Le mariage et l’adoption pour tous, c’est maintenant !

Deux personnes homosexuelles saines de corps et d’esprit ne peuvent pas avoir d’enfants.
Ne pas l’accepter, c’est ne pas accepter cette spécificité de l’homosexualité et de considérer celle-ci comme un handicap qu’il faut compenser par la médecine.
Certains homosexuels ont bien un problème d’identité lorsqu’ils veulent absolument passer par la PMA pour avoir des enfants...

« La médecine n’a pas vocation à corriger les lois de la nature. »

Et pourtant elle le fait pour les femmes ménauposées, pour les femmes et hommes stériles, pour les femmes et les couples qui veulent avorter (en toute violation du serment d’Hippocrate !)

@ffi : vos imprécisions faussent assez profondément votre raisonnement :

- les couples homo peuvent avoir accès à l’enfantement par une infidélité qui n’est pas encore « conjugal ». En tant que parent biologique de l’’enfant ainsi conçu, il peut parfaitement et légalement le reconnaître. Le voilà parent sans béquille technologique ni par adoption.
- ne vous focalisez pas sur l’enfantement dans notre vieux code civil : le mariage a aussi, dès cette époque, vocation à unir et à concentrer les patrimoines des époux, et savoir ce que devient le capital à la mort de l’un d’eux ou des deux époux concerne tous les mariages, tandis que l’enfantement ne concerne que les couples qui en veulent et peuvent en avoir, ce qui est bien plus limité.
- Vous dites à tort que la solidarité parent/enfant, implique que les parents soient un couple fécond : la loi instaure une présomption de paternité pour obliger le mari de la mère à s’occuper d’un enfant qu peut fort bien ne pas être le sien. A l’époque en revanche, il peut fort bien ne pas s’occuper des enfants qu’il a fait à sa bonne, qu’il peut donc congédier sans trop de risque juridique.
- ces éléments complémentaires devraient vous amener à nier complètement que le prototype de la parentalité "repose sur l’enfantement naturel« . C’est une illusion que vous entretenez à tort.

J’ai déjà indiqué à plusieurs reprises, sous d’autres articles, que le droit a vocation à instaurer des fictions juridiques pour s’opposer aux coups du sort. Ces derniers étant souvent naturels, le droit s’avère par essence »contre nature« , ce en quoi il est oeuvre de civilisation. Ainsi, l’adoption, qui vise à palier une situation »naturelle« d’absence de parents par une fiction civilisationnelle permettant de corriger l’erreur de la nature. Être »contre nature« permet de nous qualifier d’humains civilisés, avec ce que ça comporte de prise en charge des handicaps, de solidarité dans l’adversité, de mise en commun des ressources, etc.

Ce constat doit vous inviter à réviser votre position selon laquelle le code ne verrait l’enfant que comme le fruit d’un acte sexuel entre un père et une mère. Qu’il soit, en biologie, le fruit des rapports d’un homme et d’une femme, soit ! Mais le père et la mère sont ceux qui nourrissent, qui aiment, qui élèvent, qui assurent l’avenir de l’enfant, et cela n’a qu’un lointain rapport avec le coït. En droit, ça n’en a même strictement et volontairement aucun.

La législation actuelle étant déjà une fiction de parentalité juridique qui prévaut sur une »réalité« biologique, il n’y a aucun effort à faire pour changer la notion de parentalité : deux petites retouches suffisent.

PS sur mon dernier paragraphe : désolé, j’ai associé le droit et la médecine dans un même mouvement visant à faire prévaloir l’esprit humaniste sur l’absence d’esprit de la « nature ». Il y a des points communes, c’est certain, mais j’ai illustré l’un par l’autre par erreur. Merci de m’en excuser et de faire, de vous-mêmes, les correctifs requis.

