoi que ce soit. Vous devriez y aller. Vous verriez comment un juge peut faire taire un prévenu et même son avocat, surtout lorsqu’il est jeune (si, si !) En la circonstance, refus par un juge de prendre en compte la jurisprudence citée par un avocat. Donc, refus de reconnaître l’immunité de la défense.

          Quoi qu’il en soit, le débat porte ici sur les "pressions" qui peuvent être exercées par l’opinion public avant un jugement.

           


        • libre dissidence 2 mars 2008 12:59

          s’exprimer OUI

          mais déblatérer et vulgariser tout propos ou reflexion ... J’ai un doute !

           


        • Argo Argo 22 février 2008 11:14

          Merci pour l’info. J’ai lu leur blog, un peu découvert le "personnage" dont ils contestent l’action et signé la pétition.

          Ailleurs, on a eu l’affaire des carricatures de Mahomet, ailleurs, en Chine et dans beaucoup d’autres pays on a l’Internet surveillé, disséqué, filtré.Ailleurs, peut être. Mais pitié, pas chez nous !


          • Serpico Serpico 22 février 2008 11:42

            Seb59

             

            Et alors ? où est le problème ?

             

            La liberté serait seulement celle du plus fort ?

             

            Celle de Caroline Fourest qui l’invoque mais qui intervient pour interdire aux gens de prendre la parole ?


          • Ran 22 février 2008 11:43

            Ben non, c’est justement ça qu’on appelle la liberté d’expression.

            Mais d’ailleurs il ne me semble pas que le pauvre homme honteusement diffamé en question ait été traité de naze - si les auteurs du blog se contentent de relater les affres de sa vie publique (soulignons : publique), qu’y a-t-il à y redire ? Et après tout, s’il met un point d’honneur à se comporter en public comme un gros abruti rustaud, les gens un bien le droit de savoir pour qui ils votent (ou pas), non ?


          • bozz bozz 22 février 2008 14:52

            ce serait vrai si les faits étaient exacts et non déformés mais l’impartialité n’est pas leur problème, rien que le titre anti-X est révélateur


          • Juliette Darembert 22 février 2008 16:05

            DO NOT FEED THE TROLL smiley


          • Djanel 23 février 2008 01:12

             

            Calmos

             

             

            Fait risette à moman 


          • libre dissidence 2 mars 2008 13:07

            Si l’on devait classer étiqueter et trier il n’y aurait pas que pour / contre ; droite / gauche on devrait rajouter classe / pas classe ; constructif / restrictif et en tout premier la seule catégorie d’ouverture : INSULTIF.


          • Sébastien Sébastien 22 février 2008 13:42

            Vous ecrivez que la justice est en train de faire son travail, c’est-a-dire instruire a la suite d’une plainte.

            Vous insinuez qu’elle n’aurait pas du donner suite au nom de la liberte d’expression. Mais comment la justice pourrait-elle statuer que cette plainte est infondee si elle ne mene pas une enquete, autrement dit si elle ne prenait meme pas connaissance du contenu du site en question ? Sur des criteres ideologiques, comme vous ? Elle serait belle la justice tiens...

            La decision de justice n’a pas encore ete rendue. Il n’y a pas de quoi crier au loup... Laissez la justice faire son travail et on en reparlera apres le jugement. Si ca se trouve vous auriez pu faire l’economie de cet article...


            • 5A3N5D 22 février 2008 14:31

              @ Sébastien

              Je crois qu’il y a une chose que vous ne semblez pas vouloir comprendre, ou que vous ne pouvez pas.

              Les deux auteurs du blog vont se retrouver confrontés à la justice. Ceci peut durer des années, même si à chaque jugement, ils bénéficient de la relaxe. On va donc les "emmerder" (excusez moi, mais je ne trouve pas d’autre mot) jusqu’à plus soif, et peut-être pour rien. Voilà pour eux.

              Pour le député, il n’a strictement rien à craindre. Bénéficiant de l’immunité parlementaire, il peut donc attaquer à tout va, n’importe qui, sans jamais tomber lui-même sous le coup de la loi. Et il en existe une que vous ne connaissez pas. La voici : 

              "La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l’on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu’elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l’employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 45000 euros d’amende.

