Participez à Agoravox

Inscrivez-vous

Accueil du site > Actualités > Politique > Déchéance de nationalité et traité de Lisbonne sont incompatibles

Déchéance de nationalité et traité de Lisbonne sont incompatibles

Si le Sénat adopte à son tour le projet de loi relatif à l’immigration, àl’intégrationet à la nationalité, Il se pourrait que l’ami Besson ait du souci à se faire et qu’une fois de plus la loi française ne soit pas conforme aux engagements pris par la France en ratifiant le traité de Lisbonne.

Il est étrange de constater, dans ce pays où la constitution fait de l’égalité le fondement du droit, que, pour le code pénal, la vie de certains vaille des peines plus importantes que la vie d’autres. C’est ce que montrent, parmi d’autres, les articles 221-4 et 222-8 du code pénal, pour qui la peau d’un flic, d’un magistrat ou d’un pompier est plus précieuse que celle du citoyen lambda. Comble ! Le meurtre d’un gendarme en permission ou d’un flic « civilisé » vaut moins cher, quand il a déposé son Képi au vestiaire, que celui d’un collègue en tenue.

Mais ce n’est pas l’unique inégalité que possède notre droit. Ainsi, si le projet Besson est adopté dans sa forme actuelle par le Sénat, son article 3bis entraînera la modification de l’article 25 du code civil dont le premier alinéa dispose :

" L’individu qui a acquis la qualité de Français, peut par décret pris après avis conforme du Conseil d’Etat, être déchu de la nationalité française sauf si la déchéance a pour résultat de le rendre apatride.

en y intégrant une 5^°condition,

S’il a été condamné pour un acte qualifié de crime prévu et réprimé par le 4° des articles 221-4 et 222-8 du code pénal. »

L’application de l’ensemble de l’article 25 est assujettie aux délais mentionnés à l’article 25.1 qui le complète. La déchéance peut donc intervenir dans un délai 10 ans à compter de l’acquisition de la nationalité et de la perpétration des faits susceptibles de la motiver.

Vous le remarquez : la déchéance de nationalité n’est applicable qu’aux personnes possédant une seconde nationalité, elle a pour conséquence évidente l’expulsion du condamné sitôt qu’il a purgé sa peine. L’article 3bis de la loi Besson à l’étude au Sénat est donc un moyen de mettre en œuvre une procédure d’expulsion à l’encontre de l’intéressé. Procédure qui selon les accords internationaux ne peut concerner les apatrides n’ayant par définition aucun état d’origine où retourner.

Une réforme conduisant à une inégalité de traitement administratif est-elle constitutionnelle ?

Pour répondre à cette question le mieux est d’interroger les archives du Conseil Constitutionnel et le code de la nationalité qui s’est, depuis 1994, fondu dans le code civil. La déchéance de nationalité prévue à l’article 25 du code civil) apparaît le 8 janvier 1973 à l’occasion de la loi 73-42 qui modifie le code de la nationalité. Ainsi, l’article 98 dudit code dispose au premier alinéa : « L’individu qui a acquis la qualité de Français peut, par décret pris après avis conforme du Conseil d’État, être déchu de la nationalité française » et l’article 99 précise : « La déchéance n’est encourue que si les faits reprochés à l’intéressé et visés à l’article 98 se sont produits dans le délai de dix ans à compter de la date de l’acquisition de la nationalité française. ». Les archives du Conseil Constitutionnel ne montrent aucune trace d’une décision concernant cette loi 73-42. C’est dire que cette juridiction n’a fait l’objet d’aucune saisine à son sujet.

En revanche, au sujet de l’inégalité administrative évoquée, à l’occasion de la modification ci-après du code de la nationalité en 1993 nous trouvons trace d’une décision :

Article 11 - L’article 44 du code de la nationalité est ainsi rédigé :

" Art. 44 - Tout étranger né en France de parents étrangers peut, à partir de l’âge de seize ans et jusqu’à l’âge de vingt et un ans, acquérir la nationalité française à condition qu’il en manifeste la volonté, qu’il réside en France à la date de sa manifestation de volonté et qu’il justifie d’une résidence habituelle en France pendant les cinq années qui la précèdent.

" La condition de résidence habituelle en France pendant cinq ans n’est pas exigée pour l’étranger francophone au sens des dispositions de l’article 64-1.

" Un décret en Conseil d’Etat fixe les conditions dans lesquelles les organismes et services publics, et notamment les établissements d’enseignement, les caisses de sécurité sociale et les collectivités territoriales, informent le public, et en particulier les personnes concernées par le présent article, des dispositions en vigueur en matière de droit de la nationalité ".