Toujours bien vôtre,
L’Ankoù

Cher Edelweiss, je constate effectivement que les arguments sont loin d’être tous juridiques. Le sujet, lui, l’est exclusivement puisqu’il s’agit de débattre d’une loi et d’une institution.

J’entends parfaitement votre préoccupation : je n’ai pas vu non plus d’études qui démontrent que l’homoparenté soit nocive ou au contraire avantageuse pour les enfants. Ce n’est pas un débat juridique, mais la réponse juridique vous intéressera peut-être : la famille est un espace sanctuarisé où l’état, la puissance publique et, d’une manière générale, les tiers n’ont pas à interférer.

Je suis le premier à trouver dégueulasse qu’on laisse des ivrognes, des débiles, des violents, des drogués, des crapules avec des antécédents d’agressions et de violences conjugales concevoir et élever des gamins. Heureusement, pour ce qui est d’en adopter, il y a assez de contrôles pour exclure ces salopards. Pourquoi ne peut-on empêcher de tels merdeux avoir et « éduquer » des gamins ? Pourquoi ne contrôle-t-on pas que des vieux réacs révisionnistes engoncés jusqu’à la débilité dans leurs idées les plus rétrogrades puisse pourrir les esprits innocents de leurs enfants ? Simplement parce qu’en démocratie, cet espace familial est sanctuarisé, et que les tiers doivent se contraindre volontairement à faire confiance aux gens pour gérer leur famille dans l’espace préservé de leur intimité.

Sans même parlé des hétéros qu’on sait indignes et qu’on laisse quand même procréer, nul ne peut se substituer à une personne porteuse d’une maladie héréditaire pour savoir s’il prend le risque de faire un enfant, avec les risque qu’il soit porteur d’un handicap. Personne ne peut se substituer aux parents d’un enfant autiste dans la décision de lui donner un petit frère ou une petite sœur, sans qu’on sache vraiment quels facteurs héréditaires ou quels facteurs environnementaux entrent en jeu dans cette maladie, et sans savoir si on pourra l’épargner au bébé. Nul ne peut leur interdire de prendre le risque. Nul ne peut leur en vouloir, non plus, de préférer n’en prendre plus aucun. On respecte leur décision, parce que c’est à eux de la prendre.

D’un point de vue juridique, on doit aussi se contraindre à cette confiance, malgré les risques, parce que toute attitude inverse inviterait la puissance publique à s’autoriser un contrôle de l’intimité, et au delà, des esprits, des opinions, des pensées, des orientations politiques, des tendances religieuses, des comportements, de la consommation, des pratiques sexuelles, des goûts et des couleurs...

Après toutes les atteintes du mandat précédent portées contre ces libertés, après les fichages, les fléchages, les contrôles, les espionnages, les filmages, les flashages, les caméras, la traçabilité sur Internet, et jusqu’aux lois obligeant à montrer son visage, il est plus que salutaire qu’on réaffirme ce droit à une vie privée.

La démocratie peut compter ses amis parmi ceux qui reconnaîtront que si des risques existent, il n’appartient qu’aux parents de les mesurer, de les évaluer, puis de prendre leurs décision d’avoir un enfant en conscience et en liberté, de la même façon qu’on reconnait ce pouvoir et ce privilège aux couples de sexes opposés, fussent-ils les pires ordures.

Bien à vous,
L’Ankoù

@L’Ankou :

@ffi : vos imprécisions faussent assez profondément votre raisonnement :

- les couples homo peuvent avoir accès à l’enfantement par une infidélité qui n’est pas encore « conjugal ». En tant que parent biologique de l’’enfant ainsi conçu, il peut parfaitement et légalement le reconnaître. Le voilà parent sans béquille technologique ni par adoption.

Il n’y a pas ici pas d’imprécision, le père ou la mère de l’enfant sont ici légitiment réputés parents, mais pas le compagnon ou la compagne de celui-ci ou celle-ci.

