Théo Garleac

Tout à fait, Jérémy, bien vu !

C’est bien parce que nos sociétés ont créé des situations de crises extrêmes que certains individus se sont engagés sur des chemins de traverse, précurseurs de nouvelles voies, ils ont alors tracé d’autres chemins de pensées qui résonnent encore aujourd’hui comme autant de thèmes d’actualité.

Actuellement, il se joue aux USA une de ces utopies pour une "amérique meilleure", à l’image de ce fameux : "I had a dream" de Martin Luther King.

Ainsi, on peut toujours tuer celui qui a un rêve, mais on ne tuera jamais le rêve.

Alors, ne ne arrêtons pas de rêver, car c’est grâce à son propre engagement dans la rêverie et l’imaginaire que l’on transforme à petite dose notre monde en un monde meilleur plus désirable.

Merci capitaine ad hoc !
Aucun média classique ne s’intéresse vraiment au sujet que je développe (j’ai testé) ou alors de façon hypocrite ou partielle en relatant l’état du traitement contentieux des inventeurs salariés dans un flou artistique difficilement compréhensible - exemple de l’article sur la revue L’express du 8 février 2007 intitulé "Ingénieurs, le nouvel âge des inventeurs" d’Aude Olivier-Doux ou encore celui du monde économique du 10 octobre 2006 "la propriété industielle bouscule le code du travail" d’Antoine Reverchon, etc ...).
L’hypocrisie n’est manifestement pas le fondement de ce média citoyen et il est appréciable comme une denrée de luxe.
La tribune n’est peut-être pas la plus adéquate, mais elle est visible et l’important pour moi est que mon article soit publié d’une manière ou d’une autre pour être accessible sur le net par tous.
La pertinence des commentaires des uns et des autres est un autre problème !
D’aileurs, j’ai atteint mon but puisque je suis ravi qu’il vous ait touché.
Si vous avez d’autres idées de support de publication ... faite le moi savoir.

Nantor, je suis inventeur et business partner pour des projets innovants.
Vous avez parfaitement bien compris l’intérêt de lier les deux.
Jusqu’à présent on opposait toujours "créatif" et " gestionnaire". Il faut faire la fusion des deux sans attendre.
La formidable loi "TEPA" peut nous y aider avec le financement des projets innovants, comme vous le savez sans doute.

Oui Zelectron, la moindre amélioration est un pas créatif. D’ailleurs, je suis pour la notion permanente de "réinventer les produits existants pour en faire de nouveaux".
Quant aux parasites du système de financement de l’innovation, je dirais que l’innovation est parasité par une myriade de petites sociétés de conseil se présentant comme des acteurs de l’innovation alors que leur travail se limite simplement à qualifier les projets innovants au titre du CIR.

Monsieur Christian Le Meut, vous citez à juste titre cet excellent ouvrage réalisé avec une rigueur scientifique par le couple d’historiens J. Didier Giraud et Marielle Giraud.

La vie et l’oeuvre d’Emile Masson y sont retracées avec impartialité et humilité dans la plus pure tradition des faits historiques.

Aucune récupération politique de ses idées pour des causes qui ne sont pas les siennes.

Pour Emile Masson "l’homme se doit de refléter ses idées, sinon les idées sont fausses ou l’homme" (page 54) résume très bien le fond de sa pensée.

Pour cet humaniste aux idées universelles qui ont éclaboussé de simplicité et de bon sens son siècle et éclairent encore le notre des lueurs de sa pensée visionnaire et libertaire, je vous remercie au nom de sa famille d’avoir évoqué sobrement une existence aussi ordinaire, mais qui aujourd’hui nous semble si exemplaire, voire extra-ordinaire.

Sorti des presses en mai 1991, je recevais l’ouvrage en question en offrande le 28 juillet 1991 des mains de Michel Masson son fils, grand-père maternel de mon épouse. Ce dernier l’avait dédicacé, je cite :

Mes petits enfants,

Chacun de nous au cours de sa vie, pense à ceux qui l’ont précédé dans la famille ... qui étaient-ils ? et qui ont-ils fait ? ... Voici la biographie de Emile Masson, publiée après quatre années d’un travail méticuleux de recherches sur les travaux et les combats du ménage Emile et Elsie Masson ... J’espère que vous vous y intéresserez et que vous garderez leur ligne de foi, droite et claire : la valeur de l’homme dans la lutte éternelle pour la Liberté, l’Egalité, la Fraternité.

A cet occasion, j’ai découvert non sans fierté que le père d’Emile Masson, Pierre-Emile Masson (1840 -08/01/1885) était Gad’zart de la promotion Angers 1861. Jeune ingénieur-mécanicien des Arts & Métiers, il est un des premiers conducteurs de locomotive à vapeur. Au bout de 7 ans, il rentre au service des Compagnies transtlantiques dont les grands vaisseaux sillonnent les mers. Puis, en 1883, après l’accident d’une explosion de chaudière, celui-ci doit renoncer à jamais à la navigation. Il lui faut se reconvertir. En janvier 1884, il est embauché comme architecte à la mairie de Brest. Il meurt à l’age de 45 ans.