Article 12 - I - L’article 45 du code de la nationalité est ainsi rédigé :

" Art. 45 - Toutefois, l’étranger perd le droit qui lui est reconnu à l’article précédent s’il a fait l’objet pour des faits commis entre l’âge de dix-huit ans et celui de vingt et un ans :

" - d’une condamnation à une peine quelconque d’emprisonnement pour crimes ou délits contre la sûreté de l’Etat ou liés au terrorisme :

" - d’une condamnation à une peine égale ou supérieure à six mois d’emprisonnement non assortie d’une mesure de sursis pour proxénétisme ou trafic de stupéfiants ou coups mortels ou homicide volontaire ou assassinat :

" - d’une condamnation à une peine égale ou supérieure à six mois d’emprisonnement non assortie d’une mesure de sursis pour homicide volontaire, coups et blessures volontaires, menaces, viol ou attentat à la pudeur commis a l’encontre d’un mineur de quinze ans.

L’article 21-11 du code civil issu de la loi du 20 novembre 2007 parachève ce qui était l’article 44 du code de nationalité :

« L’enfant mineur né en France de parents étrangers peut à partir de l’âge de seize ans réclamer la nationalité française par déclaration, dans les conditions prévues aux articles 26 et suivants si, au moment de sa déclaration, il a en France sa résidence et s’il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins cinq ans, depuis l’âge de onze ans.

Dans les mêmes conditions, la nationalité française peut être réclamée, au nom de l’enfant mineur né en France de parents étrangers, à partir de l’âge de treize ans, la condition de résidence habituelle en France devant alors être remplie à partir de l’âge de huit ans. Le consentement du mineur est requis, sauf s’il est empêché d’exprimer sa volonté par une altération de ses facultés mentales ou corporelles constatée selon les modalités prévues au troisième alinéa de l’article 17-3.

La Cour Constitutionnelle fut saisie par 60 députés à l’époque de ce projet de loi.

Ils faisaient valoir la méconnaissance de principes et règles de valeur constitutionnelle des articles 9, alinéa 3, 11, 12, 44, 47 et 48 de ladite loi, selon eux, entachés d’inconstitutionnalité. Par sa décision 93-221 DC du 20 juillet 1993 la jurisprudence de cette juridiction nous apprend :

« . En ce qui concerne le principe d’égalité :

Considérant que les auteurs de la saisine soutiennent que l’article 12, en prévoyant la perte du droit à la nationalité française par l’effet de la naissance sur le sol français à raison du prononcé de certaines peines ou mesures de police administrative, a méconnu le principe d’égalité dès lors que ces peines ou mesures n’emportent pas la perte de la nationalité française à l’encontre de ceux qui la détiennent ;

Considérant qu’au regard des conditions d’acquisition de la nationalité française que le législateur a entendu déterminer, les personnes qui prétendent à cette acquisition ne peuvent être regardées comme étant dans la même situation que celles qui sont françaises ; que dès lors ce grief ne saurait qu’être écarté. »

Ici la décision du Conseil Constitutionnel ignore la question réellement posée par les sénateurs qui concerne le cas des détenteurs par acquisition de la nationalité du fait de leur naissance. C’est pour lui un fait acquis : ces personnes détiennent la nationalité française elles ne sauraient être soumises à la perte d’un droit dont elles ont déjà fait usage puisqu’elles sont françaises. Ce qui explique la rédaction de l’article 45 actuel du code, cité plus haut.

Cette situation ambiguë tient au fait que les articles pour lesquels les députés eurent recours au Conseil Constitutionnel ne mettent pas en cause l’article 29 de la loi de modification lequel concerne l’article 98 du code de la nationalité qui aborde la déchéance de nationalité. La juridiction constitutionnelle ne saurait se saisir elle-même, elle ne peut juger que l’objet de la saisine et ne se substitue pas au législateur.

Entretemps, depuis le 1^er Janvier 1994, les dispositions du code de la nationalité ont été abrogées, et celui-ci a été intégré dans le code civil dont il constitue le Titre Premier bis.

L’article 3bis de la loi Besson adoptée par l’Assemblée Nationale, en attente d’adoption par le Sénat, est donc, à priori, conforme à la Constitution puisqu’il n’évoque pas, lui non plus, l’acquisition de la nationalité et qu’une telle loi, n’étant pas organique, ne connaît pas l’obligation d’une soumission à l’examen du Conseil Constitutionnel.

Toutefois, l’article 15 de la déclaration universelle des droits l’homme de 1948 signée par la France dispose :

1- Tout individu a droit à une nationalité

2- Nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité.

L’extension de l’article 25 du code civil, qui serait consécutive à l’adoption de l’article 3bis de la loi Besson, prive un individu de la nationalité qui lui a été reconnue. Les Français par filiation, condamnés pour les mêmes faits, ne bénéficient pas d’une telle sanction administrative, l’article 3bis est-il arbitraire au regard de la déclaration de 1948 signée par La France ?

La seconde question vient alors l’esprit. Les conséquences sur le code civil de cet article 3bis sont-elles conformes à la Charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne sur laquelle, veille Madame Reding, Vice Présidente de la Commission ?