- ne vous focalisez pas sur l’enfantement dans notre vieux code civil : le mariage a aussi, dès cette époque, vocation à unir et à concentrer les patrimoines des époux, et savoir ce que devient le capital à la mort de l’un d’eux ou des deux époux concerne tous les mariages, tandis que l’enfantement ne concerne que les couples qui en veulent et peuvent en avoir, ce qui est bien plus limité.

Les articles du code civil évoque justement la natures des devoirs des parents envers les enfants et vice-versa. Référez-vous à celui-ci.

- Vous dites à tort que la solidarité parent/enfant, implique que les parents soient un couple fécond : la loi instaure une présomption de paternité pour obliger le mari de la mère à s’occuper d’un enfant qu peut fort bien ne pas être le sien. A l’époque en revanche, il peut fort bien ne pas s’occuper des enfants qu’il a fait à sa bonne, qu’il peut donc congédier sans trop de risque juridique.

Je ne dis pas cela, je dis que l’on sait à coup sûr qu’une relation homosexuelle n’est jamais féconde. Personne ne va « tester » la stérilité des mariés avant de réaliser le mariage... Elle peut d’ailleurs très bien venir après, de manière accidentelle. Il s’agit donc de nuancer entre stérilité par accident, et stérilité par essence.

D’autre part, ce que vous dîtes n’est pas forcément vrai. La justice peut très bien diligenter un prélèvement d’ADN pour vérifier une paternité (ce fut fait pour Yves Montand, pour faire face aux affirmations de Aurore Drossard). Certes, le père présumé peut se soustraire au prélèvement d’ADN. Mais je ne trouve pas cette loi sensée. En effet, il me semble que si un homme fait un môme avec la bonne, il ne doit pas se défiler mais assumer son acte et donc soutenir la dame dans l’éducation du môme, comme l’a fait Mitterrand avec Mazarine. Sinon c’est trop facile...

Enfin, si le mari est réputé automatiquement Père de l’enfant, c’est qu’il y a, dans la cérémonie du mariage, un engagement de fidélité. Mais si un mari doute qu’un enfant soit le sien, il peut très bien demander un contrôle ADN pour vérifier. Cette infidélité conjugale alors sera un motif légitime de divorce.

- ces éléments complémentaires devraient vous amener à nier complètement que le prototype de la parentalité "repose sur l’enfantement naturel" . C’est une illusion que vous entretenez à tort.

Il me semble que vous confondez entre illusions et faits. L’enfant est le fruit d’un ovule et d’un spermatozoïde. Or cet ovule vient nécessairement d’une femme, qui est donc factuellement la Mère. Ce spermatozoïde vient nécessairement d’un homme, qui est donc factuellement le Père. La parenté, cela se base sur des faits.

- J’ai déjà indiqué à plusieurs reprises, sous d’autres articles, que le droit a vocation à instaurer des fictions juridiques pour s’opposer aux coups du sort. Ces derniers étant souvent naturels, le droit s’avère par essence »contre nature« , ce en quoi il est oeuvre de civilisation. Ainsi, l’adoption, qui vise à palier une situation « naturelle » d’absence de parents par une fiction civilisationnelle permettant de corriger l’erreur de la nature. Être »contre nature« permet de nous qualifier d’humains civilisés, avec ce que ça comporte de prise en charge des handicaps, de solidarité dans l’adversité, de mise en commun des ressources, etc.

Je trouve que vous avez une conception étrange du droit. Que diriez-vous de Newton s’il avait pondu une loi de gravitation selon laquelle les pommes montent naturellement au ciel ? Vous diriez que Newton est un âne, incapable de regarder la vérité en Face...

Par conséquent, la loi correcte se doit déjà de prendre en compte les vérités factuelles. La fusée, par exemple, elle monte au ciel, mais ce n’est pas parce qu’elle utilise une contre-loi de la gravitation, au contraire, elle prend parfaitement en compte la vraie loi de la gravitation, car sans cela elle ne pourrait jamais mettre son satellite sur le bon orbite...