              La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d’acquittement, de relaxe ou de non-lieu déclarant que la réalité du fait n’est pas établie ou que celui-ci n’est pas imputable à la personne dénoncée.

              En tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci."

              Eh, oui ! Un parlementaire peut dénoncer n’importe qui à la justice, et sans jamais devoir rendre des comptes  ! Et ça devient une manie par les temps qui courent !


            • Sébastien Sébastien 22 février 2008 15:42

              Mais enfin, on a encore le droit de porter plainte en France que je sache. Ce n’est pas a vous de decider du bien-fonde de cette plainte.

              Alors allez signer la petittion pour que ces blogueurs continuent a critiquer le depute, ce qui est tout a fait normal et sain d’ailleurs, mais admettez aussi que le depute doit aussi avoir les moyens de se defendre si les blogueurs depassent les bornes.

              Dernier point, dites-vous que si un non-lieu est declare, le depute aura l’air bien con parce que tout le monde sera alle voir ce blog et la justice aura valide la veracite du contenu.


            • 5A3N5D 22 février 2008 17:06

              @ Sébastien,

              "Mais enfin, on a encore le droit de porter plainte en France que je sache."

              Certainement. Mais si cette plainte n’est pas fondée (en droit), on peut se prendre un retour de bâton. 

              Pas un parlementaire : il est intouchable.

               


            • Sébastien Sébastien 22 février 2008 18:01

              Il est intouchable et alors ? Vous pensez que c’est pour ca qu’il porte plainte ? Ca fait un an qu’il dure le site alors pourquoi il a pas porte plainte avant ?


            • 5A3N5D 22 février 2008 18:58

              @ Sébastien,

              "Ca fait un an qu’il dure le site alors pourquoi il a pas porte plainte avant ?"

              Parce qu’il n’ya avait pas d’élections cantonnales proches.


            • Djanel 23 février 2008 02:51

               

              Sébastien a dit :

               

              « Dernier point, dites-vous que si un non-lieu est déclaré, le député aura l’air bien con parce que tout le monde sera aller voir ce blog et la justice aura validé la véracité du contenu. »

               

               

              Très bien Sébastien, le bon sens même. Personne n’a mieux dit que vous jusqu’à présent mais Sébastien il faut gagner le procès et ce n’est jamais acquis d’avance.

               

              Il faudra payer d’avance les avocats. Si les adversaires sont procéduriers et que le procès dure longtemps, il faudra casser votre tirelire ou même emprunter pour espérer le gagner en allant jusqu’au bout des procédures. Sinon vous perdez. Un avocat çà coûte très cher. En face ils auront forcément les meilleurs puisque les maires et autres politiques n’auront rien à débourser personnellement et pourront ainsi choisir les plus coûteux, les plus éloquents. C’est le contribuable qui paiera au final même s’ils perdent leur procès. Ils n’ont rien à perdre dans cette action contre vous. Vous risquez d’être condamné aux dépends parce que la justice aura considéré que le plaignant était dans son droit même si vous n’êtes pas condamner, les frais de justice seront pour votre pomme. Il faut que vous compreniez que ses élus instrumentent la justice à des fins personnels pour éliminer un opposant et dissuader les autres de l’ouvrir. Et çà marche.

               

              Avec Sarkozy, c’est la féodalité qui fait son retour avec son pouvoir de basse justice.

               

              Çà vous en bouche un coin à vous Calmos le chef des zozos réunis pour le pire des mondes. Peut-on me faire un procès. Oui et j’irai devant les tribunaux en chantant. « c’est la lutte finale » ou cette chanson libre de droit revu et corrigé.

               

               Les Sarkomans étaient chez moi

               Il m’ont dit résigne toi

              Mais je n’ai pas pu.

              Et j’ai repris mon arme. 

               

              Avec ces paroles, je risque de me retrouver pendu par les pieds avec la tête plongée dans l’eau. Le supplice de la baignoire qui vous aide répondre intelligemment aux questions.