Nous voici donc à la lecture de cette charte. Qu’y découvrons-nous au chapitre 3 ? Un article 21 dont l’alinéa 2 est d’une limpidité à tiroir : « 2. Dans le domaine d’application du traité instituant la Communauté européenne et du traité sur l’Union européenne, et sans préjudice des dispositions particulières desdits traités, toute discrimination fondée sur la nationalité est interdite »

L’acquisition d’une nationalité sous probation de 10 ans instituée par les articles 25 et 25-1 du code civil n’existe pas selon le droit international. En considérant que l’individu, qui a été puni par la loi, n’est plus, du fait de la nationalité de ses parents (alinéa 1 de l’article 25 du code civil) ou de celle du pays dont il est originaire (futur 5° de l’article 25 du code civil)), un ressortissant français à part entière, il encourt le bannissement, une peine abolie, en France, depuis 1994. Il y a là une discrimination évidente due aux origines nationales. Une telle distinction est incompatible avec les valeurs de l’Union Européenne pour qui : « Toutes les personnes sont égales en droit ».

Aussi vite qu’il est possible nous interceptons dans le premier Journal Officiel venu, un traité de Lisbonne qui réunit sous une même appellation les deux traités cités et trouvons un article 18 (ex article 12 du TCE), clair comme de l’eau de roche : « Dans le domaine d’application des traités, et sans préjudice des dispositions particulières qu’ils prévoient, est interdite toute discrimination exercée en raison de la nationalité. . Pour compléter notre compulsion nous tombons sur la page 346 de la version C83/344 publiée le 30 mars 2010 au Journal Officiel de l’U.E une déclaration relative à la Primauté :

« La Conférence rappelle que, selon une jurisprudence constante de la Cour de justice de l’Union européenne, les traités et le droit adopté par l’Union sur la base des traités priment le droit des États membres, dans les conditions définies par ladite jurisprudence. »

Sans discuter de la pertinence ou non de la mesure administrative proposée. Nous voici, à n’en pas douter, confrontés au prochain éclat juridique que pourrait provoquer l’adoption de l’article 3bis de la loi Besson. En effet, tout bien considéré, l’article 25 du code civil évoquant les origines nationales antérieures à l’acquisition de la nationalité française de l’individu, pour lui appliquer une mesure administrative spéciale, ne semblent pas conformes aux droits fondamentaux et aux valeurs de l’Union Européenne.

Il serait souhaitable que le Sénat et l’Assemblée en prennent conscience avant que ce pauvre Lellouche et ce bon Eric, s’ils font partie du prochain Gouvernement, n’aient encore maille à partir avec Madame Reding. Elle va finir par se lasser. Si c’est le cas nous serons alors tout aussi ridicules qu’avec l’affaire des Roms et bons comme la romaine pour revoir notre loi. Quelle salade !

Nos parlementaires, responsables des lois, devraient de temps en temps réfléchir. Après tout le traité de Lisbonne, ils l’ont voulu ! Non ? Eh bien ! Qu’ils le respectent.

Réagissez à l'article

52 réactions à cet article

minusabens 1er novembre 2010 11:28

Trés intéressant article

Quelle sera la réaction de Mame Reding et de la Commission puisqu’il ne fait aucun doute que la loi passera ?

Répondre Signaler un abus Lien permanent
- Ariane Walter 1er novembre 2010 14:11
  
  Excellent article.
  Mais la Loi n’est plus ce qu’elle était d’après ce que j’entends dire....
  Il n’y aurait pas moyen de bloquer Sarkozy, comme Al Capone, par un procès ?
  La justice était plus équitable aux US en ce temps-là ?
  He ben....
  
  Répondre Signaler un abus Lien permanent
  - Jowurz 1er novembre 2010 16:49
    
    Merci Gente Dame !
    
    Vous avez semble-t-il une oreille qui trâine dans les couloirs du Luxembourg ou soudoyez le chambellan de G.Larcher. Je n’a vu mulle part que l’article 3bis à Monsieur Besson avait été amendé ou était soupconné de l’être. En plus il ne s’agit pas de l’alinéa ! de l’article 25 du code civil dans cette loi juste de lui cloquer une condition supplémentaire à la suite des 4 premières.
    Que savez-vous à ce sujet ? Vous piquez ma curiosité mais je n’ai pas les moyens de vous le faire écrire.
    
    Bloquer Sarkozy avant la fin de son mandat et même après s’il n’est pas trop tard ? Impensable tant que le garde sceaux refusera d’admettre que l’article 67 de la Constitution ne protège pas la personne, mais le Président agissant en tant que tel. Ce qui, bien évidemment, n’est pas le cas d’un individu, chef de parti, qui propose et fait voter des lois par sa majorité et pique les attributions du Gouvernement et, de fait des députés, qui loin de représentés le peuple dont ils ont eux aussi un mandat, sont les porte-voix de L’UMP.
    
    Al Capone fut le travail du fisc. Vous croyez sérieusement que les inspecterus des finances qui ont contrôlé le cas du Woerth sont de taille à mettre le Président en cause. « Balayez y-a rien à voir » C’est la devise de ces messieurs et pour une fois la prime de fin d’année tombe quand même. Un peu vermoulu le service !
    
    J’apprécie votre humour : La justice était plus équitable aux US ! Gente Dame, la justice est équitable par essence. Evidemment, à l’époque d’Al, il y en avait partout au Texas et la France en est aujourd’hui dépourvue mais quand même.... Du reste mémé Joly est là pour nous démontrer que la justice est sans parti pris, pas vrai ?
    