Vous estimez donc que l’homme est barbare par les « coups du sort » de la nature.

Cependant la vocation si la loi a pour vocation de punir les comportements barbares, elle n’a pas vocation à compenser les « coups du sort » de la nature.

Si vous croyez qu’il suffit d’interdire la mort ou la maladie pour que ces fléaux n’arrivent pas, vous vous fourrez le doigt dans l’oeil...

Ce constat doit vous inviter à réviser votre position selon laquelle le code ne verrait l’enfant que comme le fruit d’un acte sexuel entre un père et une mère. Qu’il soit, en biologie, le fruit des rapports d’un homme et d’une femme, soit ! Mais le père et la mère sont ceux qui nourrissent, qui aiment, qui élèvent, qui assurent l’avenir de l’enfant, et cela n’a qu’un lointain rapport avec le coït. En droit, ça n’en a même strictement et volontairement aucun.

Le Code civil se doit d’apporter la vérité à l’enfant sur son ascendance généalogique, afin qu’il puisse savoir, qui il est et d’où il vient. Le Code civil n’a pas vocation à mentir pour complaire.

La législation actuelle étant déjà une fiction de parentalité juridique qui prévaut sur une « réalité » biologique, il n’y a aucun effort à faire pour changer la notion de parentalité : deux petites retouches suffisent.

Non point : le prototype de la parenté dans le code civil est bel et bien fondé sur la parenté vraie. Si quelques aménagements discrets et progressifs l’en ont peu à peu éloigné, ce n’est que la preuve manifeste que la parenté socialisée est depuis longtemps dans les tuyaux. Mais il reste que, pour moi, il est préférable que le code civil se fonde d’abord sur une vérité factuelle, donc non ambigüe, plutôt que sur des mensonges pour convenances sociales. Il me semble que la moindre des choses, et en particulier pour la protection des femmes, est qu’un homme qui fasse un enfant l’assume.

- Vous posez des questions très intéressantes concernant le risque de divorce et de remariages, mais ce sont des questions qui se sont déjà posées depuis longtemps à des couples hétérosexuels et même, dans l’exemple que vous donnez, si les parents sociaux et les parents « naturels » ne sont pas distincts au départ, ce que les exemples précédents permettent pourtant.

C’est à dessein que j’ai souhaité élargir le débat, car c’est bien en définitive la question de la parenté toute entière dans le code civil qui est posé par le « mariage homosexuel », ce qui rejaillit donc de fait sur toutes les situations conjugales.

- Allons plus loin : aux côtés des parents biologiques, vous pourriez aussi avoir des parents affectifs, des parents alimentaires, des parents éducatifs, des parents à héritage... qui tous seraient différents...

Ca fait donc combien de parents ça ? Quelle limite ? Et surtout, comment organise-t-on les droits et devoir de tout ce petit monde vis-à-vis de l’enfant ? N’y a-t-il pas risque de conflits entre tous ces intervenants ?

Mais, c’est que vous pensez pouvoir décréter ce qu’est un parent. Or pour moi, un parent, cela ne se décrète pas, cela se constate : Le père est celui qui a donné son sperme. La mère est celle qui a donné son ovule. Comme cela on peut dire avec assurance à l’enfant : ton père c’est lui. Ta mère, c’est elle. L’enfant a aussi besoin de connaître surement d’où il vient. On ne construit pas du solide sur des sables mouvants. La vérité biologique, elle est, elle ne changera pas.