Mais, le fils de Michel Masson, Jacques Masson était aussi sorti des Arts & Métiers d’Angers, promotion 1958. Malheureusement, ce jeune ingénieur de 22 ans s’est tué lors d’un terrible accident de voiture au environ de Rambouillet le 2 août 1962 et à l’issue de l’obtention de son diplôme.

Mon affaire est réglée depuis novembre 2006 après 2 ans de procédures. J’ai donc tourné la page juridique et mon propos est justement de m’éloigner du terrain juridique dans lequel on enferme malheureusement un peu trop exclusivement la propriété industrielle !

Par contre, je ne me suis pas éloigné de ma passion pour l’innovation passablement bousculée par cette infortune. Le débat est donc plus orienté autour de la nécessité de changer d’optique sur son outil stratégique, le brevet , qui a tendance a être utilisé uniquement sous son aspect juridique et pas assez sur son aspect financié de mon point de vue.

Quel dommage alors qu’il pourrait être un excellent moyen de rémunérations aussi pour les salariés à la condition d’en faire évoluer les modalités, ce que j’espère de la commission du CSPI actuellement réunie.

Sinon, je ne suis pas passé par la CNIS (Commission Nationale des Inventeurs Salariés) relevant de l’INPI. En effet, l’écart très important entre ma demande d’application des obligations de rémunérations suplémentaires sur une dizaine d’inventions et l’absence totale de proposition financière de l’employeur, n’était pas de nature à une consiliation amiable !

Les discussions ont été engagées en 2004 directement entre avocats de chaque partie et elles laissaient entrevoir au début une issue plutôt favorable. Mais, elles ont tourné court et elles n’ont pas eu le temps de se conclure puisque l’employeur a brutalement mis fin au contrat de travail sans préavi.

Saisir la CNIS aurait été alors une perte de temps de 6 mois (délais d’instruction d’un dossier). J’ai rapidement engagé la procédure Prud’homale et celle auprès du Tribunal de Grande Instance de Paris, puis auprès de la Cour d’Appel de Paris.

Au final, une durée optimale de 2 années seulement, ce qui est assez court pour les connaisseurs !

TToon, merci pour vos encouragements car cela n’a pas été facile psychologiquement de rebondir.

Etes vous toujours en activité ?

JFC, je note avec beaucoup d’intérêt la création de l’Association des Inventeurs Salariés dont Jean-Paul Martin m’avait parlé pour tous ceux qui sont aujourd’hui "inventeur salarié". Mais, je ne relève plus de cette catégorie et je ne le souhaite plus vraiment comme vous avez pu le lire dans mes propos, ci-dessus.

Aujourdj’ui, je suis "chercheur entrepreneur" à mon propre compte ou pour le compte de ceux qui respectent la valeur de ma création. Je pense que le combat de la valorisation de l’invention est bien plus propice sous cet angle dans la situation actuelle ou tant qu’elle n’évoluera pas favorablement.

Par ailleurs, j’avais rencontré Jean-Paul Martin en 2002 pour analyser mon portefeuille d’inventions et savoir comment aborder la discussion avec mon ex-employeur. A l’époque, il m’avait posé deux questions très simples qui m’ont marqué :

1) Existe-t-il un mode de rémunératon des inventions dans l’entreprise familiale et avez-vous déjà abordé une négociation financière dans ce sens ?

Ma réponse : NON aucune !

2) Etes-vous prêt à être licencié ?

Ma réponse : NON certainement pas  !

Alors, il a conclut sur le fait que ma démarche risquait fort d’être considérée comme une "trahison de lèse majesté" car ce n’est malheureusement pas dans les moeurs de l’entreprise. Vous serez licencié aussi sûrement que tous ceux qui ont osé réclamer leur Droit, sauf à quelques rares exceptions près qui ne semblent pas s’incrire dans votre cas (1 ou 2 brevets seulement).

Je suis sorti de cet entretien sonné, pour ne pas dire KO, du propos sans détour et honnête. Je cumulais 9 inventions à mon actif en 8 ans et deux étaient en préparation !

C’était l’incompréhension totale. Je crois que je n’ai pas dormi pendant des nuits entières, dévasté par l’inévitable destin funeste qui m’était annoncé et terrorisé par l’idée de culpabilité dans laquelle je me trouvais enfermé. J’ai décidé de mettre fin à cette insupportable absence de reconnaissance à partir de 2004 en provoquant la rupture car c’était l’immobilisme devant mes demandes répétées avec 2 nouveaux brevets. Je crois que mon ex-employeur a attendu le moment opportun pour "presser le citron" le plus tard possible jusqu’à la dernière goutte avant de le jeter tel un mouchoir en papier !

Voilà, il n’y a pas grand’chose d’autres à dire. Que voulez-vous que je fasse après ça de ce statut de "salarié inventeur" ?