    A vous lire.
    
    Répondre Signaler un abus Lien permanent
  - Jowurz 1er novembre 2010 17:04
    
    Bouton appuyé au mauvais endroit !
    
    Merci Gente Dame !
    
    Vous avez semble-t-il une oreille qui trâine dans les couloirs du Luxembourg ou bien avez soudoyé le chambellan de G.Larcher voire ce président lui-même avec un philtre. Je n’a vu mulle part que l’article 3bis à Monsieur Besson avait été amendé ou était soupconné de l’être. En plus il ne s’agit pas de l’alinéa 1 de l’article 25 du code civil dans cette loi mais juste de lui cloquer une condition supplémentaire à la suite des 4 premières.
    Que savez-vous à ce sujet ? Vous piquez ma curiosité mais je n’ai pas les moyens de vous le faire écrire.
    
    Bloquer Sarkozy avant la fin de son mandat et même après s’il n’est pas trop tard ? Impensable tant que le garde sceaux refusera d’admettre que l’article 67 de la Constitution ne protège pas la personne, mais le Président agissant en tant que tel. Ce qui, bien évidemment, n’est pas le cas d’un individu, chef de parti, qui propose et fait voter des lois par sa majorité et pique les attributions du Gouvernement et, de fait, celles des députés. Elus qui loin de représenter le peuple dont ils ont, eux aussi, recu un mandat, sont les porte-voix de L’UMP.
    
    Cette attitude pourrait tomber dans le champ d’application de l’article 433-12 du code pénal :« Est puni d’emprisonnement de 3 ans et de 45.000 € d’amende toute personne agissant sans titre, de s’immiscer dans l’exercice d’une fonction publique en accomplissant des actes réservés au titulaire de ceette fonction » Hélas ! Le premier ministre signe toutes les propositions de loi pour faire croire aux parlementaires qu’elles émanent de lui...
    
    Al Capone fut le patient travail du fisc. Vous croyez sérieusement que les inspecteurs des finances qui ont contrôlé le cas du Woerth sont de taille à mettre le Président en cause ? « Balayez y-a rien à voir » C’est la devise de ces messieurs et pour une fois la prime de fin d’année tombe quand même. Un peu vermoulu le service !
    
    J’apprécie votre humour : La justice était plus équitable aux US ! Gente Dame, la justice est équitable par essence. Evidemment, à l’époque d’Al, il y en avait partout au Texas et la France en est aujourd’hui dépourvue, mais quand même.... Du reste mémé Joly est là pour nous démontrer que la justice est sans parti pris, pas vrai ?
    
    A vous lire.
    
    Répondre Signaler un abus Lien permanent
  - kemilein 1er novembre 2010 17:39
    
    concernant la législation francaise je répète :
    les crimes et délits sont jugés sur la base, non pas des victimes, mais d’un tort fait a la société.
    
    En conséquence de quoi on estime qu’une atteinte aux dépositaires de l’ordre (indépendamment de sa propre vie) est une atteinte ciblée vers la société plus encore que contre la personne.
    
    c’est ainsi que le droit s’interprète (nous ne sommes pas au USA).
    
    Répondre Signaler un abus Lien permanent
  - minusabens 1er novembre 2010 18:19
    
    Bonsoir Kermilein
    
    Et pourquoi la société vaudrait-elle plus qu’un de ceux qui la compose ?
    
    Je ne saisi pas la logique constitutionnelle du raisonnement. Merci de bien vouloir l’expliquer.
    
    Répondre Signaler un abus Lien permanent
  - kemilein 1er novembre 2010 18:50
    
    - c’est une question philosophique aujourd’hui
    
    -à l’heure révolutionnaire la société est quelque chose de fragile, en conséquence de quoi toutes atteinte a icelle était plus grave encore (pareil pour le terrorisme).
    
    -dans les faits aujourd’hui c’est ainsi, et c’est tout. La République prime sur ses individus car la loi est voté par tous pour s’appliquer à tous, même à ceux qui y sont opposés. (tout comme l’intérêt général DOIT par principe être supérieur à la somme des intérêt privés, sachant d’autant plus que l’intérêt général n’a rien d’une quelconque somme d’intérêt privé...)
    
    Répondre Signaler un abus Lien permanent
  - emile wolf 1er novembre 2010 15:08
    
    Trés bonne analyse.
    
    Que bricolent les sénateurs ?
    
    Que va devenir la position de la France au sein de l’Union Européenne ?
    
    Affaire à suivre ....
    
    @Barre de rire
    
    Je ne vois pas ce que vous voyez. Le texte proposé est un constat sans parti pris. En revanche le vôtre est évident. C’est donc à Mr Sakozy et aux députés qui votèrent la ratification du traité de LIsbonne qu’il faut, en toute équité, vous en prendre.
    
    Répondre Signaler un abus Lien permanent
    - LE CHAT 1er novembre 2010 17:28
      
      bon et après ?on l’a pas voté ce traité et il sera toujours temps d’en sortir !
      