              __« Avoue que t’es un terroriste. »

              __« ne mens pas. »

              __« t’as dit que tu rependrais tes armes »

              __« où les caches-tu ? »

              __ « c’est une rollex posée sur un piège à renard. Tu voulais donc attraper Sarko au collet »

              __ « on le tient »


            • Sébastien Sébastien 23 février 2008 09:41

              Quel est le rapport avec Sarkozy ici ? Qu’est-ce qu’il a encore fait ?

              La feodalite dont vous parlez, ca existait aussi a gauche. Des deputes qui portent plainte pour diffamation il y en a tout le temps, sous toutes les majorites. Renseignez-vous un peu avant de parler. Mais quand c’est la gauche, il n’y a pas de probleme.

              Et quand au fait que les frais de justice coute cher, ne doutez pas un seul instant que les frais d’avocats seront pris en charge par le PS... Et des frais de justice eleves ca ne date pas de Sarkozy, si ?

              Votre haine vous aveugle, vous enleve toute objectivite...


            • Philou017 Philou017 24 février 2008 03:59

              Il est rare de voir un député attaquer des gens pour des commentaires sur son action et son comportement. On touche là l’extreme limite d’un droit sur la diffamation. C’est une dérive inquiétante.

              Quand à la haine droite-gauche, oubliez-là un peu, ca nous fera des vacances.


            • Spyder974 Spyder974 22 février 2008 14:15

              sa rejoins en parti mon article, Liberté ?

              Sa reste donc a voir comment tout cela va finir, Si le bridage de la parole à déja commencé et surtout si nous avons encore du temps pour réagir avent qu’il soit trop tard ...


              • Savinien 22 février 2008 22:10

                J’ai parcouru le site : les blogueurs ne difament aucunement Mr Auclerc, ils se contentent de reproduire les dires et les actes de ce sinistre personnage, en prenant soin de citer leurs sources. Si Mr Auclerc souhaite porter plainte, ce n’est pas contre des blogueurs qu’il doit agir, mais contre les journeaux auxquels ceux-ci se réfèrent. Autrement dit, une presse locale peu réputée pour son extrémisme et que- ô ironie - une partie notoire de l’électorat de Mr Auclerc ne dédaigne pas de lire. Mais il est tellement plus facile de s’en prendre à deux jeunes blogueurs... Sauf que Mr Auclerc n’a rien compris à l’époque actuelle, il n’a pas assimilé la leçon de Berlusconi, grand mentor de la droite décomplexé, lequel Berlusconi n’hésitait pas à fournir les liens des sites qui le caricaturaient. Mr Auclerc est donc un vieux dinosaure droitier, une espèce en voie d’extinsion et que rien ne sauvera, puisque c’est son écosystème qui fout le camps. Place aux mamifères, aux jeunes loups droitiers... Je sais, la Nature est cruelle, et j’entend ce cri du coeur : pitié pour les dinosaures !


                • Sébastien Sébastien 23 février 2008 09:43

                  Si vous aviez parcouru le site avec attention, vous auriez pu ecrire le nom du depute correctement...

                  Quel clown celui-la...


                • tvargentine.com lerma 23 février 2008 00:36

                  @Juliette Darembert

                  Bienvenue et bonjour Juliette

                  Avant toutes choses,permettez moi,ou permet moi de te souhaiter un bienvenue ici car ce site reste ,il est vrai le seul support de tolérance et de dialogue même si parfois ,l’intolérance des certains rédacteurs n’hésitent pas à ce mettre d’accord pour censurer des articles avec des méthodes classiques de l’extrème gauche (on laisse pourrir les articles et apres on consiste a dire que "de nombreux articles sont parus sur ce sujet"...)

                  Ensuite,ces dernieres semaines,95% des articles sont à sens uniques c’est à dire dans un discours stérile de contestation anti-sarkozy ,primaire,car sans arguments vraiment réalistes qui tiennent compte de notre environnement économique

                  C’est dommage,car le débat d’idées qui permet d’ECHANGER pour PROGRESSER est bloqué par des articles qui sont vraiment nuls (remise en cause du 11 septembre,remise en cause du choix democratique des français.....)

