Je crois que la personne qui a écris ce texte n’a pas vraiment lu le traité, et n’a aucune formation juridique, qui lui aurait évité de dire de telles âneries (désolé mais il n’y a pas d’autres mots).
Le TCE est bien un traité, quoi qu’en dise l’auteur, puisqu’il s’agit d’un accord entre Etat, que toute modification ne peut intervenir que par l’accord de TOUS LES Etats, et qu’il ne prend sa force obligatoire que parce qu’il est ratifié dans notre droit interne. Déjà, cela clarifie les choses.
2eme chose, ce traité n’aurait pas été différent du traité de Rome pour ce qui est de sa force obligatoire (et oui, le traité de Rome, on y est déjà soumis, tout comme tous les autres traités, Maastricht, Amsterdam, Nice ...).
Et enfin, et pour faire court, le texte était bien plus lisible, clair, et bien écrit que les textes précédents qui ne sont qu’un amas de textes réécrits, ajoutés, compilés... (excusez cette affirmation gratuite mais je ne peut que vous inviter à lire ces textes pour vous faire une idée, cela ne tiendrait pas dans un post ici).
Je n’irai pas plus loin, mais je ne pense pas que l’auteur de l’article n’ai vraiment fait une analyse objective du texte, qui ne reste qu’un traité ... La France a beaucoup perdu à mon avis en refusant ce texte, et on a jamais plus menti pour dissuader les gens de voter NON.
Talion