- Dites-vous bien que le code civil ne réécrit pas les rapports sociaux et, pour la plupart d’entre eux, s’interdit même de les connaître. Il ne s’occupe que d’une forme de parenté : la parenté juridique, qui ne recouvre parfois aucune des précédentes. Le problèmes n’est donc pas nouveau et la façon de le régler permet de régler aussi des formes nouvelles de parenté, s’il venait à en apparaître (pourquoi ne pas imaginer qu’avec nos univers virtuels, nous aurions aussi, un jour, un père numérique, totalement artificiel...). Il ne faut pas s’en inquiéter : les règles actuelles ont de grande chance de pouvoir régler les problèmes futurs, et et sinon, c’est justement pour ça que la loi n’est pas figée, et qu’on entretient à grand frais des députés et des sénateurs pour la modifier en cas de besoins ou des convenances. Et c’est précisément ce qu’ils font en ce moment.

Et bien, si nous fondions nos loi sur la vérité, et non sur la dernière convenance à la mode, ces lois n’auraient pas à changer, et donc nous pourrions entretenir nos députés à s’occuper de choses plus importantes comme le plein-emploi, par exemple...

Le système juridique a peu de chance de devenir ambigu, puisqu’il ne s’agit bien que de retouche. Comment voulez-vous qu’on change le sens général de la loi, en remplaçant un mot par son synonyme ? Prenez n’importe quel roman, n’importe quel texte, même sacré, et remplacez les termes « père » et « mère » par « parent(s) » , et montrez-moi, après, que l’histoire racontée n’est plus du tout la même !

Bien-sûr que le système juridique devient ambigu, puisque vous considérez qu’il doit être fondé sur la dernière convenance à la monde et qu’il vous faut donc entretenir une cohorte de député à grand frais pour le changer épisodiquement... C’est que vous ne fondez la parenté sur une vérité stable et immuable, la vérité biologique, qui elle ne changera pas, mais y substituez une parentalité sociale, liée à un désir, chose hélas souvent passagère. En adoptant ainsi une définition floue de la parenté, vous prônez même de reconnaître à l’enfant plusieurs dizaines de parents différents ! Mais comment le juge va-t-il faire pour arbitrer entre les droits de tout ce petit monde ? C’est de là que vient l’ambiguïté. Par le flou des définitions.

D’autre part, c’est la mort de la généalogie...

Sur des bases inexactes, vous en arrivez à recommander la prévalence de la filiation « naturelle ». Goûtez donc l’ironie de la chose : on appelait encore récemment « enfant naturel » celui qui était conçu en dehors des liens du mariage.

Justement, mes bases sont exactes, puisque la définition de la parenté que j’adopte est exacte. L’expression « enfant naturel » est correcte.

Tous ces élément révèlent combien serait inexacte l’idée d’un "Le mariage fondé comme une institution pour les couples naturellement féconds, (et qui) assure naturellement les droits parentaux et ceci sans

ambigüité."  : mesurez que si c’était exactement le cas en toute circonstance, la loi n’aurait pas d’utilité puisque la nature règlerait bien tous les problèmes. C’est justement parce qu’il n’en est rien et que les solutions naturelles sont, parfois, et quand bien même ce serait exceptionnellement, injustes que la loi intervient pour imposer des droits parentaux différents.

La nature ne règle justement pas tous les problèmes, car certains hommes savent engrosser des femmes et... s’enfuir en courant... La loi doit donc imposer les devoirs parentaux vrais. Elle doit faire que chacun assume ses responsabilités.

La solution que vous préconisez est celle qui a fait l’objet d’un avant projet de loi en 2008-2009. On parlait à l’époque de créer un « statut du beau-parent » ... C’était compliqué, ambigu, n’apportant pas grand chose par rapport à l’existant, mais le peu que ça apportait, c’était une usine à gaz. Pourquoi faire si compliqué quand on peut résoudre les mêmes difficultés en corrigeant juste les termes qui supposent qu’on s’intéresse au sexe des époux ?

L’usine à gaz vient surtout des situations imbéciles dans lesquels les gens se placent, faute de vertu. Pourquoi se marier, faire des enfants, divorcer, puis se remarier ? Quel sens a le mariage dans ces conditions ? Comment articuler les droits et devoirs de chacun, dans ces cas ? Une délégation envers un particulier désigné par le parent me semble l’idéal. L’école l’accepte déjà pour savoir qui peut venir chercher un enfant à la maternelle, comme la Nounou, par exemple.