      Répondre Signaler un abus Lien permanent
      - kemilein 1er novembre 2010 17:45
        
        oui et non
        non on ne l’a pas voté (enfin « si » on on dit clairement non)
        
        oui l’assemblée vendue l’a voté
        
        en conséquence de quoi, nous devons le renégocié, et s’il ne nous conviens toujours pas, nous en sortirons (enfin telle est la position de certaine personne, et je la trouve pour le coup constructive -apres il faut mettre des mots sur « ce qui nous convient »
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
      - LE CHAT 1er novembre 2010 18:02
        
        c’est la position des souverainistes , mais l’Europe va peut être bien éclater avant , le ver de sa destruction est déjà dans le fruit !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
      - Defrance 1er novembre 2010 18:35
        
        Bonjour ,
        
        Pourquoi SERA ? IL EST temps de remettre les pendus a leur place ?
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
      - minusabens 1er novembre 2010 18:39
        
        Bonsoir le Chat,
        
        Nous ne l’avons pas voté mais nous le financons plus de 18 milliards par an et 5,9% de plus l’an prochain. A condition que l’honorable Barroso, guidé par les propositions du Conseil, fasse passer la création d’un nouvel impôt puisque ledit traité donne le droit de lever l’impôt.à l’Union Européenne, mais c’est comme si c’était fait. Il suffit d’augmenter un chouille, d’une manière ou d’une autre, les émoluments des députés et le budget passe comme une lettre à la poste.
        
        Je ne serais aussi sûr que vous que le ver de la destruction est dans le fruit je crois que c’est celui de la construction qui détruit la machine européenne.
        Ce ver s’appelle le peuple auquel personne n’a souhaité demander son avis.
        
        On croit rêver ! Les dirigeants de l’Europe sont tellement sûrs de représenter leur peuple respectif qu’ils évitent par tous les moyens de lui demander son avis. C’est grand la démocratie !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
      - LE CHAT 1er novembre 2010 21:24
        
        @minusabens
        
        je sais , et malgré que l’on arrose la Roumanie de milliards d’euros ainsi que la Bulgarie et autres territoires , leurs populations viennent illégalement bâtir des bidonvilles chez nous !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
      - Defrance 1er novembre 2010 18:38
        
        A propos de l’Europe, les Belges ont battu une piece de 2 Euros commémorant la Presidence Belge EN ANGLAIS , même pas en Flamand, ni en Wallons ?
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        minusabens 1er novembre 2010 18:45
        
        Bonsoir Defrance
        
        Pas étonnant les Belges battraient n’importe quoi pour faire de l’argent et puis il faut bien reconnaître que l’anglais c’est un dialecte plus royaliste que ces langues barbares qui les séparent. « Dieu et mon droit »
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        galien 1er novembre 2010 19:49
        
        Les Belges francophones n’ont plus qu’une solution si ils ne veulent pas terminer dans les latrines de l’histoire, ils le savent.
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Shaytan666 1er novembre 2010 19:56
        
        En Flamand ou en Wallon Pour mettre l’inscription la pièce devrait faire environ 50cm de diamètre.
        Defrance vous devez être le genre de personne que si je la rencontrais vous me diriez « Vous parlez bien français pour un Belge », on me l’a déjà fait !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        LE CHAT 1er novembre 2010 21:29
        
        la voilà ! le nom du pays y est au moins en français-flamand et allemand .
        Le plus comique est d’avoir confié les rennes de l’Europe à un pays pas fichu de se gouverner lui même !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        emile wolf 1er novembre 2010 23:27
        
        à Gros minet
        
        Dites moi, une fois, gros minet : La belgique a beau être divisée, le pays des rennes c’est un peu plus au Nord, côté Scandinavie.
        Alors si jamais vous confiez de tels animaux à l’attelage belge Rompuy et Cie Vous prenez vraiment tous les risques.
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Defrance 2 novembre 2010 11:43
        
        @shaytan666,
        
        Je suis Picard, et je pratique le Belge et le Suisse depuis très longtemps, je comprend aussi bien, si ce n’est mieux le wallon que le Français . Septante et Nonante sont bien plus logique que soixante dix ou quatre vingt dix ?
        Bref pour revenir a cette pièce, ecrite dans la langue d’un pays qui ne veut pas de l’EURO, je constate que le pseudo conflit de langue atteins des limites incompréhensibles en dehors des frontières Belges ? Ou donc le FRIC va mener la Belgique ? Et l’Europe, ce machin là comme aurait pu dire de Gaulle ?
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Defrance 2 novembre 2010 11:50
        
        @Emile Wolf,
        
        Une question ? Si la Belgique a la présidence de l’Europe, doit elle en rendre compte aussi au Roi comme pour les problemes regionnaux ? Si tel est le cas, ça devient tres compliqué ?
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        kemilein 1er novembre 2010 20:22
        
        "- quant au parti de gauche, s’il est très sourcilleux du respect de la laïcité en ce qui concerne l’église , on aimerait qu’il soit aussi pointilleux concernant les dérives anti-laïques qui sont faites à titre " d’accommodement raisonnables « avec l’islam. »
        
        justement ils prônent l’indifférence envers toutes les religions et croyances, estimant que l’état ne s’en occupe ni d’eve ni d’adam (<humour ;) )
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        kemilein 1er novembre 2010 20:24
        
        super xD classe !!
        buuuuuuug (je n’étais pas sur ce sujet... le postant j’ai galéré au chargement... puis ca a changer de page...)
        
        bref message pas du tout dans le bon fil de discution
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        65beve 1er novembre 2010 21:22
        
        Bonsoir,
        
        Merci à l’auteur pour cet article.
        