                  Peut etre trouveras tu parfois des commentaires courts,mais c’est la seule manière d’etre "lisible" dans un flôt d’échanges d’informations entre les internautes,à l’image d’une discution autour d’une bonne table

                  Voila,bienvenue et bon week-end


                  • Yohan Yohan 23 février 2008 01:13

                    @hihihi

                     

                    T’es trop con et en plus, tu sais pas te tenir avec les dames. Donc, je te classe catégorie nabot frustré


                  • Djanel 23 février 2008 02:59

                    hihihi

                    Juliette, c’est peut-être un homme puisqu’elle avait choisi à ses débuts sur AVox le même pic que Michael More.

                    Je me marre


                  • mimi 23 février 2008 10:06

                    @ hihi haha black -lerma en co

                    Comme disait le philosophe " c’est parce qu’on a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule ! "na


                    • grangeoisi grangeoisi 23 février 2008 10:40

                      Mdr... cette Juliette c’est une vraie caricature !

                       

                      Si c’est DW bravo.Si c’est pas lui ben faudra revoir la maturité  !


                      • Basebou Basebou 23 février 2008 15:16

                        Jean Auclair... Comment peut-on être "au clair" quand on est membre de l’UMP ?????


                        • Basebou Basebou 23 février 2008 15:17

                           

                          Ces pauvres UMP, avec leur dégringolée dans les sondages, il commencent à paniquer sec. Je les comprend, avec le vil nain putride à leur tête....


                        • Basebou Basebou 24 février 2008 13:22

                          héhéhé c’est marrant que vous parliez d’insultes de charretier, car le mot est justement inspiré du Chevalier de la Charrette du grand Chrétien de Troyes, il y est question d’un vil nain "de pute engeance", Comme je ne voulais pas insulter la famille de M. Sarkozy, j’ai légèrement modifié l’expression. Il n’en demeure pas moins qu’à l’instar du nain du chevalier de la Charrette, M. Sarkozy joue de tromperie.

                          Je vous concède que l’expression est un peu brutale, mais ne jouons pas les vierges effarouchées


                        • Gilles B. 23 février 2008 18:50

                          Nous avons vécu à peu près la même histoire, avec tout de même moins de moyens des deux cotés.

                          Heureusement pour nous, le type avec le brassard "police" en voiture banalisée qui s’arrête devant la terasse du café, nous prend en photo, et repart sans mot dire, on en rit encore. Cédric et Marie eux, ils ne doivent plus trop en rire...

                          Il semble qu’il y a nombre d’élus qui ne supportent pas la critique. Est-il la peine que je laisse son nom ? Je trouve celà inutile dans notre cas. Après tout cela ne concerne que les habitants de notre petite commune.

                          Néanmoins je sais que l’histoire de Cédric et Marie n’est pas un cas isolé. Je me rappelle d’ailleurs avoir lu un article identique (peut être même sur Agoravox je ne suis plus sûr), c’était avant la présidentielle. Les "opposants" se retrouvaient entre autre fichés comme membres d’une secte.

                          En tout cas dans ces 3 cas (celui Cédric et Marie, celui que j’avais vu et le notre) on parle toujours d’un élu UMP, se prétendant proche de N. Sarkozy. On parle toujours d’enquête de police, de procès (ou de menaces de procès).

                          Mine de rien, je me demande : "si Cédric et Marie sont condamnés et qu’une jurisprudence se forme en la matière, que deviendront les auteurs de blogs ? les rédacteurs d’aggoravox ? (certains pas tous :p) Et moi ? Car moi aussi j’ai dénoncé publiquement les agissements d’un élu."

                          De mon point de vue aussi, cette menace sur la liberté d’expression est bien réelle.


