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HELIOS HELIOS 23 octobre 2013 17:08

Le droit du sol n’est pas une fin en soi, c’est une brique dans une construction plus complexe.

Pour parler du droit du sol, il faut le joindre aux autres elements du problemes qui sont, non exhaustivement, le droit à la propriete, le droit au travail, le droit a la famille, la libre circulation et le droit a la(une) nationalité.

En reduisant le debat simplement au droit du sol on occulte, par exemple, le droit a la famille car, prenons l’exemple d’une femme algerienne qui viendrait accoucher en France, si le droit du sol s’applique, lorsque l’enfant devenu personne sera adulte, il faudra faire rentrer son pere, ses freres, dont ceux qui ne sont que « demi-freres » (c’est a dire les enfants de ses belles meres, jusqu’a 4 belles meres)... et comme on ne separe pas les mere des enfants, cela veut dire faire rentrer les autres meres, même si la polygamie n’est pas autorisée, les differents grands parents (cela en fait un paquet) et probablement les neuveux et nieces de la même generation.

Vouis voyez, le droit du sol et le droit de la famille sont inseparables... si on commence comme cel, vous verrez rapidement que tous les autres droits sociaux sont lies.

La meilleure solution etant la gestion au cas par cas, c’est a dire que le droit du sol n’existe en aucun cas en France, et que si une personne souhaite etre française, elle le demande personnellement, que la France verifie les conditions d’octroi et que la « contagion » ne puisse se propager au dela d’un certain niveau de famille a definir et en coherence avec la loi.

Comme cela n’est pas simple, le mecanisme sera fortement restrictif, et il n’y a pas de mal a cela, il existe par ailleurs des regles administratives pour palier a ces problemes, ces regles s’appellent « carte de sejour » et peuvent/doivent etre surement ameliorées.


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