        Un cas d’école :
        
        Un vigile français d’origine africaine tue un casseur en train de casser la vitrine d’un magasin qu’il est chargé de surveiller pendant une manif anti réforme des retraites.
        Après enquête, il s’avère que ce casseur est en fait un policier.
        Questions ;
        a) Le vigile est décoré de la légion d’honneur.
        b) Le policier est décoré de la légion d’honneur à titre posthume.
        c) Le vigile est condamné à de la prison.
        d) Le vigile est condamné à de la prison puis déchu de la nationalité, puis expulsé.
        
        Comme vous pouvez vous en rendre compte, des centaines de policiers et gendarmes sont tués par des bi-nationaux chaque année dans notre pays.
        C’est-y-pas une loi pour attirer les gogos FN dans les mailles de l’UMP ça ?
        Vivement 2012 qu’on soit débarrassé de l’UMP !
        
        cdlt
        bv
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        LE CHAT 1er novembre 2010 21:31
        
        des centaines de policiers et gendarmes sont tués par des bi-nationaux chaque année dans notre pays.
        
        l’info doit être top secrète , le pouvoir veut pas que le FN passe au 1er tour !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        kemilein 1er novembre 2010 22:04
        
        si le pouvoir veut que le FN passe au premier tour
        pour tabler comme en 2002 sur un report massif
        sauf que ce coup le « tout sauf lepen » (fille) aura du mal à passer...
        
        je crois que nombre de francais preferont une nationaliste radicale qu’un naboléon le retour.
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        emile wolf 1er novembre 2010 23:44
        
        Kemilein
        
        C’est nous les gars de la marine ! C’est marrant la Marine autrefois on l’appelait la Royale !
        
        Les Francais sont bien curieux...
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        juluch 1er novembre 2010 21:48
        
        Mon avis est clair :
        
        Si certains ne faisaient pas les c.o.n.s chez nous on serait pas obliger de pondre des lois supplémentaires !
        Etre français est un honneur, soit par le sang donné, soit par le sang versé...
        
        On a accordé trop facilement la nationalité française à plein de gens qui se foutent de nos lois, de nos institutions et......de la nationalité française !!
        Etant donné qu’il nous méprises !!
        
        Un comble !!
        
        Après les bien pensant s’étonnent que les gouvernants prennent des mesures......bien soft d’ailleurs....pour protéger notre mode de vie.
        
        Quant a l’Europe....pfff !! Un bidule !!!
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        kemilein 1er novembre 2010 22:11
        
        alors y’a du vrai et d’autres choses auxquels personnellement je n’adhère pas.
        
        très joliment dit « sang donné et versé »
        une chose est vrai, est français toute personne qui respect et comprend nos institutions (en cela sarkozy n’est pas francais, au sens noble du terme)
        
        notre identité nationale sont nos institutions et le respect qu’on leur porte, c’est ainsi depuis la philosophie révolutionnaire de 1789.
        
        la nationalité est donnée un peu n’importe comment pour des raisons pratiques. Ceci dit, une personne qui vient en france, veut y vivre se soumettre à ses lois, car il les fait siennes et y travailler, mérite largement sa citoyenneté.
        
        être francais c’est être citoyen.
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        juluch 1er novembre 2010 23:04
        
        alors y’a du vrai et d’autres choses auxquels personnellement je n’adhère pas.
        
        très joliment dit « sang donné et versé »
        une chose est vrai, est français toute personne qui respect et comprend nos institutions (en cela sarkozy n’est pas francais, au sens noble du terme)
        
        notre identité nationale sont nos institutions et le respect qu’on leur porte, c’est ainsi depuis la philosophie révolutionnaire de 1789.
        
        la nationalité est donnée un peu n’importe comment pour des raisons pratiques. Ceci dit, une personne qui vient en france, veut y vivre se soumettre à ses lois, car il les fait siennes et y travailler, mérite largement sa citoyenneté.
        
        être francais c’est être citoyen.
        
        Je comprends votre point de vue...
        
        Mais, toutes nos valeurs qui nous sont chères sont galvaudées par les gens que l’on accueille....
        
        1789 est bien loin et les droits de l’homme aussi !!
        
        Trop d’immigrés issus d’origines incompatibles avec nos modes de vie....
        
        Ça ne peut que mal finir.....
        