- Vous dites qu’il existe des "cas de justice qui concerne des familles lesbiennes, où la compagne de la mère de l’enfant réclame plus de droits que le père de l’enfant en tant que « parent social »... " . ce n’est selon vous, pas acceptable. Je vous rappelle que des parents se font déchoir de leurs autorité par des juges, dans l’intérêt de l’enfant. Le géniteur peut être un sale con : il y en a partout. Et dans certains contextes, j’ai bien la certitude que l’amour d’une « seconde » mère, affective, nourricière, responsable, capable d’assurer l’autorité et la subsistance de l’enfant, vaut mille fois les prétentions aux allocations d’un crétin irresponsable et borné, dont le seul apport à la vie de l’enfant, s’est résumé à éjaculer. 

Disons qu’il n’est pas simple de déterminer ceci dans le cas général. Mais quand l’on voit les déchirements que provoquent les divorces, et aussi la haine qui en découle, surtout de la part du nouveau conjoint vis-à-vis de l’ancien, notamment pour des raisons de jalousie, je pense que ces situations sont assez difficile à juger. On ne choisit pas où l’on naît. Mon père est mon père. Ma mère est ma mère. Et même s’ils sont des sales cons, mais c’est sûrement pour des raisons que l’enfant ignore, cela ne change rien à cette vérité : il faut bien faire avec. D’autre part n’oubliez pas qu’être parent produit un effet charnel. Une joie immense. Ce n’est pas facile d’assumer, on fait comme on peut, mais ce sentiment existe, et il n’existe que pour le parent biologique.

- Vous dites « Nul compagne (compagnon) issu d’un remariage ne peut déchoir un parent naturel de ses droits et devoirs vis-à-vis de l’enfant. Ce n’est évidemment pas acceptable. » D’un côté, vous avez raison : c’est le boulot d’un juge et pas du compagnon, sans doute. Mais vous avez tort de souhaiter l’empêcher de le faire. Littéralement, vous imposez un pré-jugé : prédéterminer un jugement et trancher a priori et à tous les coups en faveur du parent biologique.

Mais la loi aujourd’hui n’est pas telle que cela. Le parent, y compris si le juge impose son autorité sur l’éducation de son enfant, reste bel et bien le parent de l’enfant. Sur le livret de famille il reste écrit « Père : Mr un tel ; Mère Mme une telle ». Mais je trouve par ailleurs que certains glissement progressifs de la législation permettent aux juges d’aller bien trop loin.

Ce n’est pas la première fois que je renvoie les tenants de cette posture à la lecture du très beau monologue de César à Marius, dans la trilogie de Pagnol : il est abusif de dire que le père donne la vie à l’enfant, alors que le plus souvent, c’est l’enfant qui la vole à son père (qui a d’autres choses en tête quand ça arrive...).

Pour moi, un enfant est source de joie, et c’est un bonheur pour moi de faire face à mes responsabilités.

- Je crois que ces erreurs successives et vos imprécisions finissent effectivement par brouiller toute lucidité, au point d’entretenir la croyance que "dans le système légal, tout se tient, donc un petit changement ici peut avoir d’immenses répercutions partout ailleurs.« . Si vous lisiez les textes et les compreniez, vous verriez qu’il n’en est rien.

Vous savez, c’est comme dans le dictionnaire, tous les mots s’y définissent les uns par les autres. Changez la définition d’un mot, il y a en vingt-sept autres qui changent de sens derrière.

Je ne crois pas faire preuve d’imprécision. En définissant la parenté selon le fait biologique, j’obtiens au contraire une définition précise et non ambigüe, chose que vous ne savez pas faire car vous proposiez céans une dizaines de sorte de parentés différentes et encore, vous ne parveniez pas à être exhaustif...