Je ne suis pas économiste ou fiscaliste. C’est tout à fait normal que beaucoup de choses m’échappent. Mais je crois pouvoir comprendre à force d’explications. D’ailleurs je ne demande pas mieux... Dire que je ne comprend pas, pour moi, ce n’est pas remettre en cause ce que vous dites, c’est plutôt un appel à explications qui soient plus à ma portée. C’est sans doute difficile de produire des explications à la fois complètes, logiques, et à la porté de personnes n’ayant éventuellement pas votre niveau d’éducation sur un thème donné. Mais cet effort n’est-il pas payant ?
Les effets pervers de la bourse carbone sont-ils suffisants pour considérer la bourse carbone comme un échec ?
Une bourse sociale, ce serait de définir un niveau de dépenses sociales normal, ceux qui sont au-dessous de ce niveau pouvant acheter des points à ceux qui sont au-dessus. Ainsi, soit on fait les dépenses sociales nécessaires, soit on paye pour ne pas les avoir fait. On peut aussi en faire « de trop » et être subventionné pour ça par ceux qui n’en font pas assez.
J’insiste sur un point : il ne faut pas rejeter ou adopter un système sur ses effets secondaires. Il faut aussi prendre en compte son effet principal. L’effet compensateur des inégalités sociales de la TVA n’est qu’une conséquence indirecte. C’est vrais que si on n’a rien d’autre, autant faire jouer ce facteur à fond. Mais si on part d’une page blanche, je doute que la TVA soit l’outil le plus approprié à concevoir pour résoudre le problème posé par les inégalités sociales sur la compétitivité...
OOPS, j’ai commis une confusion grave. Je disais « taxe carbone », mais je pensais « bourse du carbone ».
Effectivement, la taxe carbone, en soit, c’est nul et contredit tout ce que j’ai dit avant (recréer une verrue particulière alors que je cherche plutôt un système général).
Par contre, le principe de la bourse du carbone appliqué à des critères sociaux, est)ce que ça aurait du sens ? Toujours dans l’idée de virer cette TVA (je ne fais pas de fixation là-dessus, mais il me semble qu’on la justifie par un de ses effets secondaires)...
Quid de l’équivalent d’une taxe carbone basée sur des critères sociaux ?
Si on fait abstraction un moment de la difficulté à mettre en place une telle taxe, pourrait-elle rendre inutile le rôle de la TVA dans ce ré-équilibrage ?