        A bientôt
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        emile wolf 1er novembre 2010 23:49
        
        Notre mode de vie :
        
        Lundi : Pizza
        
        Mardi : Fen chui
        
        Mercredi : Paella
        
        Jeudi ; Couscous
        
        Vendredi : Taboulet
        
        Samedi . Merguez
        
        Dimanche : Canard laqué
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        brieli67 2 novembre 2010 00:32
        
        MANQUE au menu LA TARTE FLAMBEE
        
        qui vient de l’étranger aussi !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Salsabil 2 novembre 2010 00:51
        
        Ah ! Ben voilà ! Qu’est-ce que je disais !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Salsabil 2 novembre 2010 00:00
        
        Hou ! La ! La !
        
        Quel mauvais exemple, Emile !!!!
        
        Non, mais, merde, enfin quoi ? On ne touche pas à la gastronomie française, Bordel !
        
        Lundi : Blanquette de veau à l’ancienne
        
        Mardi : fondue savoyarde (mouais d’accord, c’est limite, mais bon, c’est bon ! )
        
        mercredi : c’est raviolis !!!! Nan ! je déconne ! saumon à l’unilatérale et fondue de poireaux
        
        jeudi : choucroute (Zut ! C’est encore limiteuh.... !)
        
        vendredi : bouillabaisse
        
        samedi : rôti de boeuf en croûte et sa poêlée de champignons
        
        Dimanche : poulet Vallée d’Auge, petits pois mijotés.
        
        MIAM !!!
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        emile wolf 2 novembre 2010 00:07
        
        Bonsoir Salsabil,
        
        Puisqu’il faut se mettre à table je vais tout dire :
        
        J’ai faim !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Salsabil 2 novembre 2010 00:29
        
        Bon, ceci dit, au vu de l’heure, il faut reconnaitre que la paella ou toute zarzuela a parfaitement sa place ! Olé !
        
        Bon app !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        brieli67 2 novembre 2010 00:38
        
        jeudi : choucroute (Zut ! C’est encore limiteuh.... !)
        
        limite ? Trop de porc ? trés bon à l’oie au canard fumé aux poissons......
        
        impecc la « réchauffée » gratinée sous le grill.. du deuxième, troisième jour
        
        avec du boudin-sang /pommes/oignons /petits pains trempés dans du lait crémeux.....
        ou du boudin foie/trompettes de la mort.
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Salsabil 2 novembre 2010 00:47
        
        Merci pour les idées, Bribri
        
        Limite, juste parce que tu trouveras toujours des andouilles (heu...) qui viendront te dire que l’Alsace c’est pas la France... Bon, on s’en fout, la choucroute, c’est délicieux !
        
        Et aux poissons, alors là, oui, mille fois ! Un pavé de poisson blanc, un morceau de saumon, un peu de haddock fumé (désolée, Cap’tain !), et un petit beurre moutarde à l’ancienne dessus... Grmmmpfff ! A tomber par terre tellement c’est bon ! yep ! yep ! yep !
        
        Mais ceci dit, en parlant d’Alsace, un bon foie gras d’oie, une truite tout frais péchée, une vraie flämmeküche, une bonne quiche (mouii, bon d’accord c’est la Lorraine...), un munster bien coulant avec des graines de cumin à côté, des saucisse ou du boudin...
        
        MiaaaaaaMMMM !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        brieli67 2 novembre 2010 00:51
        
        AH LE PIKELFLEISCH....
        
        http://judaisme.sdv.fr/cuisine/viande.htm
        
        sur la même page la carpe :
        
        Gefilltefish de chez nous.....
        en fait deux carpes l’une servant de farce/quenelles à la plus grosse
        on laisse la farcie infuser le bouillon gelatine....
        
        on sert tranchée au shabbat ... en Geofroi .. la sauce tout juste fondante
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Salsabil 2 novembre 2010 00:53
        
        Ben... La carpe, personnellement, je ne suis pas fan, moi...
        
        Il y a d’autres poissons, dans les rivières et torrents, qui sont autrement plus intéressants, non ?
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        brieli67 2 novembre 2010 01:00
        
        si si un délice.... FAITE AINSI
        
        pas de pbs pour les poissons de notre cours d’eau...
        depuis tout gosse on cherche à l’épuisette qd petits c’est la friture .. non vidés...
        plus grands dans la poêle puis marinés 4 5 jours dans le vinaigre les « os » disparraissent comme par enchantement.
        
        Ah l"anguille et la truite fumée...
        
        et puis il y a la matelote.......
        
        tu connais la lote de rivière ???
        donc plus de vraie matelote.
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Salsabil 2 novembre 2010 01:09
        
        Bon, ben voilà....
        
        Je sais pas, une question de culture peut-être...
        
        Les carpes pour moi, ce sont les gros poissons gueule grande ouverte que j’ai vu et nourri à grand renfort de quignons de pain dans les étangs du parc du château de Fontainebleau. Celui, directement accessible depuis la terrasse du château, celui où se trouve le trianon, bref...Tout un monde d’enfance, mais qui franchement ne me donne pas faim.
        Je ne suis donc pas objective, j’avoue.
        
        Par contre, les poissons de rivières, truites ou anguilles te même friture, quel pied ! Tout frais, c’est à tomber par terre !
        