                          • Voxpopuli 23 février 2008 21:06

                            Le ridicule n’a jamais tué personne même pas de jeunes " soi-disant socialiste "

                            Commencer par un député et finir par le fermier du coin parce que son tracteur fait du bruit

                            ou que la station d’épuration sent mauvais

                            qu’un toubib a mal soigné sa copine

                            que le commentateur de France 2 parle mal le français

                            est-ce de la pseudo qqchose ou de la délation de la dénonciation qui mène aux camps de concentration

                            Il est interdit d’interdire disait-on en 68...................alors allons-y ..profitez en bien

                            ..................etc................etc....................c’est ce qui s’appelle l’accoutumance à l’idiotie

                            et ça mènera à l’anarchie............................HEUREUX CEUX QUI LE VERRONT

                             

                            Je pense donc je dis


                            • Maitre Gibi 24 février 2008 03:07

                              Bonsoir

                              A l’image de la Scientologie, la droite "décomplexée" se donne le droit conserver et travailler son image. Elle attaque donc les emmerdeurs publics en justice. Le buzz sur des articles comme celui-ci est un autre type d’action. Ces attitudes orientent clairement leurs auteurs vers ce que l’on appelait, fut un temps, le fascisme (Goebels était un maître en communication) : la démocratie c’est cause toujours, la dictature c’est ferme ta gueule. Nous glissons vers la dictature.

                              La vidéo sur notre président n’est qu’un des nombreux exemples de son immense capacité à communiquer et de son incapacité à suivre une ligne.

                              Votre étiquette importe peu, dites ce que vous avez à dire.

                               


                              • Basebou Basebou 24 février 2008 13:44

                                 

                                Incroyable ce qui s’est passé au salon de l’agriculture... Sarkozy perd de plus en plus ses nerfs.... Il n’a vraiment pas la carrure pour être président....


                                • Djanel 25 février 2008 01:43

                                   

                                  Jrr

                                   

                                   

                                  A sa place vous lui auriez mis votre point dans la gueule, vous n’êtes qu’un fanfaron car je suis certain qu’avant de lui en mettre une, vous regardez nécessairement le rapport de force par crainte de subir un retour à l’envoyeur, car un costaud comme Chabal vous mettrait au tapis en clin d’œil. Ne dites pas non car je vous prendrais pour un sacré menteur et au pire pour un inconscient incapable d’assurer sa propre survie.

                                   

                                  Je vous rappelle donc que Sarkozy est président de la république et qu’avec cette charge, il n’a pas moralement le droit de se comporter comme le dernier des rustres. Vous n’avez pas élu un chiffonnier à ce je sache.

                                   

                                  Nous vivons en république et par conséquent, nous ne lui avons pas donné un pouvoir royal. Il n’a pas le droit d’exiger de ses concitoyens un respect absolu comme louis XIV l’exigeait en menaçant ses sujets des pires galères, si on ne se pliait pas à ses règles protocolaires. Nous avons parfaitement le droit de ne pas le saluer à son passage et lui non plus d’exiger de nous que nous lui fassions des courbettes. Il a donc insisté pour que ce quidam le salue, il a donc eu la réplique qu’il méritait car nous sommes tous égaux y compris le président de la république.

                                   

                                  Lorsque vous dites vous et vos semblables que Sarkozy a été élu au suffrage universel vous affirmez une chose fausse car c’est le scrutin qui est universel et non le résultat car il y eut dans cette élection 47,3 % des électeurs qui se sont exprimés contre lui et que ces gens font encore partie du peuple. Il n’a donc été élu qu’avec l’appui d’une partie majoritaire de l’électorat et l’autre étant l’opposition qui a parfaitement le droit d’existé et d’être respecté à son tour.

                                   

                                  Ce n’est pas la première fois que Sarkozy se comporte plus en chef de bande qu’en Président de tous les Français. C’est ainsi qu’il dénature sa fonction dont le devoir est de garantir la bonne interprétation et application des lois car il n’est avant tout qu’un magistrat et non pas le chef d’un parti politique partant en guerre contre ses opposants. Si vous n’acceptez pas ce que je viens de dire, c’est parce que vous n’êtes pas un républicain.

                                   

                                  Le Président de la république est un magistrat qui doit rassembler les Français et non pas les diviser en partis rivaux afin d’assurer la paix sociale.

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Henry Moreigne

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