        Et quid du foie gras, qu’on imagine toujours au sud-ouest alors que l’Alsace sait y faire dans le raffinement.
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        brieli67 2 novembre 2010 01:21
        
        toute « l’industrie » du foie gras vient de Strasbourg....
        
        Appert oui Ses boites était sous Nap One installées à strasbourg
        
        Dans le Sud Ouest ce n’est qu’après 1918.
        En Alsace, il y a tabac et blé turc qui poussent...
        
        Va chez BABA le badois
        http://baba-regio.pagesperso-orange.fr/welschkorn-10.htm
        en cherchant bien tu devrais trouver le texte sous traduction automatique.
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        brieli67 2 novembre 2010 01:11
        
        LA LOTE lota lota
        c’est le BURBOT
        
        tiens une saga « pharma » http://en.wikipedia.org/wiki/Rowell_Laboratories,_Inc.
        à l’origine production d’huile de foie
        
        Aux US , ils adorent la viande à texture de crabe/homard et jetent le foie..........
        une delikatesse recherchée déjà par les Romains
        plus suave plus exquis que le foie gras de palmipède .... note terreuse, musquée, champignons des sous_bois.... tabac oriental
        au BBQ ... HMM
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        brieli67 2 novembre 2010 01:29
        
        De « tradition », on gavait l’oie chez nous et on faisait du chapon...
        c’etait une ferme accolée à un relais de Poste... donc restau - hôtel ;
        
        cité par Dumas ha ha ha...
        " Elle me résistait, je l’ai assassinée !...
        http://fr.wikipedia.org/wiki/Antony_%28th%C3%A9%C3%A2tre%29
        
        en son temps mêmeépoque plus de succès que la Bataille de VH
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        brieli67 2 novembre 2010 02:41
        
        voir Plumes
        
        l’aïeul Maître des Postes et tenancier montrait aux curieuses et aux curieux la dispostion des lieux,
        expliquait le « deus ex machina »....
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        brieli67 2 novembre 2010 01:48
        
        j’ai retrouvé cette graine welche
        welsche c’est ainsi que l’allemand désigNAIT l’étranger...
        
        En fait en Alsace c’est la terrine on serait des « cubes » de foie gras marinés
        qui seront mieux épicés..... faut pas attendre dix ans en boite..
        en cuisson douce au four le temps de laisser fondre
        surtout pas du pâté.
        
        http://www.lycee-hotelier-adumas.com/docpdf/pedagogie/Foieg1.pdf
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Salsabil 2 novembre 2010 02:03
        
        Très surprenant cette utilisation du terme « welch » ou « walche » tel qu’il est exposé dans ce lien. J’ai beau cherché, je ne vois aucune connotation avec la langue turque. Je ne connais pas suffisamment la langue persane, peut-être l’étymologie s’y trouve -t-elle ? C’est très étrange puisqu’apparemment lié à « une » culture musulmane ! Je ne comprends pas !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        Salsabil 2 novembre 2010 01:53
        
        Mais, je sais bien que c’est une tradition, le foie gras d’oie, en Alsace !
        
        Pour le lien, heu... elle est morte... Adèle ??
        
        Bon, pour toi et pour le fun jamais exposé jusqu’à présent : http://patrimoine.jalougallery.com/lofficiel-de-la-mode-numero_311-page_136-detailp-13-276-136.html
        
        Ca, c’est une partie de moi !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        armand 7 novembre 2010 12:15
        
        Les « Welsh » en Grande Bretagne, ce sont les Gallois (mutation consonantique du W en G nous restitue ainsi les Wallois, ou Wealas, ou... Wallons).
        Le terme germanique, effectivement, qui signifie « étranger ».
        
        Il est assez cocasse que les Bretons rejetés dans les montagnes cambriens par les envaihsseurs saxons aient été qualifiés d’« étrangers » par les envahisseurs !
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent
        
        ddacoudre 7 novembre 2010 23:22
        
        bonjour
        
        toujours aussi tordu ces lois qui visent l’acquisition de la nationalité française ; la loi Besson vise la discrimination principalement celle des maghrébins qui sont les derniers entassé dans des cités où les conditions sociale ne poussent pas à chanter des cantiques autres parfois que ceux du djhad où de commerces illicites et autres. il est bien évident que ce n’est pas la nationalité antérieure qui est source des égarements, sinon cela signifierai que tous les gens de ces pays sont des « tordus », mais bien les conditions de vie chez nous comme pour tout autre citoyen. la raison est chose difficile face aux forces de l’émotion, et là nous sommes clairement dans la drague de l’électorat FN par ce gouvernement.
        
        le crime n’est que social et nous le construisons, cette loi Besson n’est qu’une mesure discriminatoire qui se cherche une bonne conscience sur le dos de certains pour ne pas en reconnaitre les causes à une organisation social économique qui les génères, car ceux qui seront explusés seront remplacés par d’autres, s’il en été autrement nous le saurions depuis longtemps.
        
        cordialement.
        
        Répondre Signaler un abus Lien permanent